Orelli; t,V, 1 p. p

trem sequuntur et dans le but que poursuivait l'institution des retentiones propter liberos.

Lorsque le divorce intervenait, la justa uxor avait le droit de réclamer sa dot : rien de plus juste; les charges du mariage cessant, les biens destinés à les supporter doivent recevoir une autre destination. Mais lesenfants vont être frustrés dans l'attente légitime où ils étaient de recueillir, grâce à la dot, une part de la fortune maternelle. Dans l’ancienne Rome, en effet, l’un des avantages de la dot est de fournir à la mère le moyen de faircentrer dans le patrimoine deses enfants, une portion des biens qu'elle ne peut leur laisser autrement ni par testament, n1 par donation. (1) Ces biens, gràce aux retentiones propter liberos, ne leur échappent pas par l'effet du divorce : un jour ils les trouveront dans la succession paternelle. :

Tout autre est notre hypothèse : nous avons à faire à un matrimonium injustum: c'est par exemple une Athénicnne quia épousé un Romain ; elle lui a apporté une dot. Mais le divorce a lieu. I ne sera pas possible au mari de se prévaloir des retentiones propler liberos comme des relentiones propter mores par exemple. Quelle en est la raison ? C'est que les enfants nv ont aucun intérèt, que, bien au contraire, 1ls ont l'intérêt contraire; c'est qu'il n y a nul espoir pour eux de retrouver ces biens dans la succession de leur père, car ils ne sont pas ses sui heredes et ils ne sauraient arriver non plus à sa succession par

la bonorum possessio unde liberi.

1. Bechmann, op. cit, p. 95 ct s, Gide, édition Esmein, p. 501,

On le voit, les retentiones Propler liberos n'ont pas pour but d'encourager à la création de nombreuses familles, comme on l'a parfois prétendu.

Le texte de Cicéron est assez net pour qu'il soit permis d'affirmer que, dans certains cas, la dot aCCompagnait le Mariage du droitdes gens. Mais nous croyons, bien qu'on l'ait contesté, que le mariage sans connubium en général comportait une dot et qu'il en est ainsi même au temps de Justinien. Nous pensons, en un mot, que la dot appartient au jus gentium. Nous ferons remarquer, en ce sens, que Cicéron ne fait pas de distinetion: son hypothèse a bien l'air d'être générale : Si mulier cum fuissel nupla cum e0 qui cum connubium non esset. On ne saurait employer des termes plus généraux. Serrant cependant le texte d'un peu plus près, nous arriverons à préciser exactement quel est le cas prévu dans ce passage. Qui est la mulier dont il est question ? (1) Est-ce une civis romana? Est-ce une peregrina? On ne saurait douter un instant qu'il s'agisse du connubinm d'une peregrina et d'un civis romanus. 1 y a en faveur de cette opinion deux raisons qui paraissent décisives si l'on admet que la loi

Minicia est antérieure à Cicéron, ce qui est infiniment pro-

1. Voyez sur ce point : Arndt, Zeüs:h. f. R, G. VIT, 10, qui pré tend que Cic. Top. 4, 20, pré o!t aussi bien 1 mariage d'une pere grina que d'une civis romana: Voigt, op. cit. IL. 1183 et s., qui rapproche le Lexte de Cicéron de la loi Mania de dote. I] s'appuie notamment pour dire que la œulier de Top.4, 20 esl une romana sur le contexte, $$ 13-23; dans toutes les hypothèses qui y soal présentées, il s'agit de ciloyens. Cicéron ne pense pas dans ces passages à la situation des pérégrins,

bable. En effet, les enfants qui naissent du mariage sans connubium, prévu dans Cicéron, Top., 4, 20, suivent la condition de leur mère, et pour qu'il en soit ainsi, il faut de toute nécessité qu'il s'agisse d’un civis romanus et d'une peregrina; car, ex lege Minicia, l'enfant né d'un pérégrin et d’une civis romana suit la condition de son père. Enfin, il faut remarquer que dans le cas d’un mariage conclu par un pérégrin et une civis romand, ce serait le jus civile peregrinorum du mari qui serait compétent pour déterminer les règles applicables à la dot (Gaius, 1, 92, 77) (1). Il est vrai que Boëce, dans son commentaire sur Cicéron, ne vise que le cas où le mariage sans connubium est contracté par une civis roman«. Mais il faut prendre garde de s'attacher trop servilement à ce texte : on en pourrait tirer des conclusions bien téméraires. Celles-ci notamment : 1° la doctrine du connubium et du mariage civil n'existe plus au moment où il parle, c’est-à-dire au temps de J'ustinien ; Boëce, en effet, écrit à l’imparfait, alors que les Institutes emploient le présent; 20 1l y a eu un temps où une civis romana a pu épouser un esclave et cette union aurait été une causa dotis suffisante (2).1l se peut qu'au temps où vivait Boëce

1. Il se peut cependant que, encore à celte époque, ce fût le jus gentium et non le jus civile peregrinorum. Voyez Voigt, op. cit. IT, p.i1183ets,

2. Il est vrai qu'il y à eu un moment où lorsqu'un homme libre épousait une esclave avec le consentement de son maîlre, celle-ci élait regardée par cela même comme affranchie, bien que d'une façon imparfaite. Elle devenait une Latine-Junienne. Ce mariage élait donc Juris gentium. Mais une pareille disposilion a-t-elle ja=

mais existé dans le cas où une civis romana épouse un esclave ? On en peut douter. Voyez Rossbach, op. cit. p. 460,

la loi Minicia fût complètement tombée en désuétude, et que dans tous les mariages sans connubium sans exception on appliquât la règle liberi matrem sequuntur. On s’expliquerait alors qu'oubliant de se reporter à l'époque de Cicéron, pour commenter les Topiques, il eût perdu de vue la lex Minicia. Cette loi, du reste, avait été en partie abrogée par Adrien, et Boëce pouvait appliquer le raisonnement de Cicéron à des hypothèses qui certainement n'étaient pas dans la pensée de l’auteur des Topiques. Le philosophe du VI siècle nous parle, par exemple, du mariage sans connubium d’une civis romand et d’un Latinus ; c’est que cette union qui, au temps de Cicéron, était réglée par la lex Minicia et par le principe patrem sequuntur liberi, était soumise, depuis Adrien, au principe contraire, matrem sequuntur liberi (Gaius, 1, 30, 80. Boëce, !. c.).

On pourrait être tenté de dire, pour prouver que la dot appartient au jus civile, qu'Ulpien ne traitant cette matière (R. tit. VI) que comme appendice à celle du connubium, il faut que la dot suppose l'existence d’un matrimonium justum : conclusion erronée, M. Bechmann (1) le reconnaît lui-même, et qui entraincrait la conséquence, en vertu d’un raisonnement semblable, que, dans les justæ nuptiæ seulement, il serait interdit aux époux de se faire des donations pendant la durée du mariage. Les Institutes nous apprennent, il est vrai, que les justes noces seules comportaient une dot (1, 10, pret 12} C'est là une assertion tout à fait inexacte et que quel-