QUATRIÈME PARTIE. — armoiriks

341. Nous avons vu l que, au temps de leur introduction, les armoiries étaient des signes de noblesse. Il en résultait que, les armoiries ne s'acquéraient pas autrement que la noblesse elle-même.

Or, toutes les espèces de noblesse que nous avons énUHlèrées

1 Dalloz, Rép. gén., v° Nom, n° 72.

- Supra, hoc capitm/n0 207.

:{ Supra, hoc rapit.. n° 165.

* Gbap. m.

268 "i DEOiT \0B1L1A1BK LIS.

pouvaient se ramener ;i deux gram : la ooblci ■<■ <!<•

race, qui avait la prétention d'être incréée, et la nobli

\ ces deux classée de noblesse correspondaient d d'armoiries.

Il y avait les armoiries de rare [tetserœ gentilitiœ , dont nul ne pouvait dater la n ce, et qui étaient réputé

avec le nom el la famille elle-mêmi nrmoiries, pour

parler comme les anciens auteurs nobiliaires, étaient dans le sang '. C'étaient celles que portaient les gentilsbomm< de nom et d'armes, c'est-à-dire ceux dont L'origine, le nom, les insignes étaient également immémoriaux ; il y avait d< s familles qui, comme la déesse antique, passaient pour i sorties tout armées des nuages de l'histoire.

Il y avait, d'autre part, les armoiries datives : c'étaient celles des anoblis. Comme on ne pouvait s'anoblir soi-mêo on ne pouvait pas davantage - s'attribuer ces marques de noblesse » qui formaient le complément de L'anoblissement, qui constituaient quelquefois l'anoblissement tout entier -".

« Les anoblis, dit Laroque s, ne faisaient pas le choix de leurs armes; les rois les faisaient blasonner el enregistrer avec leurs lettres de noblesse au chartrier des nobles de la province dont l'anobli était habitant et originaire...

» Ainsi c'est une maxime en France que personne ne peut avoir des armoiries sans l'expresse permission de Sa Majesté. •

212. Ce que nous venons de dire de l'acquisition s'appliquait à la transmission : les armoiries, cette face visible de la noblesse, se transmettaient par les divers moyens qui transféraient la noblesse elle-même. Pour l'indication de ces moyens, nous n'avons autre chose à faire que de renvoyer aux premiers numéros de ce chapitre.

Ainsi, sous les coutumes qui admettaient la transmission de

1 Ex sanguine genitus est, cujus idem insigne et nomen pvopria sunt. (Ch. m, n" 44.)

2 Supra , hoc capit., n° 74.

3 Traité de la noblesse , ch. xxvu.

la noblesse par les mères aux enfants, en d'autres termes la noblesse utérine1, il y avait des armoiries utérines; dans les cas où l'alliance était une source de noblesse, c'est-à-dire dans ceux où elle était contractée avec une fille du sang royal, ou avec une femme « possédant un fief de dignité qui eût noblesse annexée ~ » , il y avait des armoiries d'alliance.

C'est dans cette mesure qu'il faut reconnaître avec M. Dalloz

« que des armes pouvaient passer par alliance dans une famille

étrangère (Parlement de Paris, 22 décembre 1599; arrêt du

conseil du 26 août 1704; Rolland de Villargues, v° Armes ,

243. Nous ne confondons pas les armoiries utérines et les armoiries d'alliance. En effet, les premières étaient transmises directement par les mères aux enfants, les secondes ne passaient aux enfants que mediante marito ; les premières étaient apportées par toute « femme libre4 » de Champagne ou de Lorraine dans la famille où elle entrait, les secondes n'étaient introduites dans la société conjugale que par la femme placée dans les conditions particulières de noblesse que nous avons indiquées.

Alais les armes utérines et les armes d'alliance présentaient un caractère commun : c'était de n'être simples qu'au cas où le mariage aurait été pour la famille de l'époux le principe même de la noblesse, et où cette famille n'eût pas possédé d'armoiries.

Hors ce cas, elles étaient composites, c'est-à-dire, pour employer un terme qui puisse comprendre les armes utérines et les armes d'alliance, que les armes féminines n'absorbaient pas les armes masculines; il s'opérait seulement une soudure des deux écus, une association des deux blasons. M. de Sémainviîle donne à cet égard des explications dans lesquelles il a

1 Supra, hoc capit., n° 57.

2 Eo(t., ii" 60.

:! lièp. gén., v° Noblesse, n° 39.

4 C'est le nom que donne Laroque aux femmes nobles des provinces qui admettaient la noblesse utérine.

'2H) ni DBÔlî NOBILIAIRE PRANÇAII.

spécialement en vue les armes d'alliance (ou de cotnmunoutt mais dont l'utilité peut s'étendre a toub rmoiriei fémi-

nines.

«Tout lé momie saii , dit-il ' , «|u u iu* femme noble mai ;ï un noble porte toujours son cru a la gauche de celui de son m, ni.

» En outre, le mari, pendant le mariag > m itre de

tous les di'oils corporels et incorporels possédés par • femme, et nous avons vu qu il participe de plein droit a la nofa aux dignités cl aux prérogatives cou-, m* ■ \ \i «Ile.

» Les enfants nobles par leur père, sm^ hériter précisément de plein droit de Ja noblesse de leur mère, sans li posséder uniquement, ne sont pas cependant privés de tout droit a son égard. Ils en jouissent, non comme d'une noblesse proprement dite, mais bien comme d'un surcroit de leur nobles>e propre, comme d'un complément parfois indispensable. Ils doivent s'en servir et la prouver dans certaines circonstances. Pour la réception dans certains ordres de chevalerie, par exemple, il leur faut prouver plusieurs degrés de noblesse maternelle; cette noblesse maternelle leur appartient donc.

» La preuve des quartiers se fait par la production des armoiries de chaque degré.

» Souvent, au lieu d'un arbre généalogique, on se sert d'un pennon, c'est-à-dire d'un écu écartelé d'autant de parties que l'on veut représenter de quartiers, et portant sur le tout les armes de la famille.

» De ces considérations il résulte que les pères et les enfants ont le droit de porter les armoiries de leur femme et de leur mère; seulement, de même que les cadets ne doivent pas porter les armes pleines, réservées à l'ainé, de même les maris et les enfants ne peuvent porter seules les armes de leur femme et de leur mère.

« Une mère ne peut imposer à son fils la condition de porter

1 P. 439 et smV.

2 Ceci nous paraît un peu trop général, ou, du moins, nous semble devoir être interprété par le mot qui suit : la noblesse de la femme se communique au mari, mais pourvu qu'elle soit une noblesse de dignité.

DE L'ACQUISITION ET DE LA TRANSMISSION DES TITRES, ETC. 27t

ses armes seules sans lettres du souverain ', u — « Quand le chef d'une maison sans enfants mâles impose au Ois de sa sœur de prendre ses armes, il ne peut les porter pleines... Il ajoutera aux armes de son père celles de sa mère ". »

u Ainsi le mari et les enfants, quand ils voudront porter les armes de leur femme et.de leur mère, ne le pourront qu'en les ajoutant aux leurs, soit mi-parties, soit écartelées , soit en quartiers, etc. De pareilles armoiries ainsi accolées sont celles que les auteurs héraldiques appellent armes d'alliance. « Les armes d'alliance, dit Guyof'j sont celles que les familles prennent et ajoutent aux leurs, pour connaître les alliances qui se font par mariage. »

244. Nous venons de rappeler les principes rigoureux, qui recevaient de l'ordonnance de 1555 une dernière et impuissante consécration : nous savons déjà ce qu'en avaient fait les derniers siècles de la monarchie \ Les armoiries avaient cessé d'être l'apanage exclusif de la noblesse, pour tomber, à vrai dire, dans le domaine public.

Ce n'est pas que l'édit de 1696 n'eût tracé des catégories. « Il contenait, dit M. Dalloz ', un détail de tous ceux qui pouvaient avoir des armoiries, et comprenait... les officiers de la maison du roi et de celles des princes et princesses du sang, les officiers de robe, d'épéc, de finance et des villes, les ecclésiastiques, les gens du clergé, les bourgeois des villes franches et autres qui jouissaient, à cause de leurs charges, états ou emplois, de quelques exemptions, privilèges et droits publics. Le même édit autorisait ceux qui possédaient des fiefs et terres nobles, les gens de lettres, et plusieurs autres qui n'avaient pas d'armoiries, à en demander, à la charge de les faire enregistrer au dépôt. Enfin cet édit prononçait des peines contre ceux qui porteraient des armoiries non enregistrées à l'armoriai

1 (iiiyot , l\èp* de jurispr., v° Nom.

2 Jean Scohier, Estai et comportement des armes , an 1597. :î Ilép. de jurispr., x° Armoiries.

4 Cliap. m , n° 46.

r> Rép. (jén., v° Noblesse, n" 17.

272 DU DB011 MOftlUAlRt PIANÇAIf.

général, usurperaient les ormei d'autrui, el changeraient \et leurs après l'enregistrement.

Mais les catégories d<- 1696 étaient asaei larg( el i élastiques pour comprendre tout !<■ monde, el les contemporains ne s'y trompaient pas. Témoin la lettre de Rai ine que nous avons citée' : ai aient «les armoiriei loui cens qui voulaient en avoir » , et qui consentaient à payer vingt on vingt-cinq livres :

Nous vous en donneront i!'1 lontei lei Iaçom

Il ne s'a;|it que de salaire.