Bôhmert, op. eit.^ p

môme considérer comme une participation aux bénéfices le système de Téchelle mobile des salaires appliqué particulièrement en Angleterre dans les mines de charbon et la métallurgie. Dans ce système, le patron et les ouvriers conviennent d'un prix moyen de vente du produit et d'un taux moyen des salaires ; si le produit se vend plus haut ou plus bas que le prix moyen convenu, les salaires s'élèvent ou s* abaissent. Ainsi l'ouvrier participe aux bénéfices du patron, en ce sens que le rapport entre les bénéfices et le taux du salaire est constant i.

Non seulement la quotité de bénéfices attribuée aux ouvriers, mais aussi les bases, suivant lesquelles cette quotepart est répartie entre eux, sont fort différentes :

Dans les établissements qui, jusqu'à présent,' pratiquent le système de la participation aux bénéfices, le taux de la participation varie entre 2 0/0 et 75 0/0 des bénéfices nets.

Les principaux modes de répartition sont les suivants:

Répartition au prorata des salaires ;

Répartition basée sur l'ancienneté ;

Répartition basée sur les salaires ctTancienneté;

Répartition basée sur le mérite ou l'importance des fonctions ;

Répartition basée sur l'ancienneté et le mérite ou l'importance des fonctions ;

Répartition basée sur les salaires, l'ancienneté et le mérite ou l'importance des fonctions;

Répartition basée sur le chiffre des versements effectués par les ouvriers dans une caisse d'épargne ou de dépôts ; etc.

Le mode de payement des parts attribuées aux ouvriers dans les bénéfices n'est pas non plus uniforme.

Comme le but de la participation est « de diriger les aspirations de l'ouvrier^ non vers une augmentation de ses jouissances présentes, mais vers l'amélioration future du

1. Sur récbelle mobile, voir: Office du travail, De la conciliation et de V arbitrage, p. 113 et suiv.

sort des siens i, » les parts de bénéfices ne sont pas généralement payées comptant, c'est-à-dire à la fin de chaque exercice annuel ou après chaque affaire terminée. Souvent les parts de bénéfices revenant à chaque ouvrier sont réservées pendant un nombre d'années déterminé. Dans ce cas, ce ne seraqu^après'une certaine durée de services (25 ans par exemple)^ que l'ouvrier ressentira les avantages de sa participation aux bénéfices. Arrivé alors à un âge avancé, sa retraite lui sera assurée, grâce aux sommes réservées à son profit. De cette façon le patron en arrive à contraindre indirectement ses ouvriers à la prévoyance. En versant dans des caisses de prévoyance les sommes réservées au profit des ouvriers, ou en constituant des caisses de prévoyance â l'aide de ces sommes, le patron assure ses ouvriers contre toutes les éventualités fâcheuses (vieillesse, maladies, etc.), sans qu*il on résulte pour ceux-ci de charge sensible, puisqu'il n'est effectué aucun prélèvement sur leur salaire fixe. Toutefois certains patrons vont trop loin dans l'application du système de la participation â jouissance différée. Dans le but de s'attacher davantage leur personnel, ils stipulent que tout ouvrier qui quitte l'établissement perdra tout droit aux parts de bénéfices réservées à son profit. Ainsi la maison Barbas, Tassart et Balas verse dans une caisse de prévoyance et de retraite la moitié des parts de bénéfice allouées aux ouvriers, et la jouissance des avantages que procure la caisse de prévoyance et de retraite est réservée jusqu'à ce que Touvrier participant ait 20 ans de présence consécutive dans la maison ou ait atteint l'âge de 50 ans. Mais en outre le règlement stipule quea tout participant qui sort de la maison de sa propre autorité, avant d'avoir satisfait aux conditions deprésence indiquées ci-dessus, est considéré comme démissionnaire et déchu de tous droits, môme éventuels^ à la caisse de prévoyance ; la somme inscrite à son compte individuel est répartie au 31 décembre qui suit sa sortie» entre tous les autres comptes participants,