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des marchés à terme et deleurs nombreuses modalités, mais ils peuvent aussi acheter au comptant : la spéculation est alors plus restreinte, elle nécessite la présence de capitaux ou de titres.

C’est au sujet de cette dernière catégorie, de ces spéculateurs, que les critiques ont été violentes : critiques que le législateur a sanctionnées par des lois très sévères et parfois même trop générales. Sous le prétexte de réprimer certains abus, on à voulu défendre toute spéculation. Il y a cependant une grande distinction à faire : la spéculation peut être sérieuse, les deux parties peuvent avoir l'intention formelle, l’une de livrer les valeurs, l’autre de payer le prix, et bien que cette acquisition ne soit faite que pour une courte durée, elle ne peut être illégale. Il ne faut pas confondre cette spéculation sérieuse (1) avec celle qui ne repose que sur des opérations fictives : lorsque l'opération de Bourse ne revêt que la forme d’un marché à terme, les deux parties ne voulant que payer les différences de cours, sans lever ni livrer les titres, cette opération n’est plus qu’un pari sur la hausse ou la baisse. Or, cette distinction a été contestée : les économistes ne voulaient voir dans toutes ces négociations qu'une spéculation dangereuse et d'autant plus à craindre qu’elle

était souvent entourée des manœuvres de l’agiotage (2).

Il nous faut donner ici quelques explications au sujet de ces deux mots, spéculation et agiotage, qui sont si souvent prononcés en matière de Bourse et que l’on est quelquefois tenté de confondre.

AGIOTAGE. — Le mot agiotage (3) vient d'un vieux mot

(4) Buchère, n° 614 (2) Daguesseau «Mémoires sur le commerce des actions, Œuvres complètes », VX pAelE (

3) Courtois, p. 157.

italien corrompu «aggio », il correspond au mot français plus-value, valeur additionnelle, et se rapproche d’une façon évidente d’un autre mot italien «agguingere » qui veut dire: ajouter. Il désigna d’abord l'excédent du prix sur la valeur réelle des choses. Plus tard en France, avant Louis XIV, on l'employa pour marquer la différence de valeur de la monnaie de banque et de la monnaie courante : agioter consistait alors à faire le commerce des espèces d'or et d'argent au comptant. Puis sous Louis XVI, on n’appela plus de ce nom «agioteurs » que les spéculateurs au comptant ou a terme sur les blés. En 1793, ce fut ceux qui spéculèrent sur les assignats et sur les espèces d’or et d’argent qui furent qualifiés de cette appellation. Cette énumération nous montre bien que le mot n’est pas nouveau et que les opérations qu'il désigne ont été depuis longtemps mises en pratique.

De nos jours on désigne parfois sous ce nom le profit usuraire et excessif qu’on prend pour convertir en argent quelque promesse ou quelque billet, mais plus communément l’agiotage désigne le trafic que l’on fait sur les eftets publics, sur les valeurs de Bourse en les achetant ou les vendant suivant l’opinion que l’on a d’une hausse ou d’une baisse. Littré appelle agiotage «le trafic sur les effets publics, le jeu sur la hausse ou la baisse ». Il y a généralement dans cette appellation une idée de manœuvre frauduleuse, et lorsqu'on parle d’un agioteur, on pense d'habitude à un Spéculateur qui, par des combinaisons illégales, s'efforce de faire baisser ou hausser certaines valeurs de Bourse et profiter de ces variations factices.

SPÉCULATION. — La spéculation d'habitude ne comprend pas ces machinations coupables. La spéculation d’après

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Lavaux (Dictionnaire de la langue française), est l'examen approfondi et réfléchi de la nature et des qualités d’une chose, et il ajoute que la spéculation se dit aussi des projets, des raisonnements, des calculs que l’on fait en matière de banque et de finance de commerce. Dans son manuel du spéculateur, Proudhon (1) dit que la «spéculation n’est autre chose que la conception intellectuelle des différents procédés par lesquels le travail, le crédit, l'échange peuvent intervenir dans la production ».

Le cours des efiets publics comme celui des marchandises est soumis à des oscillations de hausse ou de baisse (2). Les causes en sont nombreuses : ce sont les évènements politiques, une guerre, un conflit diplomatique qui resserreront la confiance générale ou qui l’encourageront ; puis la proportion des offres et des demandes fera monter ou descendre le cours des valeurs. Or, à la Bourse, comme dans le commerce, acheteurs et vendeurs essaient avant tout de profiter des situations. Certains commerçants, par exemple, tacheront d’acheter à bas prix, pour revendre à un prix

Supérieur, c'est ainsi que nous avons vu l'acheteur au comptant, acquérir une valeur dans l'espoir de la voir monter et de pouvoir la recéder à un cours plus avantageux.

Mais en matière commerciale, à côté des négociants qui cherchent uniquement leurs bénéfices entre le prix qu'ils paient au producteur et celui qu’ils reçoivent du consommateur, il en est qui recherchent leurs bénifices uniquement dans les variations de cours. Un spéculateur peut prévoir, par exemple, que les grains vont augmenter dans un certain délai, que les approvisionnements s’épuisent, que les récoltes seront mauvaises, que certains tariis douaniers

(1) Proudhon «Manuel du spéculateur », p. 27. (2) Courtois, p. 27 et suiv.

arrêteront à la frontière une quantité plus ou moins considérable de grains étrangers, il s'empressera, en connaissant ces circonstances, d'acheter à terme, de telle façon qu'il paiera au cours du jour, cours qu'il juge favorable et laissera un certain délai au vendeur pour lui livrer. Si les calculs de ce spéculateur sont justes, il recevra au terme fixé les grains achetés, les paiera au prix du jour d’acquisition et comme la hausse s’est produite, il pourri s'en défaire au prix du jour de la livraison et profiter de la différence. C’est l’attrait de ce bénéfice, beaucoup plus que les besoins actuels du commerce, qui ont poussé ce négociant à faire cette opération. Bien plus, il achètera même des marchandises dont il n’a aucun besoin et vendra celles qu'il n’a pas : espérant dans ce dernier cas que la baisse se produira, qu’il pourra, avant le jour de la livraison, se procurer des marchandises à un prix inférieur à celui de la vente et recevoir la différence. Ce qui se passe dans le commerce pour les marchandises se produit en Bourse pour les valeurs. À côté des capitalistes qui achètent ou

vendent suivant leurs besoins, dans le but de faire un.

placement avantageux, il y a les spéculateurs qui ne cherchent qu’une occasion de bénéfice dans les variations nombreuses des cours. Ces opérations constituent la véritable spéculation : elle consiste à prévoir, suivant certains calculs, d’une manière plus ou moins certaine les évènements qui influeront sur les cours.

Le spéculateur qui prévoit la baisse (1) sur une marchandise vend, avec obligation de livrer à terme, un certain nombre de valeurs et il achète au moment de livrer la quantité de titres dont il a besoin; s’il a bien prévu les

(1) Bozérian Ch. « Procédés de la spéculation », n° 142, t. 1, s. VII.

rires

évènements, il les paiera à un prix inférieur au prix de vente.

Le spéculateur à la hausse achètera des titres livrables à terme et le prix du titre le jour de la livraison sera supérieur au prix d'achat. Si, par hasard, il se rencontre que les deux spéculateurs soient dans la même opération, que le Spéculateur à la hausse achète au spéculateur à la baisse avec un terme déterminé, si tous deux savent que le seul but visé est la spéculation, qu'ils ne veulent profiter l’un et l’autre que des différences, ils pourront faire entre eux une convention expresse ou tacite d’un caractère particulier. Le spéculateur à la hausse achète mais dans le but unique de gagner la différence entre le prix au jour de l'achat et celui du jour de la livraison. Le spéculateur à la baisse vend mais pour gagner la même différence qu'il espère voir tourner à son profit. La circulation des titres que nécessiterait cette vente et cet achat est donc à leurs yeux bien inutile, puisqu'ils ont l'intention de se défaire des valeurs s'ils venaient à les recevoir. Le plus simple est pour eux d'aller droit au but et de voir quelle est la différence et qui doit en profiter. Le vendeur sera censé livrer, l’acheteur prendre livraison au terme fixé : les deux marchés se compenseront, sauf pour la différence qui pourra exister entre le prix du premier et celui du second.

Ces opérations faites dans l'intention de ne toucher que les différences, sans qu’il y ait livraison réelle et paiement total, deviennent à proprement parler des jeux de Bourse. Que le joueur puisse ou non exécuter ses conventions, qu'il achète pour des sommes supérieures à sa fortune réelle, ou que ses opérations soient relativement faibles peu importe : l'intention suffit; le spéculateur devient un joueur, s’il a la volonté en spéculant de se contenter ou de n’exiger que les

différences.

Le spéculateur compte sur les évènements pour voir se produire les variations de cours il sait très bien que le hasard n’est pas le maître absolu de ces variations que les lois naturelles conservent toujours leur empire. S'il est honnête, il cherchera bien à mettre à profit et son intelligence et l'expérience qu’il peut avoir acquise pour essayer de prévoir ces évènements futurs qui auront une influence sur les cours, malheureusement ses calculs peuvent être déjoués et le hasard peut donner à ses prévisions un dangereux démenti.

Mais le spéculateur essaie parfois de mettre par certaines manœuvres le hasard de son côté et de provoquer luimême la hausse ou la baisse : il crée des cours fictifs. Par de fausses nouvelles il provoquera le discrédit sur certaines valeurs ou s’efforcera de les mettre en vue. Ces moyens frauduleux constituent, comme nous l’avons vu plus haut, l’agiotage. Ils sont malheureusement assez nombreux et l’ingéniosité des spéculateurs malhonnèêtes ne fait que les multiplier de jour en jour.

Frémery dans son Traité des Spéculations en donne plusieurs exemples curieux (1). Un individu achète en spéculation une forte quantité de marchandises. Pour qu'il réalise un bénéfice, il faut que la hausse se manifeste. Cet individu vend adroitement de petites quantités de marchandises avec une hausse progressive, il établit ainsi un prix-courant supérieur à son prix d'acquisition: or, ces ventes sont simulées et l'acheteur. qui s’est entendu préalablement avec le vendeur ou qui n’est même qu’un prètenom, ne prend pas livraison: la marchandise reste la propriété du vendeur. Or, ces ventes factices produisent la hausse et le spéculateur en profite alors pour écouler réel-

(1) Frémery, p. 1 et suiv.

lement ses marchandises. Parfois aussi, le spéculateur achètera à terme une grande quantité de valeurs et, pendant le délai qui sépare lemarché de la livraison, il achètera par des intermédiaires, subrepticement et par petites quantités toutes les valeurs qui se trouvent sur le marché: en un mot, l'acheteur avant la livraison accaparera luimême toutes les valeurs (1). Le jour de la livraison arrivé, les vendeurs, ne pouvant trouver sur le marché d’autres valeurs que celles que possède l'acheteur, devront s'adresser à ce spéculateur. L’acheteur, maître du marché, grâce à ces achats par intermédiaires, pourra créer un cours avantageux. C’est à ce taux qu'il vendra à celui qui sera tantôt son vendeur, des valeurs qui rentreront immédiatement en sa possession. C’est lui qui vendra par l'intermédiaire de ses agents à un taux qu'il a créé lui-même , modérant les pertes afin d'éviter la ruine complète de ses vendeurs et le scandale qui pourrait faire découvrir la nature de ces spéculations. Pour opérer cet accaparement, l’agioteur choisira des valeurs peu étendues dont il pourra facilement s'emparer ; si la quantité des valeurs est trop grande, il trouvera moyen de s'associer à d'autres spéculateurs. Une association de capitaux arrivera à fournir encore des sommes suffisantes à ces accaparements. Ces accaparements par lesquels l'acheteur à terme arrive à «étrangler » son vendeur, peut exister pour les marchés de marchandises; mais en Bourse, pour les valeurs publiques, une pareille opération devient excessivement rare et difficile : l'acheteur devant s'emparer, avant le terme, de la livraison de toutes les valeurs, fera agir ses prête-noms pour acquérir par petites quantités les valeurs livrables à terme; il devra passer par l'intermédiaire d'un agent de change qui lui

(4) V. l’art. d'A. Leroy-Beaulieu « Le Règne de l'argent ».

laissera ignorer les noms de ses contre-parties (1) ; il s'exposera donc à racheter des valeurs qu'il a déjà acquises ou à les racheter à ses prête-noms. Si l’accaparement, lors qu'il réussit, peut produire d'énormes bénéfices, il est souvent, lorsque le succès ne répond pas à ces manœuvres coupables, la cause d’une ruine complète.

Ce sont malheureusement ces procédés qui ont jeté le discrédit sur les opérations de Bourse (2) on n’a voulu voir partout que jeux de Bourse et agiotage: on a confondu la véritable spéculation avec le jeu où le hasard n’a souvent qu'une trop grande part et le jeu avec les procédés déloyaux dont se servent les joueurs pour atténuer les effets du hasard. Autrefois même, l'opération au comptant fut attaquée, mais ce sont surtout les opérations à terme qui furent l’objet des critiques des économistes : C’est ainsi que Mirabeau écrivait sa Dénonciation de l’agiotage au Roi et à l’Assemblée des Notables (3) et que plus tard J.-B. Say (4) disait dans son Cours d'Economie politique : « tous ces jeux qui entraînent beaucoup de malheurs et dont l’industrie et la production ne profitent jamais, pourraient être supprimés, si le gouvernement le voulait. »

Il est intéressant d'étudier comment le législateur a écouté ces plaintes, mais avant, il faut commencer par voir ce que sont en bourse les opérations au comptant, pour approfondir ensuite les marchés à terme, leur légalité et leurs modalités.

(4) V. « Sur le secret professionnel des Agents », Lyon-Caen et Renault t. LV, p. 920 et 922. :

(2) Boistel. V. n° 645 et suiv.

(3) Mirabeau « Dénonciation de l'agiotage au Roi et à l'Assemblée des Notables ». Courtois, p. 158.

(4) Say J.-B. « Cours complet d'Economie politique.» Chap. XV. de la VIIIe partie.