On pourrait en distinguer dix

1° La première, non suivant l'ordre d'ancienneté, niais suivant l'ordre d'excellence, était la naissance, qui conférait la noblesse de race.

u La noblesse de race, dit Laroque1, se forme sur un certain nombre de degrés. Pour être parfaite, il faut qu'elle remonte jusqu'au bisaïeul. -

;~>3. delà veut-il dire «pie, par cela seul que le père, l'aïeul et le bisaïeul avaient joui des prérogatives de la noblesse, elle était acquise au descendant, encore qu'il apparût de la roture des ascendants plus éloignés? Non, car le principe était rimprescriptibilité de la noblesse :

« Nobilitas , dit Tiraqueau a, non prœscribilur ex usu et (juasi possessione , nisi tanti temporis , eu jus inilu non exlat me ni or t'a. »

Loyseau dit de même (pie, pour produire la noblesse, la possession doit être immémoriale3, et que la noblesse est imprescriptible, quand il apparaît de la roture des ancêtres*.

Laroque' cite un arrêt du conseil, du 1(«) mars l(j(>7, d'après

1 Traite de la noblesse , cliap. XII.

- De nobilitate , cap. \i\, n ' 1.

Traité des seigneuries , eh. v, n" 17. 4 Traité des ordres, eh. v, n" lu.

•' Traité de la noblesse et de son orit/inc, suivant les préjugés des commissaires député* pour la vérification des titres de noblesse ( L665).

72 DU DROIT NOBILI \li;i. I i: \\<: \i-.

lequel, «si les auteurs de ceui qui se prétendaient noblea dp avaient pria la qualité riana des contrats authentiques depnii 1560, possédé des fiefs, cl rendu dea services, on <li-i.ni présumer que leui b ancétn b v ivanl avant l 560 étaient noblea , el que le lih <• primordial de leur nobli était égaré

El il ajoute :

« II ne faut pas se persuader qu'en satisfaisant auxditei conditions on ail prescril à la noblesse... puisque, s'il parail que les ailleurs fussent roturiers (avant 1560), il a été ordonné qu il ne serait eu aucun égard aui qualifications.

Ainsi la vraie, Punique noblesse de rare, c'est la noblesse

immémoriale, celle dont les souvenus les |>lus lointain*

ne peuvent révéler le commencement. Les conditions auxquelles les anciens principes subordonnent la reconnaissance de celte sorte de noblesse ne constituent que des présomptions , qui cèdent devant la preuve contraire '.

54. Seulement la présomption est plus ou moins énergique., et, par suite, la noblesse réputée plus ou moins illustre, suivant qu'il apparaît d'un plus ou moins grand nombre d'ancêtres vivant noblement, et suivant que ces ancêtres appartiennent aux lignes paternelle et maternelle, ou à l'une d'elles seulement. De là la subdivision de la noblesse de race en noblesse d'ancienne roche, de quatre lignes, etc., la distinction entre celle qui pouvait remonter jusqu'au bisaïeul, et celle qui ne pouvait remonter que jusqu'à l'aïeul, celle qui faisait ses preuves de 1399, et celle qui, conformément à l'arrêt de 1667 , les faisait seulement de 15G0. Ces distinctions, dont nous n'avons cité que des exemples, avaient leur intérêt sous l'ancien régime, où, par exemple, nul ne pouvait être reçu dans l'ordre du

1 Loyseau (Traité des ordres, eh. vi, n° 65) ne veut pas dire autre chose, quand, parlant du possesseur d'un » fiel' de dignité s, il écrit : « Il y a quelque apparence qu'il soit présumé noble et qu'à ce regard il soit eu possession de la haute noblesse. Partant, si le père et l'aïeul l'ont possédée consécutivement, la noblesse est prescrite au profit de leurs descendants, etc. - Ce terme impropre de prescrite doit être corrigé par l'expression si nette de l'opinion de Loyseau dans les passages précités, et par le commencement même de celui-ci, qui montre qu'il ne s'agit que d'une présomption.

Saint-Esprit qu'il ne lût « gentilhomme «le nom et d'armes, de trois races pont* le moins »; mais, nous l'avons dit, nous nous préoccupons de la noblesse en tant seulement qu'elle pouvait être nécessaire pour fournil* aux titres une hase et une assiette ; or, à ce point de vue, les distinctions délicates et souvent obscures dont nous venons de parler sont parfaitement indifférentes.