Non-seulement la terre anoblit ses possesseurs, mais

encore elle les nomme :

Les feudataires, dit Laroque ', « ont pris leurs noms ({es principaux fiefs dont ils se virent propriétaires : vocarrntuf nomina sua in terris suis. »

Il écrit encore ailleurs ' :

«... Les Français ont tiré leurs noms propres en l'orme de nominatif des villages ou des terres qu'ils possédaient, y ajoutant la terminaison selon la diversité des pays, et mettant devant ou après le nom propre, ce qui était fort honorable, puisque cela témoignait qu'une terre était de toute antiquité dans une famille, et même qu'elle avait été édifiée par ceux qui en portaient le nom. De ce nombre est la maison de Montmorency, en France, etc. »

(l'est la réalisation complète du ^siînwc féodal , c'est-à-dire du système qui consacre la prédominance du fief, de L'élément territorial, sur l'élément personnel : rétablissement de la féodalité est l'avènement de la terre, et cet avènement a pour date solennelle l'intronisation de Hugues Capet, qui devient roi, non parce qu'il est le plus grand homme, mais parce qu'il est le plus grand fieffeux du pays.

16. A ce point de notre histoire, où la terre qualifie et sacre ses maîtres, les titres perdent nécessairement leur sens originaire; ils ne sont plus que des signes de propriété, ils n'expriment plus que la relation du seigneur avec son fief. « 11 y avait, dit Aï. de Sémainville 3, des vicomtes qui s'intitulaient vicomtes d'une seigneurie particulière ne faisant point

i Quand les sujets a' étaient pas libres, leurs biens a' étaient eonsidérés que

comme biens de leur seigneur. Ainsi tout était noble fief; tout bien appartenant aux nobles était réputé fief noble, et ce qui se trouvait baille aux esclaves

et non libres était considéré comme roture Du commencement, les fiefs

étaient des bénéfices, et depuis ils sont devenus héréditaires, ou réversibles

à taule de mâles; mais toujours le service y a été attache, qui est la vraie source de la noblesse, i

1 Traité de la noblesse , ch. xvm.

2 Traité de l'origine des noms , ch. \vi.

3 Code de la noblesse française , liv. IV, eh. n , s; 2.

-JO Di DBOIT MOB1LI UHE i i; . i

partie de leur vicomte Il en était de même de quelques vidâmes, officier* semblables aux vicomte cl c l'administration temporelle des évêquet On en voit, teli <j:« le vidame de Picquigny, en Picardie, s'intitulei vidâmes d'une terre aul i <• que leur i idamie.

Il sérail plus complètement pxael de dire qu à I époque pi premenl féodale j il n'\ a plus <l<' véritables vicomtes; ni de véritables vidâmes; il \ a d< ei [ncurs qui s'intitulent de cei noms comme il y en a d'autres qui se qualifient comtes ou marquis. Ces titres ne veulent plu> «lire qu'on exerce une magistrature, qu'on remplit un office d'une nature détermim ils pourraient tout au plus signifier qu'on possède un domaine concédé originairement à un officier du roi ou de l'Eglise et qui a gardé la trace de cette concession.

17. Le titre suprême, le titre de roi lui-même, n'échappe pas à cette condition, et, pour ce qui le regarde, il faut dire à cet abaissement, d'être u\\ signe de propriété. Remarquez que Hugues Capet, duc de France,, se fait roi de France, c'est-à-dire qu'avec une qualification plus éclatante, il demeure seigneur de sa terre; il change de titre, il ne change pas de juridiction, sa propriété est la mesure de sa souveraineté; li couronne est le grand fief, mais elle n'est qu'un fief. Dans la société féodale, comme le dit RI. Saint-Marc Girardin ', aie roi règne là où il est propriétaire... Chaque propriétaire est chez lui un Etat. » La royauté capétienne a employé (\r> siècles i dégager l'idée de souveraineté de l'idée de propriété, à faire, de première propriétaire, première fonctionnaire do pays, à se transformer, comme on l'a dit, de féodale en administrative. C'est une tâche dans laquelle elle a trop réussi pour elle-même; car, si la propriété est la chose du propriétaire, l'administrateur est l'homme des administrés ; si la royauté féodale pouvait avoir son droit divin, en ce que la propriété est inviolable et sacrée, le sujet de la royauté fonctionnaire avait le sien aussi, en ce que le mandant possède sur le mandataire une faculté imprescriptible de révocation. Changer la royauté

1 Journal des débats du 9 octobre 1863.

DES TITRES DE NOBLESSE ET DE LEUR ORDRE HIÉRARCHIQUE. *2l

de seigneurie en fonction, c'était retourner le droit divin, c'était évoquer la souveraineté nationale.

Mais, à l'époque des premiers Capétiens, cette transformation n'était que l'aspiration confuse de la royauté naissante1. Son caractère était celui de royauté seigneuriale et propriétaire.

18. Voilà donc tous les titres devenus de même ordre. Par conséquent, s'il y a lieu d'établir une hiérarchie entre eux, ce ne peut être qu'une hiérarchie générale ; mais où trouvera-t-on la hase de cette hiérarchie?

Dans la concession originaire du fief, et dans la dignité plus ou moins grande qu'il aurait contractée du bénéficiaire primitif?

Mais, d'une part, nous l'avons vu, on n'arriverait pas ainsi à une hiérarchie générale; d'autre part , au temps où nous sommes arrivés, il est bien rare que le titre d'un fief procède de la concession originaire. Après le triomphe de la féodalité , on voit à chaque instant les seigneurs décorer leur domaine et par suite leur personne d'un titre arbitrairement choisi. « Qui t'a fait comte? » demandait Hugues Capet à un feu dat aire ; et celui-ci répondait : « Qui t'a fait roi '? »

A mesure que la royauté grandit en puissance cl que, de premier seigneur féodal, le roi se transforme en souverain, il proclame plus haut chaque jour et cherche à faire prévaloir ce principe, a qu'il n'y a légalement de valables que les titres qui ont été concédés, soit personnellement, soit héréditairement, par des lettres patentes émanées du souverain et dûment enregistrées- ». Mais, en dépit des édits et des arrêtés du Parlement, la licence des premiers temps féodaux se perpétue : « En lisant l'histoire généalogique des anciennes familles, dit M. de Sémainville (loc. cit.), on voit tout à coup le fils d'un simple seigneur de fief prendre le titre de marquis, de

1 « Hugues Capet envoya un héraut au conquérant (Aldebcrt, qui s'était

emparé de Tours et de Poitiers, el avait pris le titre de comte de Tours cl de Poitiers), pour lui demander compte de ses conquêtes : — Qui t'a lait comte? lui manda-t-il. — Qui t'a l'ait roi? répondit fièrement Àldebert. » (Henri Martin, Histoire de France , t. III, p. 21.) - M. de Sémainville, liv. IV, ch. m, § 2.

22 ni DROIT KOBILI MRE l I WC US.

comte, etc., el cela lam h moindre trac* d'érection; pui après lui , M'> enl inl ni.il> et pai filli héi iti( i ei «In

soi-disant marquisal ou comté, continuent s l'en parer et le transmettre a leur postérité C'esl ainsi que beaucoup onl 6ni par cacher, son-, un litre Féodal hérédil lire emprunté, un titre personnel entièremenl usurpé el toléré, ratifié même tacitement par le souverain el les officiers publics. »

D'Hozier avail écrit auparavant1 II i en a plusieurs en celle province qui s'attribuent, sans litres légitimi - , ces qualités de marquis el de comtes, mais il ne s'en trouve rien dans 1rs registres du Parlement; fors des défenses a plusieurs modernes de prendre lesdites qualités, qne quantité de personnes abusivement portent aujourd'hui par toute la Franc< autre droit et fondement que parce que leurs valets les appellent ainsi, s

Le résumé de tout cela, c'est que, dans les derniers siècles de l'ancienne monarchie, fourmillent <le> titres dont infiniment peu (s'il en est) dérivent des concessions originaires de bénéfices, dont quelques-uns résultent de l'érection régulière de simples seigneuries en a dignités3 », dont le plus grand nombre a été arbitrairement revêtu, à une époque plus ou moins ancienne, par des familles féodales; titres au surplus qui tous ont le même sens, qui n'indiquent, les uns comme les autres, que le rapport du seigneur avec son domaine, qui ne sont que la révélation plus ou moins sonore de droits de même nature.

D'après cela, pouvait-il exister entre les titres une hiérarchie bien précise et bien rigoureuse?

19. Un seul sortait de ligne, celui de duc. « Los ducs, dit Laroque ', tiennent maintenant le premier rang après la dignité royale. » Il en donne la raison : c'est que, - en France, la pairie » , c'est-à-dire le droit de siéger au Parlement constitué en Cour des pairs et formant le grand conseil du royaume,

1 Recueil armoriai de Bretagne , 16oS.

- Laroque, Traité de la noblesse , ch. lxwiil

:î Eod.

« est presque toujours jointe au duché » . Celle prééminence dos ducs était donc un souvenir de l'importance attribuée sous la première race aux grands officiers royaux.

Il y avait pourtant des exceptions à cette règle de l'alliance du duché à la pairie. La roque, cite comme ducs non pairs ceux i de Longuevillc, d'Lslouteville, de Heauprcau, de Roanne/, de Croy, de lïournouvillc, de Pontdevaux et de lillars •• ; Saint-Simon ajoute à cette liste « Alhret, érigé en duché (non pairie) en laveur de Henri, roi de Navarre ; Bricnne, pour Charles de Luxembourg, et quantité d'autres pour de fort grands seigneurs français et étrangers » .

Les dues non pairs se divisaient en deux catégories.

On distinguait d'abord ceux dont les fiefs, comme Alhret et Brienne, avaient été l'objet d'une érection réelle, entérinée par le Parlement.

Venaient ensuite les a ducs non vérifiés que l'usage appelle mal à propos à brevet, puisqu'ils n'ont pas de brevet, mais des lettres comme les autres, qui ne sont pas vérifiées au Parlement ' i;.Ën l'absence de vérification, les lettres" n'opéraient rien de réel ni de successif... Les ducs non vérifiés n'avaient ni fief ni office, rien de réel dans l'Etat; « ils portaient seulement «la marque des autres ducs, dont ils n'étaient que la vaine et futile éeorce ~ ».

Mais, très-différents au fond, comme on le voit, les ducs étaient du moins pareils quant au rang extérieur. Ils jouissaient des mêmes honneurs de cour, et ces honneurs, hommage rendu à la pairie, même en effigie, suffisaient pour assurer à tous la préférence sur les autres nobles.

20. Au-dessous des ducs, la distribution des rangs devenait singulièrement incertaine et indécise. « Il faut, dit AI. de

1 Sainl-Simon , Mémoires, ch. ccci.xxii.

Suivez Saint-Simon, vous y verrez les ducs pairs qui ont la réalité et l'office, les dues vérifiés, qui oui la réalité, les ducs non vérifiés, qui n'ont que le titre sans rang, sans préséance, comme aujourd'hui, et qui portent sous leurs titres de vieux noms de seigneurie, s (AI. l'avocat général Oscar de Vallée, Conclusions dans l'affaire de Montmorency, Gazetlc des trilnuiu 7-8 août 1865.)

- i M DROIT KOBILI LU i. I k\<

Sémainville, distinguer !<• Icmp el souvent la 1min baroque témoigne de ces (luctualionf de la liiéi irchie nobi-

liaire.

Iprès la qualité de duc , dit-il , on met celle de prince, (jit'oi/ suppose précéder celle de marquis el de comte, quoi' qu ils oient été en concurrence; m;ii> l'eiemple d'Épinoy, qui de comté a été érigé en |>ilit<-i|».'iij(«'- , semble décider la question. <iet exemple lui-même ne convainc |»a^ M de \ mainville, qui dit1 Ceux qui possédaient des terres ayant le titre de principauté ne tenaient pas ponrcela l<- rang de prin< c, qui n'appartenait en France qu'aux princes «lu sanj I i t

aux princes étrangers. Ils n'avaient que le rang que leur donnait la qualité réelle de leur fief, t Cela s'applique, bien entendu, avec une rigueur toute particulière, à de grands personnages qui, prenant, de leur autorité privée, le litre de prince, sans se donner la peine de demander l'érection d'une de leurs terres en principauté, ajoutèrent ce litre de prince au nom de leur principale seigneurie •• ; mais même ceux dont I ■ position était régulière riaient loin, suivant Loyseau , d'avoir un rang nettement défini.

• Principauté, dit-il*, est le titre et le nom d'une certaine seigneurie que du Tillct dit être moindre que le comté, mais plus grande que la baronnie el vicomte.

m Véritablement, cette espèce de seigneurie est extraordinaire et extravagante, etc. '. »

Quoi qu'il en soit, Laroque continue : - En suite du prince est le marquis. » Mais celui-ci a-t-il la préséance sur le comte ï

1 Ghap. Lxxxra.

- Liv. IV, ch. vi, $ 5.

3 Traité des seigneuries , ch. v, n° 72.

4 Ce n'est pas seulement en France que la (lignite de prince paraissait ï extravagante » . Ainsi on lit dans le Journal des débats du 11 septembre 1863 :

i Vers l'an 1200, Henri, comte d'Anhalt, fut déclaré prince par l'empereur Frédéric II, qui voulut le recompenser des grands services qu'il loi avait rendus dans sa lutte avec Othon, et les chroniqueurs remarquent que - jusqu'alors il n'y avait point eu d'exemple que le titre de prince eût servi à désigner une dignité particulière, distincte et personnelle, t

a Quoique les marquis aient prétendu précéder les comtes par le droit nouveau, toutefois les comtes ont eu la préséance sur eux, et l'ont encore en plusieurs provinces; de sorte qu'il y a à douter lequel de ces dcu\ titres est le plus considérable.

n Loyseau, en son Traite des seigneuries , Alciat, au titre De dueltoj et Bohier, au Traité de l'autorité du grand conseil, proposent la question, si les marquis sont plus que les comtes, ou au contraire. Cela se rapporte à ce qui est dit en la Vie de Louis III. Et veux qui ont traité des fiefs mettent quelquefois les marquis devant, quelquefois les comtes.

» Balde, au chapitre Des fiefs, dit que le marquis doit précéder le comte : Quia est qualitas regalis...

- En Italie, le marquisat est plus digne que le comté...

- Le président Chassanée assure qu'en France le marquisat cède au comté. En effet, les comtes précédaient les marquis, comme Saluées, et autres.

Laroque va même plus loin, et, revenant sur ce qu'il a dit lui-même de la préséance qui appartient aux ducs, il écrit :

« Les titres de duc et de comte étaient synonymes, ainsi qu'il se remarque par les chartes et par les histoires qui ont traité des ducs de Normandie et de Bretagne, qui les appellent indifféremment ducs et comtes... Les comtes de Champagne, de Toulouse et de Flandre étaient en même considération que les ducs de Bourgogne, de Normandie et d'Aquitaine...

» Garibay, suivant l'opinion de Vasco, assure que les comtes ont été non-seulement plus grands que les marquis, mais aussi que les ducs...

» Il y a des marquisats érigés en comtés...

• L'on a vu, néanmoins, des comtés érigés en marquisats.. ..

• La qualité de pair a été donnée à plusieurs comtés, et non à aucun marquisat...

Il n'y a plus maintenant de comtes de provinces, ni même de dues qui aient des provinces entières en France, si Ton en excepte le duché de Nivernais. Tellement que l'on tient à

26 Dl DBOIT VOB1LI I

bon droil, selon Charles Loyseau, < j m • lei m rqoii -ni plui < 1 1 1 < * les comtes ' .

On le roi!, II. de Sémainville a bien raison de dire q en celte matière il faul tenir compte «In temp «i de li fantaisie

El nous ne sommes pas au boul : sani doute, lt ! des mois emporte la préséance des comtei bot les w

mais ceux-ci ont -il s le pas SUT les I

ici encore, rien d'absolument certain :

• En Bretagne, les barons précèdent les vicomtes. Le baron de Léon avait la préséance sur l<- vicomte de Roban el soi Porboët, avant que a'> terres fussent possédées par une même maison. Mais en Normandie, dans la séance de l'Echiquier, tes vicomtes suivaient les comtes, ou se trouvaient mêlés avec les barons...

» En Daupliiné, les anciens barons, comme Clermont, Sassenage, Bressieu, Maubec, précèdent les autres digni Ce qui s'observe en Languedoc, en Bourgogne, en Béarn el en Artois a rassemblée dv^ États. -

Ce qui n'empêche pas notre auteur d'intercaler entre ces passages la déclaration générale que - le titre de baron après celui de vicomte

Il n'a pas d'hésitation sur ce point que ■ les barons précèdent les chevaliers ou milites - ; il ne doute évidemment pas non plus que les écuyers soient inférieurs aux chevaliers, puisqu'il dit que pour faire un éeuyer chevalier, il faut qu'il paraisse bien noble et qu'il ait de grands fiefs •• . Mais ces deux qualifications, dont il ne parle qu'en passant, n'avaient jamais été, à vrai dire, des titres féodaux; elles n'avaient jamais exprimé le rapport entre on seigneur et son fief; jamais domaine n'avait porté la dénomination de chevalerie ou iVécuyerie (la preuve en est dans la nécessité même de forger ce mot); ces appellations indiquaient seulement des degrés divers de noblesse personnelle , et c'était sur elles que venaient se greffer les titres réels. Si, dans les derniers siècles de l'an-

1 Loyseau, Traité des seigneuries , ch. v, u° 33 : s Que maintenant marquis est plus que comte, *

DES TITKES DE NOBLESSE ET PE LEDR OItDItE HIÉRARCHIQUE. Z i

cicnne monarchie, on rencontre souvent la désignation de chevalier portée comme titre distinct , c'est avec on sens tout spécial et comme indiquant l'affiliation à un ordre militaire, tel que l'ordre de Malle1, de litre implique le célibat et ne peut survivre à la rupture des vœux de celui qui le porte.

21. Voilà, pour employer le mot de M. du Mirai9, «les usages de l'ancienne monarchie française •> . On voit qu'en matière de

titres, ils sont un tissu d'incertitudes et souvent de contradictions. Nous disons : en matière de titres, et non en matière

de noblesse; en fait de noblesse, nous l'avons vu plus haut ;, rien n'était livré au hasard ni au caprice , parce que la noblesse1 était la source du privilège et de la supériorité sociale, l'élément principal , essentiel, de la prééminence civile.

Mais, par cela même que les lois et les mœurs se montraient sévères quant au principal, elles pouvaient être faciles quant au\ accessoires; et comme, sauf l'exception signalée pour la qualité de duc, les titres ne con ferai eni par eux-mêmes aucune fonction, aucun rang particulier, elles laissaient assez volontiers sur ce point carrière aux fantaisies des grandes familles. C'est ainsi qu'on voit le petit-fils de madame de Sévigné, le fils du comte de Grignan, porter, sans aucune contestation, un titre qui, d'après nos habitudes hiérarchiques actuelles, semblerait supérieur à celui de son père, celui de marquis de Grignan; il en est de même du fils du comte Roger de Bussy- Kabulin. En sens inverse, le fils de madame de Sévigné, orphelin de son père, le marquis de Sévigné, et héritier de ses titres et qualités, porte jusqu'à son mariage le titre de baron, qui , apparemment, n'entraînait pas pour lui de déchéance.

1 Toi étail du moins le sens rigoureux et théorique du titre i\c chevalier; mais, on l'ait et dans la pratiqué, tout cadot de famille qui n'en avait pas d'autre à prendre se croyait autorisé à s'en décorer, tant qu'il n'était pas marié : i Depuis longtemps, dit Saint-Simon dans un passade que nous aurons l'occasion de citer (chap. II, n" 35), tout cadet usurpe le nom de chevalier. 11 ne pouvait être porté par un homme marié. i

Nous indiquerons pin loin comment de l'ancienne et véritable chevalerie on est arrivé à cette chevalerie nominale. (Voy. chap. n , n° 119.)

2 Rapport sur la loi du 28 mai 185S.

:! Préface, p. 7.

2X M DROIT HOB1L1 11RE PB INC US

'l'I. Depuis la chute de l'ancien régime, nooi I avons dil , il n'\ ;i plus, H ne peul plus \ avoir de noblesse; il n'ei <|iic des titres. Ce qui étail secondaire el ici re, ce qui ne constituait que l'ornement de l'édific< iristocratique , qui

seul en reste debout. Il faul donc que la matière des titres, el spécialement leur hiérarchie, soit réglementée d'une m exacte el précise, <>u bien que tout ce qui Bubsiste de I institution nobiliaire devienne un pur chaos.

23. Napoléon I" l'avait bien compris, quand, par le premier de ses décrets du I r mars 1808 , il créait de toutes pi< une titulature nouvelle. Il déterminait rigoureusement le nombre < I «*s titres légaux : prince, duc, comte, baron, chevalier; il les classait également avec une netteté parfaite. Cette netteté était la justification de l'article 259 du Code pénal de 1810, qui punissait l'usurpation par toute personne <!<• titres impériaux qui ne lui auraient pas été légalement confén i . En effet, l'article 259 atteignait évidemment celui qui, régulièrement investi d'un titre , s'en serait attribué un autre biéi cbiquement supérieur; mais, sous la législation impériale, il ne pouvait y avoir d'ambiguïté ni de surprise; on ne pouvait se faire d'illusion sur les usurpations, on ne pouvait sortir de son droit sans le savoir.