I" DROIT NOBILIAIRE

Os affirmations el l'argument qu'on en tira repo nr

des équivoques, et, genéralisanl notre réponse, non- défit qu'en dehors <l<-s tifres asti $ur h ii nom patronymique, on trouve sons l'ancienne monarchie an titre qui ni en

ce sms <hi moins qtf il procédait d'un fief.

Il Y avaii des ducs sans duché. Sans doute I Cest-à-d que leur titre était supérieur à la dignité de leur terre; m il n'en avait pas moins une assiette territoriale. Il n'était : réel comme titre ducal ', il L'était comme titi icurial; la

personne était pins haut qualifiée que le domaine, mais le domaine n'en formait pas moins la de la qualité; le titu-

laire, comme le dit M. de Vallée lui-même, portait sous son titre un vieux nom de seigneurie ». Il était donc seigneur, il avait un fief, et ce fief avait un nom; d c'était sur ce nom, réel à coup sûr, que venait se poser le titre dînai. Certainement, si l'ami de Pascal (pins illustre par cette amitié que par sa noblesse) portait le titre de duc de Hoannez, ce n'était pas indépendamment de toute possession féodale, c'est qu'il était, selon les expressions de Saint-Simon, a un grand •*»» auteur » , un feudataire éminent. En sorte que, même chez 1rs ducs à brevet, les moins réels de tous, le titre restait marqué du cachet féodal, nécessairement étranger aux titres modernes.

Mais s'agissait-il surtout de pairie? La réalité du titre était certaine, et, lorsqu'il semble le contester, M. de Vallée oublie qu'il vient de dire : « Les ducs-pairs ont la réalité el l'office2. » On dit, il est vrai : Le côté noble de la pairie, c'était le coté personnel. — Oui, assurément, ce qui faisait la grandeur de la situation du pair, c'était l'office, la haute magistrature politique et judiciaire, magistrature essentiellement personnelle ; mais l'office n'était pas le titre; l'investiture se liait à la possession matérielle de la terre et au titre réel qui marquait cette possession.

Peut-être même faisons-nous une trop large concession en parlant d'office; car Laroque ne veut pas voir un office dans la pairie.

1 Saint-Simon, cité au chap. n, n° 19. •

2 Supra, ch. n, n° 19, note.

« Il y a en Franco deux sortes de dignités. Les unes sont personnelles, comme les offices de la couronne... Les autres sont réelles, comme les pairies...

» Voici des preuves qui montrent que la pairie est réelle. Le roi Charles VI se faisant sacrer Tan 1380, Philippe, duc de Bourgogne, quoique nouvellement venu à la pairie, eut la préséance sur son frère, Louis, duc d'Anjou, régent en France, parce que le duché de Bourgogne était d'une érection plus ancienne que celui d'Anjou...

» Il est donc certain que les pairies de France sont réelles et que ce n'est pas le pair qui fait la pairie. N'a-t-on pas vu le comte de Candale pendant dix ans jouir du droit de pairie, et, après lui, Charles de Schomberg , maréchal de France, ayant l'un et l'autre épousé Anne d'Halluin?...

» Tout cela justifie que c'est la pairie qni fait le pair, et que cette dignité n'est pas un office, puisque les femmes, qui sont incapables des offices, sont capables des pairies, etc. '. »

Il est vrai que cette capacité, « dont l'abus avait été presque fatal à la monarchie » , a été retirée aux femmes par l'édit de mai 1711 2; mais qu'en est-il résulté? Qu'il a pu se trouver des pairies sans pair, mais non qu'il y a eu des pairs sans pairie, c'est-à-dire sans fief. Ou le titre a disparu, ou il a subsisté comme titre réel.

En un mot, nous sommes toujours dans l'ordre d'idées où se plaçait Loyseau 3, quand, évitant de distinguer le fief et la fonction, il ne disait ni dignitos ni feudum, mais indifféremment y<?MG?M?;? dignitatis ou feudalis dignitas. La dignité était une conséquence de la propriété.

S'il fallait ajouter une autorité moderne aux autorités anciennes, nous reproduirions les paroles d'un historien éminent * :

«Le titre héréditaire (ces termes comprennent apparcm-

1 Traité de la noblesse , ch. \\\.

2 Supra, hoc capit., n° 129.

:! Eod., fto 93. "

4 M. Amédée Thierry, Rapport an sénat, séance du h juillet L860. (Procès-verbaux du sénat , 1860, p. J99.)

Dl DB0T1 VOBII I -

ment le titre de pairie), !<■ titre héi attaché à lu

possession de hi livre, se transmettait avec elle dans la cendance directe el légitime du premier titulaire, p e de

primogéniture *• I eul le portait , etc

1-11. \oiis venons de faire de l'histoire; mai août n'avons pas i nous le reconnaissons) avancé la solution «I*1 la question que nous «Hudious. En effet, réelsou non sous L'ancien régime, tous 1rs litres recueillis en 1X1 \ du naufrage de 1790 se sont relevés personnels; nous l'avons proclamé tout à l'heure . Si l'appellation de (\\w de Montmorency n'est autre chose qu'un titre, elle n'échappe pas, malgré le souvenir de l'antique pairie, à cette condition aujourd'hui nécessaire; c'est comme litre personnel qu'elle a été portée par celui qui l'avait reprise » en vertu de la charte. Eh bien! dit-on | et c'est, dans cette branche de la discussion, la partie, sinon sérieuse, au moins spécieuse de l'argumentation adverse), le jour où avec ce titulaire et sa descendance s'éteint le titre ainsi modernisé, pourquoi serait-il interdit au chef de l'Etat de le iler

au profit d'un tiers? C'est un titre personnel : n'est-il pas comme tel à la disposition du souverain? X'cst-il pas un de ces instruments de création nobiliaire que la charte met au service de la prérogative?

Nous avons dit qu'aujourd'hui le pouvoir ne peut plus créer que des titres personnels : nous reconnaîtrons, si l'on veut, qu'il peut créer toute espèce de titres personnels; mais nous le reconnaîtrons à une condition seulement, c'est que le titre ne sera pas une appellation complexe , rattachant ou semblant rattacher celui qui la porte à une origine déterminée, mais un signe élémentaire et générique, une marque de noblesse, non une sorte de certificat d'extraction. Si l'on ne veut pas nous concéder ce point, nous contesterons formellement la généralité du droit régalien de collation.

On a beau dire : les anciens nobles le sont redevenus de par la charte; et, d'autre part, la même charte a permis au souverain de faire des nobles à volonté, c'est-à-dire de mettre des

1 Supra, n'! 219.

hommes nouveaux dans une situation semblable à ees si tualions restaurées.

L'assimilation est inexacte : il faut, dans la charte, distinguer deux idées , une idée de propriété et une idée de pouvoir.

La charte commence par restituer aux anciens nobles tout ce qui, dans leur état nobiliaire d'autrefois, demeure compatible avec le nouvel ordre politique, c'est-à-dire tout ce qui n'entraîne « aucune exemption des charges sociales». Titres ou noms, peu importe : on ne marchandera pas sur les mots, pourvu que les choses soient sauves ; les survivants de l'ancien régime reprennent de leur noblesse ce que la puissance même des idées démocratiques n'a pas emporté, à peu près comme les émigrés reprennent de leurs biens ce qui n'a pas été nationalemenl aliéné.

Voilà de quoi l'assurer Mc Nicolet , qui, dans l'attaque de la famille de Montmorency contre M. de Talleyrand-Périgord , croyait voir une menace contre vingt grandes familles :

« Que deviendront , s'écriait-il , toutes ces maisons de France qui, à côté de leur nom, portent des titres de seigneurie? La maison de Noailles, par exemple, avec son titre de duc d'Aven; la maison de Gramont , où l'aîné des enfants porte le titre de duc de Guiche, et le second fils celui de duc de Lesparre; la maison de Luynes, où, alternativement, on est duc de Luynes et duc de Chevrcuse '? »

Personne ne songe à chercher querelle aux familles dont parle Mc Nicolet : les désignations qu'il rappelle (dans quelque classe qu'on veuille les ranger) faisaient partie de leur bagage anlérévolutionnaire, elles étaient leur bien : les propriétaires rentrent dans leur bien. Pourvu qu'ils ne soient pas ce qu'étaient leurs pères, on ne les empêchera pas de s'appeler comme leurs pères; guerre au corps de l'antique noblesse, mais paix et respect à son ombre.

Telle est la première disposition de la charte; la seconde, essentiellement différente, constitue la prérogative royale. Le chef de l'Etat pourra concéder la noblesse, soit! mais non

1 Gaz. des tribun., 1er août 1865.

250 i > t - DROIT VOBILIAIRE

une noblesse déterminée, Il noblesse de telle on telle maison; la charte n'a pas substitué le prince aux droiti d< ram ressaisies par elles de leurs honneurs. \ chacun son loi : aux vieux nobles les vieux tifres , su pouvoir la faculté 'I en créer de nouveaux.

22K. Mais il faut reprendre la concession provisoire que nous

avons faite et rentrer dans la vérité : ce n'est pas on simple titre, c'est un nom titré qu'a conféré Tarte du 14 mai 1864,

et cj uo conférerait tout acte analogue.

Reportons-nous aux lois abolitives de la noblesse, non pour

en appliquer les dispositions, puisque le législateur les a retirées, mais pour y constater les habitudes de la langue le. et nous édifier sur le sens des mots qu'elle emploie.

Le décret des 19-23 juin 1790 porte :

« Article 1er. — La noblesse héréditaire est pour toujours abolie; en conséquence, les titres de prince, duc, comte, marquis, vicomte , vidame, baron, chevalier, messire, écoyer, noble et tous autres titres semblables, ne seront ni pris par qui que ce soit , ni donnés à personne.

» Article 2. — Aucun citoyen ne pourra prendre que le vrni nom de sa famille, etc. »

Eh bien! supposons M. de Talleyrand en présence de ces dispositions : prétendrait-on qu'en effaçant les trois lettres oui composent le mot duc, et en restant de Montmorency, il aurait donné satisfaction à la loi? Cette loi à la main, ne lui dirait-on pas qu'il prend un nom autre que celui de sa famille?

Comment en douter, quand on interprète le décret par l'exécution qu'il a reçue? Qu'a-t-il fait du comte de Mirabeau, du marquis de la Fayette? M. Riquety et AI. Motiez. Ainsi quand le signe nobiliaire tombait devant l'article ]er, la désignation féodale succombait sous l'article 2. En d'autres termes, dans l'appellation complexe qui s'écroulait, il fallait distinguer deux choses : un titre et un nom.

Dirait-on, par hasard, que marquis de la Fayette, comte de Mirabeau, n'étaient bien que des titres, et qu'il a suffi, pour les abattre, de l'article 1er; que l'article 2 était fait pour

ou plutôt contre autre chose, qu'il en voulait aux noms de terre isolés d'un signe nobiliaire?

Nous ferions à cette objection deux réponses : la première, c'est que la pensée mère du décret de 1790 est l'abolition de la noblesse ; tout le reste n'est que « la conséquence » de ce principe. Or le nom de terre n'impliquait pas la noblesse ', La seconde, c'est que l'article 2 ne frappait d'interdit que les noms différents du a vrai nom de famille » ; or le nom de terre, combiné avec le nom patronymique, était devenu « le vrai nom de famille 2 » .

Aussi voyons-nous, pendant la période révolutionnaire, des noms de terre survivre notoirement et légalement aux titres; on ne prendra sans doute pas Hérault de Séchelles, Lepeletier de Saint-Fargeau, Fouquier de Tinville 3, pour des suppôts de l'ancien régime.

Veut-on, au surplus, la contre-épreuve de l'argument que nous puisons dans le décret de 1790? Celui du 29 février 1848 va nous la fournir.

Ce décret ne parle plus de nom ; il se contente de dire :

i ... Tous les anciens titres de noblesse sont abolis; les qualifications qui s'y rattachaient sont interdites, etc. »

Or que se passe-t-il sous l'empire de ce décret? On rencontre sur les bancs des assemblées parlementaires des hommes qui ont cessé de s'intituler duc de Montebello, prince de la Moskowa, duc d'Isly, mais qui s'appellent toujours Lannes de Montebello, Ney de la Moskowa, lîugeaud d'Isly; Isly, la Moskowa, Montebello, ne sont donc pas des titres, ni des qualifications se rattachant à des titres , car le décret les aurait emportés; ce sont des noms, et, comme tels, ils peuvent vivre à côté du décret.

Pourquoi donc M. de Vallée vient-il dire :

« Si demain cette loi d'égalité, qui a triomphé le 4 août 1789

1 Supra, ch. ir, n° 33; cli. iv, nn 104.

* Supra, hoc cap., n° 207.

:{ Tinville était un nom de terre; le trop fameux accusateur public ('tait parent de M. Fouquier d'Ilérouél, que nous avons vu sénateur du second empire.

DU DBOIT NOBlLi I

sur le signal môme d'an Montmorency, qui triomphera inévitablement, dont on ralentit l< dont la domination est certaine, supprime encore on coup ions les titri toutes les distinctions nobiliaires, il ne ; n de llontmorency à M. Adalbert de Talleyrand que ! enir de mère. — On peut le supposer, sans le souhaiter ni l'attendre. Ce jour-là, vous verrez tomber tous les titres, I avenirs, et chacun restera avee son nom patronymique, II. de : leyrand tout le premier. »

Kn serait-il autrement de M. de Talleyrand que des pei nages indiqués plus liant ou de tel autre que nom pourrions citer, de M. le due de Mouchy, par exemple, dei AI. de Noailles de Mouchy? Où serait la raison d'une différence ?

Elle se trouverait, dit-on, dans les termes du décret décollation, qui n'intervient qu'au profit de II. de Talleyrand-Périgord et de « ses descendants directs légitimes, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture » . Eh bien ! quand un décret confère un nom , si c'est un nom patronymique , ce nom comporte avec lui tous ses attributs, le nom passe à tous les enfants; c'est là l'attribut essentiel du nom \ « Voilà pourquoi, suivant la thèse adverse, M. de Talleyrand n'a reçu qu'un titre destiné à s'évanouir au souffle de la première loi d'égalité » .

Mais la condition faite à AI. de Talleyrand par le décret du 14 mai 1864 était celle où le droit féodal plaçait tout propriétaire d'un fief de dignité; nous l'avons établi ailleurs de manière à n'avoir pas à y revenir2. Elle était aussi la condition générale de l'aristocratie du premier empire 3. Cela n'a pas empêché, comme on le voit, les héritiers des grandeur; féodales comme ceux des gloires impériales, de retrouver au fond du creuset abolitionniste un résidu qui, ne pouvant être un signe nobiliaire , était nécessairement un nom.

Qu'importe que les clauses de la concession originaire

1 Me Xicolet, Gaz. des tribun., 31 juillet- 1er août 1865.

2 Supra, hoc cap., n^ 116.

3 Eod., nl> 169.

DE l'aCQUISITIOM ET DE LA TRANSMISSION DES TITRES, ETC. 253

excluent une divisibilité indéfinie? Est-ce que la grand esse concédée au maréchal de Brancas était devenue la propriété commune de la famille? La succession en était restreinte dans les termes de l'article 2 de l'édit du 21 août 1774 '. Celte hérédité circonscrite suffit, comme nous l'avons vu, pour faire dire à la cour de Paris et à la cour de cassation, qu'en prenant ce qu'ils appelaient le titre de grandesse, « Ferdinand Hihon et son fils prenaient un nom auquel ils n'avaient pas droit 2 » .

Et remarquez que les arrêts de Brancas ne supposent pas (et nous ne voulons pas supposer non plus ) l'abus pour ainsi dire inévitable de la concession et la participation irrégulière de tous les membres de la famille à l'appellation concédée. Assurément ces arrêts auraient eu, et nous aurions après eux, le droit de parler de cet abus, qu'il faudrait appeler usuel, si les deux mots pouvaient être associés, et qui semble autorisé par d'illustres exemples. Pour n'en citer qu'un, ne connaissons-nous pas un duc et un comte de Montebello? Cependant les termes du décret qui avait classé le maréchal Lannes parmi les titulaires impériaux ne différaient pas de ceux de l'acte de collation du M mai 1864. Mais l'arrêt du 8 août 1865 pense que a de l'abus possible d'un droit il ne peut être conclu contre le droit lui-même; que certaines habitudes du monde ne peuvent modifier devant les tribunaux les conséquences d'un titre légal » . Admettons-le avec lui , et croyons à l'observation stricte des termes de l'acte de concession.

Toujours est-il que voilà une désignation qui se continue de génération en génération, qui, si elle ne présente le caractère de généralité, offre du moins celui de perpétuité. Or, s'il y a pour le nom un a attribut essentiel » , ce n'est pas d'être

1 « La grandesse demeurera fixe et restreinte à la seule ligne de l'institué, conformément aux dispositions de l'édit du mois de mai 1711, portant règlement pour les duchés-pairies, et se perpétuera de mâle en mâle. Entend néanmoins Sa Majesté qu'à défaut de mâles dans la ligne directe, la grandesse

puisse être recueillie une fois seulement par une des filles de la même ligne,

eu supposant toutefois que le diplôme du roi d'Espagne les y appelle. * Voy. au surplus supra , n° ]8(i.

2 Sup m , n° 218.

! 14 DO DftOlT HOB1L1 MBE LIS.

tout .1 tous, c'est de tl< igner la personne el de lui turvivn Ce n'est pas, dit-on, un Qom patronymique, celui qui n'app tienl pat o tous les membres de Is famille. Pourquoi cela, s'il se transmet du chef <!<• ta famille ur .'

N'est-ce pas pour celui-ci le nom du pèr< a-t-il de patrimoine dans une Camille qu'à la i ondition d une égale répartition ?

Si l'on \ tenait absolument, au mot de nom nous substituerions celui de surnom; mais la thèse adverse n \ rail

lieu; car la loi du <> fructidor an II assimile les noms, du moins lorsqu'ils rappellent d lifications f< -

dales ou nobiliaires ' » . La loi de fructidor est abi doute, en tant qu'elle Trappe d'interdit de tels surnoms; mais la terminologie d'où elle procède ne l'est pas, et il faut en retenir ceci que les formalités nécessaires pour les chanj ments ou additions de noms le sont également pour les adjonctions de surnoms nobiliaires.

Voici donc, en définitive, ce qui résulte des lois comme des arrêts : l'appellation complexe qui ne sera pas seulement pour la personne un anoblissement, mais une désignation, qui ne dira pas seulement ce qu'elle est, mais qui elle est, et qui pourrait servir seule à la faire reconnaître, qui, d'ailleurs, sera transmissible, cette appellation sera un nom, un surnom si l'on veut, mais elle ne pourra passer pour un simple titre.

229. Les raisons analytiques conduisent au même point que les raisons de texte.

Depuis que les titres ont cessé d'être des signes de fonctions 2, c'est-à-dire depuis qu'ils sont devenus des titres de noblesse, ils ont été l'expression d'un rapport 3.

De ce rapport quels étaient les deux termes possibles? Le propriétaire et la propriété, le seigneur et -le domaine. Ce qui

1 a II est également défendu d'ajouter aucun surnom ù son nom propre , etc. »

- Supra, ch. Ier, n° 2.

3 Eod., d» 16.

signifie que, pour avoir un sens, il fallait que le titre lût réel. S'il était personnel, en d'autres termes, * assis sur un nom patronymique décoré de lui-même %, le titre devenait un non-sens; car comment comprendre un rapport entre une personne et son nom, c'est-à-dire entre une personne et cette personne même?

Cela n'avait pas empêché, dans les derniers temps de l'ancienne monarchie, la multiplication de titres de ce genre; mais nous avions raison de dire qu'elle avait ce marqué une décadence .de l'établissement aristocratique 2 » , puisqu'elle avait prouvé qu'on perdait l'intelligence même des institutions féodales. On la conservait tout juste assez pour que les porteurs de ces titres en fussent en quelque sorte honteux , et cherchassent à en dissimuler la nature à l'aide du procédé raillé par Saint-Simon, c'est-à-dire en donnant à leur nom la figure d'un domaine. C'est à cela que servait « l'article datif. »

Le pouvoir actuel ne peut plus faire que des Dreux ou des Chamillart; il est (pour employer une expression rappelée par M. de Vallée) « dans l'heureuse impuissance » de donner à sa nohlesse une réalité ; ses litres sont essentiellement personnels, ou, ce qui est la même chose, purement décoratifs du nom.

Voilà pourquoi heaucoup ont douté de l'utilité d'une prérogative qui s'exerce dans le vide, et de l'opportunité d'une prétendue résurrection qui n'est que l'évocation d'une ombre 3. Est-ce pour la même raison que M. l'avocat général de Vallée émettait le pronostic, nous allions dire le vœu, d'une suppression définitive de la noblesse4? Nous ne savons; et, au surplus, ce que nous venons de dire de l'inanité des titres personnels n'est qu'une parenthèse. Le point à retenir ici, c'est que, réel ou personnel, le titre n'est qu'un rapport, un trait d'union.

Or, si le pouvoir complète le titre conféré par une désigna*

1 M. de Scmainvillc (supra, hoc capit., n° 94). '- Supra, hoc capiL, n ' 95.

3 Eod., n<> 136.

* Supra, n° 2?. S.

256 DiiMii NOBILIAIRE

lion spéciale, propre, il ne crée p i ni le rapport,

mai le i cond terme <!•' ce rapporl ; M ne donne ulemenl

la noblesse, mais l'assiette de la nohli i , de pai la ni site politique et sociale qui en exclu 1 la réalité, cette assiette ne sainaii être autre chose qu'un nom, c'est-à-dire une sorte de propriété donl l'acquisition esl i • «'• ; ? i « • , non par la charte, mais par la loi de germinal an \l.