‹ Du Mariage Du Droit Des Gens et en Général Des Mariages Sans Connubium: De l'Occupation Des Territoires Sans MaîtreChapitre 104 sur 276 · Tite-Live, 4,4; Belhmann-Hollweg, op, cit. p · texte numérisé non relu

Tite-Live, 4,4; Belhmann-Hollweg, op, cit. p

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rié sans conmubium à une civis romana. Encore faut-il, contrairement à ce qui se passait sous la République et depuis Adrien, qu'il s'agisse d'un peregrinus sine certu civitule, car, dans le cas contraire, nous n'avons plus à faire à un mariage du droit des gens, mais à un mariage pérégrin dans lequel l'enfant suivra la condition de son père, non plus ex lege Minicia, mais ex senatus-consulto Adrian. Boëce, faisant complètement abstraction de la lot Minicia (sur Cicéron, Top., 4, 20) et les Institutes, comme le Digeste, gardant le silence à ce sujet, on peut en conclure que sous Justinien, la règle matrem sequuntur liberijest en vigueur sans aucune exception (1).

Cest done en principe la mère qui communique aux enfants sa condition juridique, sa nationalité, son origo et son domicile (D., 50, 1, 1, $ 2 et 37, $ 2) (2).

Rappelons enfin que la règle matrem sequuntur liberi ne s'applique que dans le cas du mariage du droit des gens proprement dit, de celui qui est soumis au jus gentium. Toutes les fois au contraire qu'il s’agit d’un mariage secundum leges peregrinorum, l'enfant suit la condition de son père à moins que le jus civile du père ne consacre le principe justi liberi matrem sequuntur, où que le jus civile de la mère admette ce droit étrange et prédomine sur le jus civile du mari, en vertu d’un privilége spécial (D.,50, 12452),

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