Mais plus d'adoption d honneur

16-2. Filiation féminine. — Xc peut plus, en règle générale, être urasunniasive de titre.

163. Quid toutefois de la filiation féminine naturelle ou adopfîve?

16-i. V intilulation profite à reniant dont la naissance ou I adoption a précédé la grâce

du souverain. — Décision du conseil d'État du T2 janvier l$&4. 165. Principe d'où procède celle décision : le changement du nom opère au profit de

tous les membres de la famille une saisine collective. \(}i}. Appui donné par la jurisprudence du conseil d'Etat à l'opinion que nous avons

soutenue au n° 160.

16". Caractère facultatif de la saisine dont nous venons de parler.

168. La vertu transmissive de la filiation reconnue, il faut préciser l'objet de la

transmission. — L'ordonnance de 1N1T ne peut être acceptée comme la loi organique de cette transmission,

169. Il en est de même des usages de l'ancienne monarebie et des statuts du premier

empire. Car les uns comme fis antres ont pour principes l'indivisibilité du titre et le droit -d aînesse. — Or cts principes sont antipalhiques à notre droit moderne.

1"0 Pas autre chose aujourd'hui qu'une noblesse nominale. — Jl faut doue faire par-

ticiperau titre tous ceux qui participent au nom, c'est-à-dire ions les membres

de la famille. — Dissentiment avec le conseil du sceau. 171. Il ne s'ajjil plus, à irai dire, d'une transmission, mais, connue nous lavons

dit plus haut (n° 165) , d'une saisine qui s'opère au moment de l'entrée dans

la Famille.

17J. Vices du système de l'ordonnance de 1N17, soil au point de vue de l'esprit ni-

cien, soit au point de vue de l' esprit moderne. 113. Conséquence, quant aux Femmes, de celui que nous adoptons.

174. Exceptions nécessaires à la règle (pie nous venons de poser de l'égalité des en-

fants au point de vue du litre. Cas où les questions de primogéniture retrouveraient leur intérêt.