DU DUEL PENDANT LES PREMIÈRES ANNÉES DL LA EKSTAURATIOÏ

A la paix géuérale, le préjugé du duel se ranime. — Causes dWenes de cette recrudescence. — Deux noblesses et deax années en présence.— Affranchissement de la presse. — Issue fatale de quelques rencontres. — Plainte de M"* de Saint-Moris devant la Cour des pairs. — Arrêt du 31 janvier 1818.

Les choses étaient dans Tétat que je viens de dépeindre lorsque l'Europe, fatiguée de guerres, résolut enûn de se reposer au sein de la paii dont la restauration fut le gage.

C'était à cette époque que , suivant toutes les données de l'histoire, on devait s'attendre à voir le duel reparaître sur la scène du monde.

Diverses causes concoururent à ranimer les étincelles mal éteintes de ce préjugé.

Sans parler de la complication politique, inouïe jusqu'alors, qui mettait en présence deuxrègnes, deux noblesses et deux armées, combien de motifs de collision n'offrait pas aux citoyens l'apprentissage de ces libertés dont la France n*avait connu auparavant que le nom?

En même temps que se fondait Findépendance de la tribune législative , la presse , récemment affranchie , mettait trop souvent au service des passions publiques ou privées un nouveau moyen d' offense contre lequel ni les lois ni les mœurs

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n'avaient encore'ea le temps de se prémunir ; et, parmi tant d'épées que le désarmement de TEurope avait fait rentrer prématurément dans le fourreau, il s'en trouvait toujours quelqu'une prête à dégainer pour venger F honneur présent ou le souvenir de la gloire passée.

Aussi, dès le commencement de Tannée 1817, les membres du parquet, sentinelles avancées de Tordre public, signalèrent une recrudescence marquée dans le nombre des duels ^.

L'opinion, cette fois , parut sympathiser avec la justice pour provoquer la sollicitude des magistrats, tant elle fut douloureusement impressionnée de Tissue fatale de quelques rencontres où le sort semblait avoir jeté son bandeau pour frapper coup sur coup d'intéressantes victimes K

Pendant que les cours royales étaient saisies d'assez nombreuses poursuites contre les auteurs d'homicides ou de blessures commis en duel , la Cour des pairs elle-même fut convoquée, en janvier 1818 , pour connaître de la plainte portée

* Le procureur général près la Cour royale d^Aix écrifait au minbtre de la justice , le 19 juillet 1817 : « Les duels ie multiplient » d*une manière inquiétante parmi les officiers de la garnison : il y > eu'a eu deux remarquables dans le courant de ce mois. »

Le. procureur général près la Cour royale de Caen écrivait, le 20 avril de la même année : « Si les duels continuent d*être aussi » fréquents qu^ils Font été depuis quelque temps , une disposition V législative sera peut-être utile pour leur répression. »

* Les noms de MM. de Saint-Marcellin , de Saint*Morys, de Sainte -Aulaire , sont encore présents à toutes les mémoires.

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contré M. le duc de Gramont » rim de ses mem^ hres» à Foccasion du duel dans lequel M. de Saint* Morys , lieutenant des gardes du corps , ayait été mortellement atteint.

Ce n'était ni comme auteur de Thomicide ni comme témoin du combat que M. le duc de Gra* mont était inculpé par madame la comtesse de Saint-Morys: le système de la plainte s'appuyait miiquement sur un ensemble de démarches et de circonstances desquelles on prétendait conclure qu'une sorte de contrainte morale ayait été exercée sur M . de Saint-Morys par les chefs de sa compagnie pour l'obliger & layer dans le sang son outrage.

Le réquisitoire présenté à la Cour des pairs par M. Bellart faisait ressortir ce qu'il y avait de yague et d'insaisissable à la justice dans une accusation de cette nature.

« M. le duc de Gramont, disait-il, paraferait, si Ton en croit la plainte, avoir été d'avis d'un duel. Si le fait est vrai , le devoir du ministère public est de désapprouver hautement cet avis. Ceux qui se laissent entraîner à ces inspirations trompeuses d'un honneur factice oublient des principes bien autrement sains que ceux qu'a créés la légèreté mondaine. Ils oublient l'intérêt delà patrie , qui leur crie que le sang versé sur le champ du duel aurait un jour coulé plus noblement et plus utilement pour elle sur les champs de bataille ; ils oublient leurs devoirs envers la famille ; ils violent les préceptes de la religion ,

rp a hcfrrënr dé ces sacriÂces de victimes humaine& , otferts par Torgneil à la féroce idole du point d'honneur. Ils blessent enfin Tesprit de nos lois, qui défendent à qui que de isdit de se rendre justice ft lui-même. Mais ce n'est point de ces bldîMè de la sagesse , de la morale et de la religion, qu'il s*agit en ce moment , il s'agit de Toir s'il existe dans la législation française actuelle quelque disposition qui érige en crime Vapinion qu'un militaire ne peut se dispenser de se battre en duel pour se laver d'un outrage.

» Or, les lois de Louis xit sur les duels, sur cent qui lés provoquaient , les ordonnaient ou les autorisaient, ne subsistent plus. . . Le duel a cessé tfêtre un crime spécial, puisque son nom ne se trouve pas même prononcé dans la loi. Il est retombé dans la classe des homicides volontaires^ à l'égard de ceux qui ont concouru à l'action matérielle du combat.

»En se circonscrivant dans ce cercle, il est évident que si Ton prend pour vrais tous les griefs tels qu'ils sont posés dans la plainte , M. le duc de Gramont ne pourrait encore être regardé comme un complice de l'homicide commis sur la personne du comte de Saint-Morys.

» Nulle part on ne voit qu'il ait pensé , compris ni voulu qu'il y eût duel à mort. Ce qu'on peut soupçonner , c'est qu'il pensait , désirait et voulait que l'honneur du corps et de l'individu fût lavé par une réparation. Il y a certes loin de

cet avis , de ce conseil , de cette doctrine militaire , de cet ordre enfin , si Ton veut , à la complicité d'un homicide K »

Le lecteur peut juger par-là quelle fut exactement la portée de la décision prise par la Chambre des pairs le 31 janvier 1818: elle déclara c que »les faits imputés au duc de Gramont, seul des » prévenus qui fût justiciable de la pairie, ne cont stitueraient, lors même qu'ils seraient prouvés,ni • crime ni délit;.» et, à l'égard des autres prévenus , elle « renvoya le procès devant les juges qui » devaient en connaître. »

La Chambre des pairs n'était donc entrée enaucune manière dans l'examen du grand débat que la Cour de cassation eut à vider l'année suivante, et qui va prendre maintenant une place si importante dans notre exposé.

^ Procès^verbal de h séaace du 31 janvier 1818, p. 34, 35, 40.