A PERS

tive des mœurs finit par s’altérer au contact des peuples vaincus; l'amour du travail et de la pauvreté fait place à l'amour de l’oisiveté et des richesses, et c'est avec raison que le poète a pu dire:

Græcia capta ferum victorem cepit…….

C'est au jeu désormais que les Romains vont se consacrer, c'est à lui qu’ils vont demander leurs ressources. Le jeu auquel ils vont s’adonner, c’est le jeu de dés, l’alea, le jeu de hasard par excellence. Le Champ de Mars va devenir désert; on n’ira plus y assister aux jeux de force et d'adresse qui avaient été en honneur jusque-là, à ces jeux, qu'au dire de Virgile, Enée aurait apportés en Italie avec les pénates du foyer domestique (x).

C'est en vain que quelques citoyens fidèles aux mœurs d'autrefois essaient d'arrêter les progrès du mal ; c'est en vain que l’austère Caton répète à son fils : « Aleas fuge ; » leur voix est impuissante, la passion du jeu envahit toutes les branches de la société, et sous l’Empire, la cour même en donne lexemple.

Auguste était un joueur effréné, Claude jouait même en litière. La soif de l'or est à cette époque plus violente que jamais, et la passion de l'argent que le jeu entretient et stimule revit à nos yeux sous la plume d’un Juvénal, d’un Perse ou d’un Properce.

Le législateur romain est intervenu à diverses reprises pour prohiber les jeux de hasard, et le nombre même des dispositions qu’il a édictées est une preuve de la puissance du mal et de l’inefficacité du remède. Nous allons suivre ce législateur dans son œuvre

(1) Virgile, Énéide, livre v.

Se AUDE

et étudier les diverses mesures auxquelles il a eu successivement recours.

A une date qui nous est inconnue, une loi prohibitive des jeux de hasard a été votée à Rome; il y est fait allusion dans les écrits des littérateurs, notamment dans une ode d'Horace (r),et dans une comédie de Plaute, qui la mentionne sous le nom de /ex falaria, parce qu’elle s’occupait sans doute spécialement du jeu de dés (2). Asconius Pedianus, dans ses annotations sur Cicéron, nous apprend qu’elle organisait contre les infracteursune action (j#dicium) aboutissant à une condamnation au quadruple des valeurs engagées (3), et nous savons par Cicéron que l’action exercée en vertu de cette loi était infamante, c’est-à-dire entraînait pour les joueurs la privation des droits politiques et de certains droits civils; aussi fallut-il une réhabilitation pour restituer dans l'intégrité de ses droits L. Lenticula, qui avait encouru une condamnation de aleä « Lucium Lenticulam de aleä condemnatum collusorem suum in integrum (Antontius) restituit (4).

C’est à cela, croyons-nous, que se bornaient les dispositions de cette loi; elle n'avait pour effet que d’édicter la peine du quadruple et l’infamie. Quant à la convention de jeu elle restait pleinement valable, et le

(1) Ode 24, livre nr.

(2) Mil. glor. u, 2, 9. Quelques-uns proposent de lire lex alearia : v. O. Lenel, das Edictum perpetuum, p. 135, n° 10.

(3) Pseudo Ascon, Orelli, p. 110.

(4) Cicéron, Philip. n, 23.

ET gagnant avait une action pour agir contre le perdant, sauf, bien entendu, à tenir compte de cette idée que le simple pacte n’était pas à Rome créateur d’obligation, et que l’accord de volontés pour engendrer un lien de droit avait besoin d’être revêtu de certaines formes, avait besoin en d’autres termes de devenir un contrat. Jusqu’à l’édit du Préteur, le jeu est resté valable selon nous; ce n’est que par l’édit du Préteur qu’il a été frappé de nullité.

Nous allons maintenant, en supposant démontré ce point dont nous ferons du reste bientôt la preuve, essayer de préciser quelle a été la portée de cette lex talaria dont nous parle Plaute.

Cette matière est obscure, car les sources font complètement défaut ; on peut néanmoins, croyons-nous, énipenétterlespoit:

Il y a eu à Rome diverses hypothèses dans lesquelles on a ressenti le besoin de restreindre dans une certaine mesure les droits des individus tels qu'ils étaient reconnus par la loi des XII Tables ; c’est ainsi, par exemple, que l’on a été amené à fixer une certaine somme au-delà de laquelle le testateur ne pourrait pas faire de legs (lex Furia testamentaria). Seulement, dans bien des cas, au lieu de suivre la voie la plus rationnelle et de frapper de nullité l’acte que l’on défendait (lex perfecta), on faisait un détour, on maintenait l’acte juridique intact dans sa validité abstraite, on permettait au créancier d'en poursuivre l’exécution, mais on le punissait en le rendant passible, au profit du débiteur, de l’obligation de restituer le quadruple (/ex minus quam perfecta). C’est ainsi, par exemple, que les choses se passaient lorsqu'un legs était fait au mépris de la lex Furia: « Minus quam per-

« fecta lex est quæ vetat aliquid fiert, et si factum si « non rescindit, sed pœnam tnjungit ei, qui contra « legem facit, qualis est Furia testamentaria quæ plus « quam mille asses legati nomine mortisve caus4 pro- « hibet capere præter exceplas personas, et adversus « eum, qui plus ceperit, quadrupli pænam consti- « futé. (1). »

Lorsqu'un legs dépassait le taux fixé par la lex Furia, le légataire pouvait se faire payer le legs, mais il était tenu à la restitution du quadruple de ce qu'il recevait. Le procédé employé, vicieux dans sa forme, devait être, il faut en convenir, très efficace dans ses effets, car un créancier ne devait pas se hasarder à réclamer une chose qu’il serait peut-être un jour obligé de restituer au quadruple.

Nous pensons que la loi relative au jeu contenait la même disposition que la lex Furia; elle donnait au perdant une action au quadruple contre le gagnant, si celui-ci réclamait l’enjeu de la partie; elle était une lex minus quam perfecta (2).

Il ne faudrait donc pas croire que la peine du quadruple fût édictée à la fois contre les deux joueurs; clle n’est édictée que contre le gagnant qui a touché l'enjeu de la partie; mais peu importe que le gagnant ait touché cet enjeu à la suite d’une action en justice, ou en vertu d’un paiement volontaire effectué par le perdant (argum : verbo « ceperit ». Ulpien loco citato).

Il pouvait se faire que le débiteur redoutant la vengeance du créancier hésitât à exercer l’action au

HU Ipien Fr: -prœm.,S 2.

(2) Nous pourrions citer encore comme exemple de leges minus quam perfectæ, la lex Furia de sponsu, lalex Marcia de usuris reddendis.