M. M. de Vogüé

territoires découverts par l’un d'eux. En Espagne comme à Lisbonne, le pape était considéré comme .Souverain de tous les territoires non occupés par un prince chrétien. I pouvait en disposer comme il voulait, mais,en fait,ilenattribuait la souveraineté au pays auquel appartenait le navigateur qui le premier en avait fait la découverte. C'est ainsi que dès le XIV° sièele nous trouvons un rescrit de Clément VI, du 13 novembre 134%, attribuant à l'Espagne la souveraineté des iles Canaries découvertes un demi-siècle auparavant par les marins de ce pays.

Dès cette époque les navigateurs avaient l'habitude d'élever sur le rivage un monument destiné à servir de titre à leur pays et à prouver leur passage avant tout autre en ces lieux. Cest ce que les Portugais désignaient sous le nom de padrao. Is en élevèrent un à l’embouchure du Congo en 1484; de là vient le nom de Padrao par lequel on désignait primitivement ce fleuve.

C'était [à un usage que connaissaient aussi les Espagnols. Dans les lettres-patentes par lesquelles Christophe Colomb reçut la mission « de découvrir et de sou- « mettre des îles et un continent dans l'Océan, » au profit de la couronne d'Espagne, on trouve les instructions suivantes: lorsqu'il aura soumis les dites îles, s'il se conforme aux ordres donnés par Ferdinand et par Isabelle, Colomb doit accomplir en personne ou par un mandataire « le serment et les solennités d'usage en pareil Cas )»,. (1)

Mais l'acquisition de la souveraineté ne résultait ni de

1. Lettres patentes du 30 avril 1492. Gourd. op. cit., 1. p. 194.

la découverte, ni de laccomplissement de ces formalités: elles permettaient de solliciter une bulle et en rendaient l'obtention probable. On connaît plusieurs cas de ces bulles comportant attribution de souveraineté sur des territoires déjà découverts. Citons par exemple celle rendue par Martin V en faveur des Portugais, celle de Nicolas V,par laquelle le pape donnait au même peuple, à l'exclusion de tout autre, la côte de Guinée. Elle est datée du VI des Ides de janvier 1454. (1) Nous trouvons encore une bulle de Sixte IV en 1481.

Une autre catégorie de bulles est celle qui conférait la souveraineté non seulement sur des territoires découverts, mais sur des territoires à découvrir. Eugène IV en avait déjà rendu une de ce genre, lorsqu'Alexandre VI publia, le 4 mars 1493, la bulle célèbre désignée souvent sous le uom de bulle de partage, qui fut confirmée en 1509 par Jules If, et qui est encore de nos jours invoquée dans les discussions diplomatiques. Ce document curieux et souvent cité est assez mal connu: peu de personnes l’ont lu dans le texte original. (2) Il ne sera pas inutile d’en donner l’analyse.

10.— Christophe Colomb venait de découvrir l'Amérique : à qui tomberaient en partage les immenses territoires dont on pressentait l’existence, et ceux, moins considérables, que le hardi navigateur avait entrevus? Le