L. Berry

Rapports de cette coutume avec celle du Bourbonnais 267

Table des Matières 44

Nombreux aïeux dans cette province ; jusqu'à l'arrêt du 8 mars 1740 la jurisprudence les défend, mais elle prend ensuite parti contre eux en faveur de la

directe universelle 268

Arguments qu'on lit valoir, lors de ces procès, pour

et contre la présomption 270

M. Auvergne.

Tous les aïeux y sont roturiers 272

Causes de l'alodialité dans cette province, jurisprudence constante 273

La question se pose en Auvergne même après la Révolution, à propos des lois abolitives 276

N. Soissons en Picardie.

Son alodialité 278

O. Vitrjy en Perthois.

Jurisprudence constante jusqu'au xviii^, siècle en faveur de l'alodialité 279

En 1734, débats au sujet de la rédaction d'un article de la coutume ; arguments présentés de part et

d'autre 280

Après deux arrêts en faveur de la directe, la jurisprudence proclame de nouveau l'alodialité . . . 284 P. Artois.

Ne paraît pas avoir conservé un grand nombre d'a-

leux 285

Q. Vermandois {Reims) 286

R. Orléanais 287

S. Calais.

Cette coutume se réfère à celle de Paris 287

§ IV. — Coutumes expresses en faveur de la présomption

d'alodialité A. Troyes.

Les fermiers essayent, mais en vain, de lui contester son alodialité 289

148 Table des Matières

Dans cette coutume tout aleu même noble se partagea toujours roturièrement 289

B. Nivernais 291