INTRODUCTION

L'une des institutions juridiques les plus intéressantes que notre siècle ait vues grandir est, sans contredit, celle des assurances sur la vie.

On comprend sous ce terme général : assurances sur la vie, deux opérations toute différentes qu’il importe de distinguer. L'une spécialement appelée : assurance en cas de vie, a pour but de procurer à une personne un capital déterminé si, à telle époque, elle vit encore. L'autre, spécialement appelée : assurance en cas de déces, a pour but de procurer à une personne un capital déterminé lorsque le décès de telle autre personne viendra à se produire.

Notre intention est de limiter notre travail à l'étude de l'assurance en cas de décès. Et encore ne l’examinerons-nous pas toute entière. Nous nous bornerons à rechercher la nature juridique de ce contrat et à nous demander si, dans bien des hypothèses, les effets qu’on veut lui faire produire ne sont pas incompatibles avec certains grands principes de notre Code civil.

C’est ainsi que nous aurons à étudier la validité et les effets de l'assurance en cas de décès contractée au profit d’un tiers ; nous aurons à rechercher quelles sont les règles qui doivent régir l'attribution du bénéfice lorsque le bénéficiaire du contrat est un époux

Se commun en biens ; nous aurons enfin à déterminer quelle est la situation faite par ce contrat aux héritiers et aux créanciers du stipulant, c’est-à-dire que nous aurons à faire à l’assurance en cas de décès l’application des règles du rapport, de la réduction et de l’action paulienne.

Nous verrons, en étudiant ces problèmes difficiles, que, dans bien des cas, les grands principes de notre Code civil nous empêcheront de reconnaître au contrat d'assurance en cas de décès les effets que les parties auront voulu lui faire produire. Nous serons alors placés entre le respect dû à l'intention des partiestetula lettre durCodequiventiétre obéracest toujours à ce dernier que nous donnerons la préférence, et nous serons ainsi amenés à des solutions rigoureuses sans doute et assez peu de nature à favoriser le libre essor de l’assurance; mais dura lex sed lex

Nous aurons à montrer la tendance contraire de la Jurisprudence française, et nous aurons maintes fois à la critiquer. Notre Jurisprudence, en effet, s’est surtout attachée à tenir compte de la volonté des contractants et à faciliter le développement de l'assurance au risque de violer des règles élémentaires de notre droit. Nous avons essayé d'échapper à ce danger. Mais, nous le répétons, les solutions auxquelles nous sommes conduits sont souvent bien rigoureuses, aussi regrettons-nous que le législateur ne soit pas intervenu pour réglementer le contrat d'assurance et en fixer les effets.