Ces exemples ne sont pas les seuls
La procuration peut avoir été révoquée ; le mandataire a forfait à ses devoirs en continuant une gestion qui lui est interdite. Mais quand cette ré-
(1) Polluer, Mandat, 89, Oblig., ii» 71>.
(2) Disc. 30, n. 4.
Junge MM. Delamarreet Lepoitevin, t. 2, n» 354.
vocation est ignorée des tiers, de quel droit le mandant la leur opposerait-il ? Pourrait-il leur faire un reproche d'avoir eu confiance dans celte procuration, dont son mandataire était porteur? pourquoi ne Ta-t-il pas retirée des mains de ce dernier ? pourquoi lui a-t-il laissé ce titre de nature à attirer la confiance des tiers? quel moyen les tiers auraient-ils donc de se prémunir contre ces abus impénétrables à leurs recherches (1) ? où serait la sûreté dans lès affaires?
Il est d'autant plus juste de reporter sur le mandant les suites de la faute du mandataire , lui qui est coupable d'un mauvais choix , qu'il peut stipuler que le mandataire n'agira pas nomine prociiratorîo , et qu'il contractera avec les tiers en son propre et privé nom (2). On sait que, par-là, il se trouve affranchi de l'action récursoii e des tiers.
607. L'art. 1998 autorise-t-il le mandant à répudier les engagements contractés par le mandataire qui a excédé son mandat , lorsque les tiers de bonne foi ont eu juste sujet de considérer ce mandataire comme propriétaire de la chose, et que cette chose est mobilière ?
Par exemple, je remets à Pierre une pièce d'argenterie pour qu'il la vende en mon nom. Au lieu de cela, il la vend en son nom à Isaac, dont il est débiteur, et compense le prix avec la dette. Pourrai-je aller contre cette vente?
(1) Polhier, Obligat., n"* 80, 81.
(2) MM. Delaniarre et Lepoitevin, t. 2, n^ 354.
Non ! En fait de meubles la possession vaut titre. Isaac a acheté d'un homme qu'il a eu juste sujet de considérer comme vrai propriétaire de la chose. C'est tant pis pour moi si je me suis confié à une personne qui m'a trompé et qui a trompé les autres. C'est moi qui suis la cause première du mal par une confiance mal placée. Je ne puis donc inquiéter les tiers de bonne foi (1). Mes recherches contre Isaac ne seraient fondées qu'autant qu'il serait de mauvaise foi (2) .