Nous avons supposé tout à L'heure que les ancêtres

nobles pouvaient n'appartenir qu'à l'une des lignes (paternelle ou maternelle). lia généralité de ces termes implique. allusion à une sorte de noblesse qui. peut être classée ici à titre de branche de la noblesse de race : c'est la noblesse utérine.

La noblesse utérine constitue une exception à la règle que les femmes ne perpétuent pas la race ; celte noblesse, comme son nom l'indique, ex utero descendit; c'est pour elle qu'a élé faite la formule : Le ventre anoblit. C'est donc celle qui se transmet des mères aux enfants.

56. M. de Sémainvillc1 distingue quatre espèces de noblesse utérine : 1° La noblesse utérine de sang royal; 2° la noblesse utérine de dignité féodale; 3° la noblesse utérine par charte spéciale; -4° la noblesse utérine coutumière.

."Vous avons, à l'égard des trois premières, un scrupule de classification :

La noblesse que M. de Sémainvillc appelle noblesse utérine de sang royal était celle que les filles de la maison souveraine communiquaient aux maris qu'elles auraient pris dans une condition inférieure : communication qui ressortait naturellement et, pour ainsi dire, nécessairement des anciens principes monarchiques et féodaux.

Celle (pie le même auteur nomme noblesse utérine de dignité féodale était celle que transmettait de même à son mari la femme personnellement investie d'un fief de dignité :

« La femme qui a un fief anoblissant et de grande dignité et (pii épouse un inférieur ne perd pas la noblesse que la pos-

1 Code de la noblesse française , p. 20G et suiv.

/ i l»i DHOIT \'»i!il.l URE II! IMCAIfl

M'^Ulll (I IMI il fief | > ' ■ 1 1 I llli (lolIlHM , CM |fl llllll <~| ,'||lol>! j

par l'investiture • ■! la possession qu il en i

Or, il esl bien v rai que les enfanl 'lu mai d< 1 1

fille du *anu royal ou de la femme feudataire de ion (lui mccédaienl a la noblesse de leur mère; mais elle ne leur parvenait que par l'intermédiaire de leur père, qui l'avait reçue avant eux; à leur égard, la transmission était une transmission masculine; ce n'est qu'à regard du mari qu'elle était féminine. La noblesse dont il s'agit n'était (Inné pas, a proprement parler, une noblesse utérine, mais une aoblessi >\ alliance nu matrimoniale, ci, si l'on usait -><■ permettre un barbarisme, une noblesse uxorine; pour qu'on |>ùt lui donner le nom «I utérine, il faudrait supposer la transmission opérée en du mariage ut au profit d'enfants naturels. Or c'était une question ((lue nous aurons à examiner tout à l'heure de savoir si la noblesse se transmettait par la filiation illégitime.

Le nom de noblesse utérine semblerait mieux convenir à celle qui, en vertu d'une charte spéciale, appartenait à tous les descendants d'un noble, qu'ils tussent issus de lui par les hommes ou parles femmes. En effet, celui qui ne se rattachait que par sa mère à la souche tirait bien sa noblesse ex utero matris. Mais nous avons surtout considéré la noblesse utérine comme une branche de la noblesse de race, c'est-à-dire de celle qui ne porte pas avec elle la date de son commencement ; or l'acte d'où résulte l'espèce de noblesse dont il s'agit marque le jour de son origine et ne permet pas de la classer parmi la véritable noblesse de sang et d'extraction ; elle appartient plutôt à la classe de la noblesse par lettres, dont nous aurons à nous occuper plus bas.

57. Reste la noblesse utérine coutumière , c'est-à-dire celle qui résultait, non d'une concession particulière du souverain, mais de la coutume locale, en d'autres termes, de l'usage immémorial. Cette dernière méritait le nom de noblesse de race, puisque rien ne précisait le point de départ de la noblesse ni de la condition particulière qui y était attachée.

1 Laroquc, Traite de la noblesse, ch. \c n.

DE l'ACQUISITIOX ET DE LA TRAXSMISSIOX DES TITRES, ETC. 75

C'est dans cette catégorie que rentrait ce que Laroque appelle la noblesse « des femmes libres de Champagne ' » :

a La coutume générale de Champagne et de Brie autorise la

noblesse maternelle. Elle dit que ceux-là sont louis nobles qui sont issus de père et mère nobles; qu il suffit que le père ou lu mère soit noble , quand il se rencontre que l'un des deux est non-noble et de serre condition , et que l'un ou l'autre étant noble donne la noblesse à sa famille. »

Loyseau dit de même que « les coutumes de la province de Champagne, à savoir de Troyes, Sens, Meaux, Cbaumont, Vitry, portent expressément que, pour être noble, il suffit d'être descendu de père ou mère noble (ce qui est provenu d'un privilège donné aux Champenois après la bataille de Eontcnay, près Auxerre, entre le roi Charles le Chauve et ses frères, selon aucuns, et selon antres, à, Jaunes, près Bray, où la plupart de la noblesse de Champagne fut tuée) s » .

58. Mais Loyseau ajoute que « celte coutume ne se garde plus'"; et il cite, en témoignage de son abolition, Conan (lib. II, cap. de inqenuis), Pithou, sur l'article premier de la coutume de Troues, et un arrêt de la cour des Aides de 15Go\ Un arrêt rendu en sens contraire par la même cour, le 7 août L583, ne parait modifier en rien l'opinion du jurisconsulte.

En effet, cette abolition était une nécessité et, comme on dirait aujourd'hui, un signe du temps où écrivait Loyseau (premières années du dix-septième siècle). A la royauté féodale, chef d'une fédération de petits Etals, avait succédé la royauté nationale et unitaire, qui prétendait enserrer tout le pays dans un réseau de pouvoirs émanés d'elle et concentrer dans sa main toutes les forces delà France; la suzeraineté s'était faite souveraineté; elle ne voulait plus de vassaux, mais des fonctionnaires. De là des nécessités fiscales toujours croissantes ; de là, par conséquent, une guerre chaque jour plus \i*e contre les immunités nobiliaires. La haine de ces iinniu-

1 Traité <U la noblesse, ch. \i,.

- Truite des ordres, ch. v, d° 66.

•; Tbid., n" <i7.

7(i hi DROIT NOBILIAIRE it.ucus.-

m 1rs cl le désir de les restreindre perce ■• chaque ligne «lui

action d'un contemporain de Loysean, l'a vocal *rénér;il Lehrel , cel oracle de la cour des Aidei Or l< - transmissions féminines étaienl une cause énergique de la multiplicalion des privilégiés; pour en citer une preuve, rappelons avec .M. Guizot que les descendants <l Eudes, maire de Challou-Saint-Mard , anobli par Philippe lr en 1088 avec toute sa postérité, étaient sous saint Louis an nombre de plus de trois mille! La noblesse utérine devait donc cire un des luils principaui «les attaques des gens du Roi; <'t ces attaques ne respectenl même pas les anciennes concessions royales, témoin relie même descendance d'Eudes <le Challou-Saint-Mard, dont, par arrêt de 1602, le parlement de Paris supprima le privilège.

La noblesse utérine coutumière do Brie et de Champagne avait donc cessé d'exister au commencement du dix-septième siècle, et il fallait bien (jue ce genre de noblesse <"ùt disparu comme institution, et (Vit passé à l'état d'un souvenir quoi grotesque, pour que Molière le livrât aux rires du parterre sous les traits de la famille de Sottcnville, où le ventre anoblit \

Loyseau i excepte pourtant de l'abolition les a effets cou t limiers » de cette noblesse, c'est-à-dire les effets relatifs aux intérêts privés; mais la noblesse, nous le répétons, ne nous touche qu'en tant que, dans certains cas, elle était requise pour former le support préexistant d'un titre. Or, ce n'était pas là un effet qui ne touchât qu'à l'intérêt privé : si la noblesse utérine coutumière, abolie en tant que source directe d'immunités et de privilèges , eût pu cependant servir de tronc à un litre qui engendrât ces immunités, la jurisprudence du Parlement et de la cour des Aides eût été facilement éludée, et l'on fût revenu par un détour au point de départ condamné.

1 Loyseau , Traité des ordres, ch. v, n° 41.

2 Histoire de la civilisation en France, t. IV, p. 319 (édition de 184G).

3 Georges Dandin, 1CC8.

4 Loc. cil.

59. Comment se fait-il donc que, dans des provinces limi- Irophes de la Champagne, en Lorraine et en Barrois, la noblesse utérine eoutumière ait persisté jusqu'à la révolution française avec tous ses effets?

Le mot de celte énigme est facile à trouver. D'abord, au moment où périssait la noblesse utérine champenoise, c'est-à-dire au commencement du dix-septième siècle, la noblesse des duchés de Lorraine et de Bar n'était pas une noblesse française1. La Lorraine ne se rattachait à la France «pie par le lien de la vassalité et de l'hommage; elle échappait à la juridiction de la cour des Aides et à l'influence de sa nouvelle jurisprudence. C'est seulement dans le cours du dixhuitième siècle, après des vicissitudes de dépossession et de réintégration pour leurs anciens princes, que les duchés de Lorraine et de Bar furent définitivement réunis à la France; et ce n'est ni pendant les réunions temporaires, ni dans les années qui suivirent la réunion définitive, qu'il eût été politique d'abroger des coutumes chères aux classes influentes du pays.

Ensuite le discrédit de la noblesse utérine résultait de ses inconvénients pour le Trésor; or ces inconvénients étaient fort tempérés par les dispositions des coutumes barroises. Celle de Bar portait (art. 71 ) :

u Si le père est roturier et la mère noble, les enfants

procréés suivront l'état et la condition de la mère, si bon leur semble, en renonçant à la tierce partie des biens de la succession paternelle au profit du duc. Si, après la succession paternelle à eux échue, ils continuaient la roture d'icelui , ils ne sciaient reçus à l'état de noblesse, sinon en renonçant à la totalité de la succession paternelle et obtenant la réhabilitation dudit seigneur, qui la leur octroiera si bon lui semble. »

Celle de Saint-Mihiel (art. 2) :

u Les nobles personnes sont celles qui sont issues et extraites de père non noble, ayant renoncé et quitté la succession paternelle et ce, pour et au profit de notre souverain

seigneur, etc. »

Ces deux raisons expliquent à merveille que Louis XIV, par

1 Aussi ni Loyseau Hi Laroque n'en parlent.

7S Dl DBOIT NOBIL1 LIRE i R INC 118.

son ordonnance du \ mari 1 < > "7 1 cl • a déclara lion du 18 septembre !<>'.•<;, el Louii \\, par l'article I » di traite d< Vienne (28 aoûl 1736 , aienl accepté lei tradition! nobiliaires «le la Lorraine, el autorisé, au moins implicitement, [i repi ises de noblesse maternelle

Hais cela n'empêche [ > < » s que la noblesse utérine n'eût & depuis longtemps d'être une institution française, et, quand Loyseau proclame l.i désuétude des transmissions Féminines de Champagne, sans faire «le réserves pour <l nôtres provinces, il es! bien dans le sens el dans le courant de la jurisprudence générale de son temps.