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conférai! !<• litre itl «> lié a ■ ii> t

niri e généi île ju qu i ! ordoon ince de 1 579 , I <l- ►

.ni] IDO Quid de l'ordonnance <l Vmboiti 2(1 mai i . . • \-i elli de

l'Etat? En (ont < l-< pu avoir cet effet de pi icqoisitioi

litre en tant que conséquence de I acquisition <l un Gel - 101 • Non, car il faodrail dire que l'ordonnance de B'oii i i

d'Amboise, puisque I ordonnance de Bloii ne ini i ff< ' de I acn i

d un Gel que pour lei i otui i 10.!. Jurisprudence modei ne en ce ions. 103. Quid de l'ordonnance de l<>'!)' A-t-elle jamais en force cl vigueur? — l

<|ii il i n soit, i Ile ne lom bc pas su | oinl <l<- satoir si l'ai h i é i le <li mi d'en pi endre le li 101. Exceptions à l'applû iti !'• l'ordonnance <l<- liloi». — a. Bat

— [i. Fiefs érigés ponr toujours el en faveur de loua. 105. Distinction entre l'acquérenr d'un Gefel le simple engagiste. 100. 3" Usurpation. — Sens particulier que nous attachons i ce mot.

107. L'usurpation n'était tolérée que de la pari des nobles. — Pourquoi elle I •

à leur profit. — Sa fréquence. — Le titre de «lu* seul j échappait, I quoi. — Efforts vainement tentés pour réprimer ' Raisons de leur inutilité.

108. Prescription. — Si Ton se place au point de vue il féodaux, inntil

s'en occuper; si l'on se place au poinl de vue des prini ■ t- , il faut

la (cuir pour inopérante.

109. Désignations verbales, suscriptions <le lettres, etc . 'manant du roL — Pouvaient-

elles équivaloir à nue collation régulier. ?