LA GL'ERRE POUR LE DROIT

[Suite)

Si nous jetons un coup d'oeil sur le droit des Personnes, voyons-nous, par exemple,' dans l'organisation de la famille, cette cellule de nos sociétés, la Force et le Droit se confondre ou apparaître, au contraire, comme étant d'essences différentes?

A Athènes, « la vie de famille a un caractère marqué de liberté et de douceur... La femme est, beaucoup plus souvent qu'on ne le croit, l'associée et l'amie du mari Les fils sont élevés avec une douceur intelligente et affectueuse » (i).

A Rome, le consentement esta la base du mariage : consensus facii nuptias. L'autorité maritale est grande, mais la femme se considère encore elle-même comme la plus faible et recherche une autorité qui la protège. La puissance paternelle est grande aussi. A mesure que le droit romain évolue, sous l'influence des mœurs et de l'action du préteur, l'autorité du mari et du père s'adoucit. C'est le sentiment du juste qui se développe.

Dans le Gode civil des Français, le mari doit aide et protection à sa femme, qui lui promet obéissance.

(i) V'oy les développements dans A. Croiset, Les déinocralies antiques, Paris, Flammarion, éd. iQOc), p. i'it\ et s.

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<le dernier devoir disparaît dans le (^ode civil fédéral suisse. Nous marchons vers l'éi^alité dans l'associa- (ion conjui^ale, vers l'égalité, dans le droit positif, (le riioinine el (l<> la l'emine. Va, (|tianl à la puissance paternelle, c'est rinlérèt seul des l'iifarils qui la lég-itinie aujouidlini.

La force n'apparaît pas dans les tutelles, curatelles et institutions (inalotjnes. Le sentiment du juste ordonne que les faibles soient aidés, assistés, proté- :ifés ; la force abuse de leur faiblesse, les atlafjue, les domine ou les supprime.

L'institution de V esclavage se retrouve dans toutes les lég-islalions antiques. Les philosophes comme les juristes la justifient, sans avoir à la défendre, car nul ne l'attaque. Kéduire en esclavai^e un ennemi qu'on j)Ouvait tuer à la i^uerre est une faveur qu'on lui accorde. Pour Aristote, l'esclavage profite à l'esclave lui-même, car il a intérêt à obéir à l'homme libre, son maître, qui lui est supérieur. Aussi, si l'esclave vaut moralement le maître et, a fortiori, s'il lui est supérieur, la liberté doit-elle lui être rendue.

Il a fallu des siècles pour que le droit positif réprouvât l'esclavage et condamnât une institution qui faisait d'un homme une chose appartenant en propriété à un autre homme. Pourtant, dans le droit de Juslinien, l'esclave est protégé contre les violences du maître. A Athènes, il l'était plus encore par les mœurs (i).

(i) A. Croiset, /. c

Voici donc une institution brutale que le sentiment du juste élimine peu à peu des législations particulières.

Si nous passons aux biens, la propriété est l'institution essentielle. Elle apparaît sous des formes diverses : propriété commune, collective, individuelle. Elle demeure et demeurera, sous une forme quelconque, car elle est indispensable à la vie des hommes et des groupements sociaux.

La propriété n'a pas la force pour base. L'occupation même, forme primitive de son acquisition, ne suppose pas de violence de la part d'un homme contre un autre homme, puisqu'elle s'applique à un bien considéré comme sans maître. L'acquisition de la propriété par la prescription, qui a fait l'objet d'attaques si vives de la part de Proudhon, a lieu sans violence. Elle admet seulement, dans un but d'ordre et de paix, que le temps peut effacer certains vices d'un acte. Le fait de s'emparer violemment de la chose d'autrui est, au contraire, puni déjà par toutes les législations primitives.

Et les conventions?

Elles sont basées sur le libre accord des parties et la violence, loin de créer le consentement, le vicie au même titre que l'erreur et le dol. Le respect de la parole donnée, l'honneur, la bonne foi s'accordent pour vouloir que les obligations librement créées soient exécutées.

« Toutes conventions sont à tenir et par ce, dit-on,

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convenance loi vainl o (Beauinanoir, chap. '.\[\, 2, Coulumes deBeauvoisis, 1 280-1 28^^). — «(On lie les bœufs par les cornes et les hommes [»ar les paroles; et autant vaut une simple promesse ou convenance que les stipulations du Droit romain » (Loisel, /nsdtutes coiitiimières, 1607, liv. 3, tit. I, rèvfl. 2). — « Convenances vainfjuent loi » [Ihid., règl. i).

Où la force intervient-elle dans nos diverses org^anisalions du droit de succession à cause de mort?

Est-il une seule institution du droit commercial, terrestre oi\ maritime, qui repose sur la violence? En trouve-t-on dans le Droit industriel et ouvrier ? Dans le Droit rural et forestier ?

Est-ce que le Droit pénal ne punit pas les abus de la force ?

Les lois organisant le pouvoir judiciaire et les lois de procédure civile et pénale ne sont-elles pas faites en vue de réparer les injustices résultant, notamment, d'actes violents? Ne sont-elles pas là parce que, hors du cas de légitime défense, nul ne peut se rendre justice à soi-même, ce qui est un principe essentiel de la civilisation?

Que l'ensemble des lois dont iiolis venons de parler soient susceptibles de perfeclionïleinenls nombreux, qui songera à le nier?

Dans tous les pays, dans ious les temps, cette lég^islation est en mouvement incessant, comme la vie sociale elle-même, dont elle tend à régulariser le lyllime.

La législation industrielle et ouvrière, créée peuton dire depuis moins d'un demi-siècle, en est une illustration lumineuse. Elle est l'aboutissement d'un travail profond qui s'est opéré dans les masses, lesquelles se sont organisées en usant légitimement des lois existantes et ont fait produire à celles-ci des résultats conformes au sentiment du juste.

Objectera-t-on que ce n'est pas toujours par évolution lente que le droit privé se transforme et progresse ? On suit cette évolution de près dans l'histoire du droit romain. Ancien droit, droit prétorien, droit classique, de la fondation de Rome à la compilation de Justinien, plus de treize siècles s'écoulent et le travail est incessant, tout au moins jusqu'au iii*^ siècle après J.-C, quand l'ère des grands jurisconsultes est close.

La révolution est exceptionnelle. Elle se produit, en général, quand le sentiment du juste a été comprimé pendant trop longtemps. Et si la force intervient alors, elle ne sort pas de son rôle, car elle est au service du droit. La révolution russe en est un nouvel exemple. D'ailleurs, il ne s'agit pas de démontrer que la force n'a pas agi arbitrairement dans le monde, mais d'établir que, dans une civilisation réelle, il n'en doit jamais être ainsi.

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(lelle compression ilu seiiliment du juslt* se voit clairement dans les temps qui précèdent la révolulion t'ian(;aise de 1789 et dans les événements qui l'ont préparée. Et au seuil de celle-ci apparaît la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, (jui demeure lu ne des plus belles expressions du sentiment du juste. En Angleterre, une pareille proclamation avait été imposée déjà par le Parlement au Koi, et les constitutions spéciales des Etats d'Amélique étaient précédées de la reconnaissance des mêmes principes.

Les nations latines se doivent, la France doit à sa mission historique de faire pénétrer davantage dans leurs lég^islalions Végalité et \^ fraternité^ qui répondent au sentiment du juste, la France, <( la vraie France, comme a dit Jaurès, qui n'est pas résumée dans une époque et dans un jour, ni dans le jour d'il y a des siècles, ni dans le jour d'hier, mais la France tout entière, dans la succession de se^ jours, de ses nuits, de ses aurores, de ses crépuscules, de ses montées, de ses chutes, et qui, à travers toutes ses ombres mêlées, toutes ses lumières incomplètes et toutes ses vicissitudes, s'en va vers une pleine clarté qu'elle n'a pas encore atteinte, mais dont le pressentiment est dans sa pensée... »

C'est au sentiment du juste, au sentiment de fraternité que la France obéit à l'heure actuelle, quand elle inscrit, en tête de la loi sur la réparation des dommasi^es de t^uerre :

« La Képublique proclame l'éiçalité de tous les « Français et la solidarité de la Nation devant les ' chari^'es de la i^uerre. »

« Droit nouveau », a dit à juste titre, M. le Ministre N'iviani.

Quant au Droit public proprement dit de chaque Etat, à l'organisation même de chaque Etat et de son g-ouvernement, nous nous trouvons en présence do régimes multiples, dans le détail desquels nous ne pouvons entrer ici, car c'est toute l'histoire politique qu'il faudrait analyser.

Un ensemble d'institutions de droit public peut être imposé à un peuple par la force. Mais si ce peuple n'accepte pas ces institutions, ne les purge pas par son consentement du vice de violence, comment parviendraient-elles à se maintenir ? Elles sont fatalement amenées à disparaître, devant le sentiment du juste qui l'emporte tôt ou tard.

CEuvre laborieuse, où le sentiment du juste se heurte à tant d'ambitions, de vanités, de situations acquises, d'intrigues, de roueries politiques de toute nature !... Mais malgré les difficultés renaissantes de la lutte, ne voyons-nous pas les institutions démocratiques s'établir et se perfectionner peu à peu là où elles sont établies ?... Ne sont-ce pas ces institutions qui répondent le mieux au sentiment du juste?

Mais, disent les adversaires, le Droit national, public ou privé, est hors de cause ! L'Allemagne aussi a un droit privé basé sur des traditions et son droit public ne lui a pas été imposé par la violence. Ce dont il s'agit c'est du droit international public, c'est du droit des gens. C'est ici que la Force doit dominer, c'est ici qu'elle se confond avec le Droit, qu'elle est le Droit, parce que la marche de l'humanité le veut

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ainsi. Le peuple le plus fort doit dominer les autres parce qu'il est le plus fort et qu'il ne s'agit pas de laisser les plus faibles s'opposer à son expansion.

Il importe de remarquei", d'abord — et cette observation est capitale — que la domination ainsi comprise aboutit à imposer aux autres, par la Force, les institutions de droit public interne comme les institutions de droit privé du vainqueur et à léser profondément le sentiment de justice des vaincus. Remplacer le droit des gens par la force, aboutit indirectement à faire primer la force sur le droit tout entier, en imposant aux plus faibles des iiistitutions de droit public et de droit privé contraires à leurs usages, à leurs besoins, à leur sentiment du juste.

Mais c'est nécessairement en foulant d'abord aux pieds le droit des gens que l'Allemagne s est précipitée sur la Belgique neutre, dont elle avait à protéger la neutralité.

tlomment lente-telle de justifier son allentat "?

« Je ne connais pas de loi, disait le prince de Bismarck, quand la puissance de la Prusse est enjeu. »

C'est le noyau des écrits des von Treitschke, des von Bernliardi, des Harden, de tant d'autres.

« De quel côté est le Droit, dit Harden ? Oui, s'il ne s'agissait pas d'autre chose, on pourrait se contenter de suivre le conseil des sots et de traîner les grandes controverses internationales devant le tribunal suprême de l'Europe. Mais la raison dans le cas présent n'est que démence. Demandez au hêtre qui lui a donné le droit d'élever sa cime plus haut que le pin et le sapin, le bouleau et le palmier. Citez-le devant l'aréopage que président les mâchoires édentées et pendantes. Dans le feuillage du hêtre retentira comme une tempête,: « Mon droit c'est ma force ! » — Lu force crée fxtnr nous le Droit. \'i\ plus fort seul pourrait nous contraindre. »

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On peut mulliplier ces ciLalions ( i ).

Cette dernière fait un portrait délicat des professeurs de droit des gens et des conseillers de la Cour de La Haye. Quant au dialogue avec le hêtre, il est tout à fait probant ! Si quelqu'un s'avisait de lui poser la question saug-renue dont parle M. Harden, le hêtre ne répondrait rien, car, s'il élève sa cime au-dessus des arbres voisins, c'est sans aucune malice, sans aucun esprit de domination, sans aucun ... pang-ermanisme.

Mais cette fig^ure d'ordre botanique nous ramène à la théorie de Dai'win, au struggle for existence. Il ne faut pas être g-rand clerc en biologie pour savoir que, si l'homme est un animal, il a cependant des caractères propres, qui le disting-uent des autres animaux.

Un savant Darwiniste anglais, M. P. ChalmersMitcliell, a consacré un petit livre excellent à montrer que — ce sont ses conclusions :

i'* Même si la lutte pour l'existence était une loi scientifique, elle ne s'appliquerait pas nécessairement aux affaires humaines.

2'^ Les nations modernes ne sont pas des unités du même ordre que les unités du règ'ue animal et végétal, d'où la loi de la lutte pour l'existence a été <léduite.

3° La lutte pour Inexistence, telle qu'elle a été conçue par Darwin, et telle qu'elle peut être constatée dans la nature, n'a aucune ressemblance avec la guerre humaine.

4** L'homme n'est pas sujet aux lois de l'inconscient, et ce n'est pas par elles qu'on doit jug^er sa conduite,

(i) Voir, notamment, Edg-. .Milhaud, Du ilruit île lu force à la foire du droit, 1915, Genève. — Ford Madon Hueffera réuni cent propos militaristes allemands des plus suggestifs : Entre Saint- Denis et Saint-Georges, p. Sof) de la Iraduclion franraise, Pavot et C'e, 1916, Paris.

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mais selon (jiie celle-ci est en liarinonie avec le nonmoi exlérienr et léel que I homme a conslruit à lia- \eis les âg'es.

Kl, au cours de sa démonslralion sa van le sur la ditlérence entre l'homme et I animal, il ujontre que l'homme est en possession d'une qualité toute particulière qu'on appelle coiLscicnce et scnsibilitr de liberté [ \).

« De nos jouis, dit dans le même sens .M. Sai'olea, nous voyons un j^iand nombre de mililai"isles considérer Darwin comme le représentant d'une philosophie militaire. Il ne saurait y avoir d'iiiterpiétalion plus ridicule et plus fausse que celle qui consiste à appliquer la théorie de Darwin à la société humaine. Aucun darwiniste qui pense ne saurait admettre que les plus aptes sont les plus belliqueux el que la lutte pour la vie doit nécessairement prendre la forme de la i^uerre. Au contraire, il nous rappellera que la guerre est l'application de pr-incipes anti-tlarwinistes et qu'elle tend, comme l'émigralior), en éliminant les plus jeunes et les plus braves, à la survivance des moins doués... La lutte décisive pour la vie dans l'humanité moderne n'est pas la lutte extérieure et superficielle du champ de bataille, mais la lutte intérieure, permanente et plus profonde de la cité, du laboratoire, de l'atelier-, du foyer, de l'àme, la lutte pour des droits politiques ou des droits légaux, pour la liberté religieuse, la lutte économique pour la vie ou pour un mode plus élevé de vie, la lutte [)0ur la vérité » (2).

M. Emile Boutroux, dans sa préface au livre de M. P. Chalmers Mitchell, dit aussi :

(1) 1^. Chalmers Milclicll, Lf Darioinisinc et lu (iiieric, traduction (le Maurice Solovine, Paris, Alcan, i<)iO, p. iGr> el 14^.

(2) Le prtiblùme anato-allemand, \K i.'iSets.

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« Le postulat du raisonnement allemand, c'est l'assimilation pure et simple du monde humain au monde animal »... <( C'est une culture indigne de l'homme que celle qui se borne à multiplier, par la science, les moyens de satisfaire les instincts de l'animal, sans consentir à apprécier et à respecter ce qui, dans l'homme, est proprement humain : la conscience et la liberté. »

Et voilà pourquoi le hêtre de M. Harden ne dira pas, dans la tempête : « Mon Droit c'est ma Force ! » Il n'est ni libre, ni conscient.

Mais, objecte-t-on encore, le droit des gens, qui récrie les grands rapports entre les Etats, ne peut se mesurer à l'aune du droit national, public ou privé. Les relations entre Etats sont d'une toute autre ampleur. Les multitudes, dans leurs rapports collectifs avec les autres multitudes, sont régies par d'autres principes que les individus d'une nation avec leurs concitoyens. Le colossal et l'infiniment petit ne se confondent que dans les intelligences étroites, incapables de voir de haut...

C'est toujours la même mégalomanie !

Mais non ! Le sentiment du juste est un et domine le Droit tout entier.

Il n'y a pas une bonne foi collective et une bonne foi individuelle : il y a la bonne foi qui doit régner dans les relations humaines, collectives ou individuelles. Il y a le respect des conventions, le respect de la parole donnée qui doit régner dans toutes les relations. Il y a le respect de l'égalité, le respect de la liberté des autres. Voilà qui est bien plus grand que la force aveugle du glaive. Mais il faut être à même de le comprendre...

DOCTRINE i 83

Il n'y a pas à distinger entre les grandes et les |)etites nations. Il y a les nations éçales en droit, en indépendance, en liberté, toutes appelées à jouer leur n'tle dans le monde.

Voici lEuiopt' — pour ne parler que d'elle — et ses divisions politiques. Voici un certain nombre d'ElMls qui se sont formés à travers mille vicissitudes, qui sont là, dont les frontières sont tracées, qui se sont reconnus les unes les autres, sont en relations constantes, de plus en plus intimes et de plus en plus complexes les unes avec les autres. Des traités solennels les lient, leur créent des oblig^ations politiques, militaires, économiques.

Que veut le sentiment du juste ?

Que ces Etats vivent en observant les traités, développent leur vie intime au milieu de la vie générale.

Est-ce à dire que les frontières sont immuables? — que les traités sontimmuables? — que tout est cliché et qu'un moment de l'histoire va devenir l'éternité ? — Qui soutiendrait cette thèse contre laquelle tout le passé s insurge...

Les frontières peuvent se déplacer conventionnellenient pour répondre aux désirs de certaines populations. Les traités peuvent se modifier conventionnellement. Ce que le consentement a fait, le consentement peut le transformer, le supprimer. « Lunité humaine se réalisera par la libre fédération des nations autonomes, répudiant les entreprises de la Force et se soumettant à des règles générales de Droit » (i). Ainsi le veut le sentiment du juste.

Et ce que ce sentiment réprouve par dessus tout c'est la guerre agressive par laquelle le plus fort, ou

(i) Lévy-Bruhl, fjue/f/ues payes sur Jaurès. Paris, 1916, p. 7."».

celui qui se croit le plus fort, se précipite sur le plus faible pour lui imposer une domination haïssable, ce sont les annexions faites par la violence, contrairement aux vœux des populations.

Mais, la guerre fut de tout temps?

En faut-il conclure que, comme Ta dit le i;rand ironiste :

» La raison du plus fort est toujours ia meilleure »?

Il a dit aussi, cette fois sans ironie :

n Patience et lonoueur de temps « Font plus que force ni que rage ».

En faut-il conclure qu'elle est nécessaire? La g-uerre, (lit-on, est une loi divine, qui condamne les peuples malades et désireux de paix ou qui les conduit à la guérison par le sang et les ruines. La guerre et la préparation à la guerre sont aussi nécessaires au développement des peuples que la lutte pour la vie est nécessaire à l'individu (i). Méthode admirable pour développer les vertus viriles, que de détruire ce qu'il y a de plus viril, de plus jeune, de plus sain dans l'humanité !

En faut-il conclure qu'elle répond à un vœu profond et mystérieux, à une fatalité de la nature?... Le mal aussi est de tout temps. La maladie aussi est de tout temps. Est-ce que la morale ne lutte pas contre le mal? Est-ce que la science ne lutte pas contre la maladie?... Parce que, de tout temps, il y eût des cri-

(i) N oy. Paul Pilaul. Le Péril (iHcntdml . m\\'.\.

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mes, t'aul-il abdiquer devant les criminels'? Kl qu'esl la î^uerre agressive sinon le crinjc collectit" diinr nation ou de ceux qui, la dirigeant, jjarvirnnenl à se faire obéir par la masse?

Lutter contre les tendances malsaines de la nature lunnaine, n'est-ce pas ce (|ui tait la yiandeiir et hi beauté du ^énie de l'Iiomme?

Et c'est de la nature aussi qu'il lient ce génie, cependant !

(lomprendioiit-ils jatnais ces notions élénHMilaircs de psychologie, ceux qui ne les ont pas comprises encore au xx'' siècle?

Et si l'on se place au point de vue économique qui leur est particulièrement cher, comprendionl-ils jamais qu'en dernière analyse la guerre, aujourd liui, est fatale, même au vainqueur?

Le remède ?

il est dans la démocratie et dans une organisation intégrale du droit des gens.

Tous les différends internationaux peuvent se régler par des accords. Tous les différends naissant de l'interprétation ou de l'application de ces accords peuvent être jugés par des hommes de haute impartialité. Et les sentences de ces hommes peuvent être sanctionnées par des moyens divers et, en dernière analyse, par une force collective organisée.

(Vest pour arriver à C(Mleor;,^aiiisation intégrale du droit des gens (ju'il faut briser l'épée des Empires centraux et détruire leurs aigles, leurs symboli(jues oiseaux de proie.

II faut encore, en même temps, développer, affiner partout le sentiment du juste, montrer ce qu'est le Droit, le rôle qu'il a joué, qu'il joue, qu'il est appelé à jouer dans l'avenir.

Il faut qu'on parle du Droit partout et à tous, qu'on en parle dans les écoles, dès l'école primaire.

Il faut que partout, dans les villes, dans les villages, se fondent des ligues pour l'enseignement du Droit.

Il faut faire la croisade pour le Droit contre la, Guerre !

Mais, avant tout, il faut vaincre !

Charles Dejongh.