C. Auxerre
Quoique cette coutume lût alodiale, lorsque le seigneur était en possession du cens sur la majeure partie des terres, il était autorisé à le percevoir sur le surplus 292
D. Chaumont 293
E. Franche-Comté et Langres 294
F. Met^^ Lorraine et Bar rois.
Alodialité des coutumes de l'Est, son origine dans le droit romain 296
Dispositions diverses impliquant que l'alodialité se présume. Un héritage chargé de cens s'affranchit par serment, prescription, rachat et translation . 297
§ V. — Pays de droit écrit
A. Provence,
Ses droits à l'alodialité 299
Influence du droit romain, réunion du royaume de Provence à la France par testament du roi René,
franchises royales 300
Première attaque des fermiers au xvii^ siècle . . . 301 Le Parlement refuse d^enregistrer l'ordonnance de
Marillac 302
Les criées de Marseille, contraires à la féodalité défendent d'établir des censives nouvelles ; pourquoi le caractère provençal ne s'accommoda jamais du
régime féodal 302
Le roi emploie le subterfuge de faire passer confirmation aux aleutiers, c'est-à-dire de leur faire faire déclaration, moyennant finances .... 304
Table des Matières 44g
Renouvellement du papier terrier, difficultés, résistance de la Cour des Comptes ....... 305
Nomination d'une commission spéciale, protestations qu'elle soulève 306
La Cour des Comptes et le Parlement soutiennent les Procureurs du pays dans leurs revendications. 310
Nouveau don gracieux au roi, nouvelle commission, les Procureurs eesayent de faire des déclarations générales 312
Ordonnance de 1676 imposant d'un dixième les aïeux. 314
En 1691 abonnement de la province ; l'arrêt d'abonnement est conçu dans des termes qui supposent la directe royale ; pour en finir le pays l'accepte tout de même 316
Cause de cette guerre de la royauté contre l'aleu, dans les nécessités pécuniaires du trésor ; chaque assaut correspond à la création de nombreuses charges que le pays s'empresse de racheter dès leur établissement 317
Edit de 1692 soumettant l'aleu noble à une taxe d'une année de revenus et d'un dixième de la valeur des héritages inféodés ou donnés à cens ; nouvel abonnement 319
Après un repos d'une trentaine d'années, reprise des hostilités par l'Intendant Le Bret ; Gensollen écrit son traité du franc aleu en faveur du pays (1730) ; autres ouvrages pour et contre .... 320
Projet de nouvel abonnement ^2^
Tableau des villes de Provence au point de vue de leur alodialité 324
En 1769 suppression de la juridiction d'exception, de la commission du papier-terrier ..... 325
B. Dauphiné.
Nombreux titres de franchise de cette province . . 325
^5o Table des Matières
Refus du Parlement d'enregistrer l'ordonnance de 1629, jurisprudence conforme 326
Le Premier président Denis de Salvaing fonde la défense de l'aleu sur le jus italicum 327
