CHAPITRE II

l'aleu et la naissance du régime féodal

§ I — Apparition du bénéfice.

Le bénéfice était, comme nous l'avons déjà dit, une con- \ ^ cession du sol dans laquelle le cédant stipulait, en retour 1 ^ de l'immeuble donné, des redevances ou des prestations / personnelles. C'était à l'origine une possession en dehors du droit civil, précaire, révocable, concédée à la prière du concessionnaire, qui établissait entre celui-ci et le cédant un lien de dépendance dont la durée finissait avec la jouissance de la terre. Sans faire remonter le bénéfice franc au bénéfice militaire romain, qui était héréditaire, perpétuel et non point viager, on en trouve cependant l'origine dans un^ / usage romain, dans la possession précaire due à une concession gracieuse \

i Birbaum, Die recJiliche natur der Zehnter. Les auteurs dissidents disent que la précaire était,non l'origine dubénéfice,mais

^Q L'aleu et la naissance du régime féodal

La précaire romaine était devenue très en usage à la fin de l'empire sous le nom de fimdorum patrocinia. Si, en effet, les premières invasions germaniques n'avaient rien changea l'état delà propriété en Gaule, parce qu'elles avaient eu lieu presque pacifiquement, à la longue, en se répétant, elles devinrent, surtout dans le Nord, un danger permanent, et, par le fait, firent rapidement progresser dans ces contrées l'usage des patrocinia fundorum aut vicorum ,

On se rappelle l'invasion terrible de deux cent mille Germains, causée par la poussée des Huns. Avec l'insécurité qui résultait de ces incursions, plus fréquentes à mesure que l'Empire faiblissait, on vit apparaître le patronage. Poussés par le besoin de trouver un défenseur, non-seulement les particuliers se donnaient à quelqu'un qui les protégeât (patronicia fundorum) , mais même des contrées entières, surtout dans le Nord, — le midi resta toujours, à cause de son éloignement du Rhin, à l'abri de ces incursions — se donnaient à un senior et formaient de la sorte les « patronicia

vicorum'. »

Ainsi, peu à peu, le lien qui obligeait l'individu envers TEtat faisait place à des liens envers un particulier. Salvien nous montre ce mouvement déjà en pleine activité sous Constantin. Les empereurs comprirent bien le danger, mais

celle du cens ; en effet, disent-ils, elle ait soumise aux prestations pécuniaires tandis que le bénéfice était un usufruit concédé à charge de service d'armes. La précaire n'était pas révocable, le bénéfice l'était. Nous voulons bien que la précaire à titre onéreux ait ces caractères-là, mais le plus souvent la précaire était à titre gratuit, le donateur n'exigeait rien en retour et la donation était révocable, aussi disons-nous que l'origine du bénéfice peut se trouver dans la précaire due à une concession gracieuse.

1 De Rosière, Formiil. I, 239, 329, 330, etc..

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ils étaient trop faibles pour empêcher le mal de s'aggraver chaque jour, et, plus que jamais, l'ennemi était menaçant. C'est en vain que le Code Théodo-ien [De patrociniis vicoriim L. XI. tit. XXIV, L. 5,) frappe d'une amende le patronage, et même de confiscation les biens du senior et ctu\ au client ; au milieu de la désorganisation générale, un courant irrésistible porte les choses vers le régime féodal, au détriment de l'Etat et du pouvoir public.

Voilà d'où est sorti le bénéfice. Il a été transmis aux Bar- t/ Vt^v*^ bares, comme la propriété pleine et entière, par Rome. Jmt^^-^

Ce mot pris dans une acception un peu plus large devint ^^^^L^a promptement synonyme d'usage, d'usufruit (Marculfe), soit *^ \/^^ qu'il désignât la jouissance des terres laissées aux vaincus moyennant tribut, soit qu'il s'appliquât aux biens distribués aux officiers royaux, aux leudes, en récompense de leurs services, aux biens qui composaient autrefois les terres du fisc impérial, c'est-à-dire aux fiscalia dont parlait Canciani.

Voilà l'apparition du bénéfice, voilà le germe du régime féodal qui va rapidement croître et dévorer l'aleu. N'est-ce pas d'ailleurs la règle commune que les grands absorbent les petits? Nous allons donc assister à un double mouvement.

D'une part, les plus puissants chercheront à faire disparaître les aïeux des moins puissants, à les convertir en bénéfices sur lesquels ils s'arrogeront la suprématie, qu'ils soumettront à des redevances féodales.

De l'autre côte, ces mêmes puissants, alors même qu'ils tiendront leurs terres non en aïeux mai* en bénéfices, c'està-dire alors qu'ils seront tenus par un lien de dépendance