Poore, op. cit., II

4 Poote, op. cit:,II, 1516-1517,

Les paroles que prononça Guillaume Penn, à son débarquement devant les principaux chefs du pays réunis sur le rivage pour lui souhaiter la bienvenue méritent d’être reproduites : « Nous nous rencontrons, » leur dit-1l, « sur la grande voie de la bonne foi et de la bonne vo- « lonté. Aucun parti ne cherchera son profit au détri- « ment de l’autre: tout sera ouverture et amour. Je ne € vous appellerai pas mes enfants, car les parents trai- € tent parfois leurs enfants trop sévèrement, n1 seule- « ment mes frères, car les frères sont parfois divisés. Je € ne compareral pas à une chaine l’amitié qui nous unit, « car les pluies pourraient la rouiller ou la chute d'un « arbre la briser. Nous sommes comme les deux par- «ties d’un même corps, la mème chair et le même « sang (1). »

Il faut se garder de toute exagération : si les origines du domaine colonial français et anglais sont sensiblement meilleures que celles d’autres pays, elles n’en différent pas essentiellement. Les écrivains anglais peuvent se glorifier de l'histoire de Penn et des quakers, les Français du généreux esprit qui animait leurs premiers explorateurs, mais en fait on peut dire que l'histoire de toutes les colonies commence par la violence, l'injustice et le sang répandu. Le résultat est partout le même : la disparition des races sauvages au contact des races civilisées. Ce sera l'œuvre de quelques années dans les colonies portugaises el espagnoles; il faudra un temps

un peu plus long dans les colonies anglaises. Partout,

1. Bancroft, History of the United States, 1, 382. Traduction dans Gourd, 1. c., p. 176.

Pr Pe

hésite

sauf aux Indes, en Nouvelle Angleterre comme en Australie, à Van Diémen comme en Nouvelle Zélande, la race anglo-saxonne, que sir Charles Dilke appelle la seule race exterminatrice, a fait disparaître devant elle lentement el comme méthodiquement les races indigènes (1). Aucun peuple ne peut faire de reproches à un autre à ce sujet : les intentions ont pu être meilleures ici ou là ; les procédés de certains moins révoltants que ceux employés par d’autres; mais tous ont des torts à reconnattre, des crimes à déplorer, de généreuses résolutions pour l'avenir à prendre.

22. — Quels étaient les principes juridiques qui pré< valaient pendant cette période en matière de prise de possession des territoires situés hors de l'Europe ? Telle est la question à laquelle nous devons chercher une réponse dans les documents cités plus haut.

l° Le Roi remplace le Pape dans le rôle que celui-ci remplissait à l'époque précédente. Cest lui qui en France et en Angleterre confère à qui il veut, à l’un de ses sujets comme à un étranger, à titre de privilége royal, le droit de découvrir, d'occuper, de peupler et d’habiter les terres lointaines. C'est ainsi que Cabot, citoyen de Venise, à obtenu le droit de naviguer sous le pavillon d’Angleterre, le Florentin Verrazani sous le pavillon de France. Roberval est « autorisé à descendre en pays estranges » et « à les mettre en la main » de Francois [‘, son

maître,

1. Theonly extirpating race, Ch. Dike,Great Brilain,a record of tra-

vel, etc. Londres, 1868, p. 308-309. Cf. Seeley, op. cit., p. 161ets.

ts

Mais, il faut le remarquer, Le rôle du prince n'est plus tout à fait celui du Pape : à la différence du Souverain Pontife, le Roi accorde le droit de découvrir et d'acquérir des droits de souveraineté et de propriété sur certains territoires au moyen de certains actes, et non plus la souveraineté et la propriété même de ces territoires, le dominiun tam privatum quam publicum tel qu'il résultait des bulles papales. On ne saurait en effet conférer plus de droit qu’on n’en a, et les rois et autres princes n'ont Jamais prétendu être comme le Saint Père et l'Empereur, les maitres souverains du globe tout entier. Il arrive souvent, il est vrai,que la commission ou le brevet nomme le titulaire vice-rov, lieutenant général ou gouverneur de terres qui ne sont pas encore découvertes (1). Mais cet acte de souveraineté anticipé n'implique pas, dans la pensée du souverain, existence d'un droit antérieur à la découverte. Le titulaire de la charte ou deslettres patentes peut être, soit un simple particulier, soit une Compagnie. Les Compagnies de commerce ont joué un rôle prépondérant au XVII siècle etau XVII siècle, en Hollande, en France cten Angleterre. Juridiquement il n’y a pas lieu de distinguer les deux cas : comme un simple particulier, les Compagnies, n'exercent leurs droits de propriété et de

souveraineté qu'en vertu d'une délégation du souverain,

1. On peut voir comme exemple d'une formule de ce genre les leltres patentes par lesquelles Louis XIV nomma en aoûl 1660 le marquis de Feuquière vice-roy et lieutenant général «dans toutes les rivières, ports, havres, isles, costes, et terre ferme de l'Amérique lant méridionale que septentrionale, découvertes et à découvrir par nos subjects. » Revue de Géographie, février 1885. p. 135.

Le rôle des Compagnies de commerce ayant depuis quelques années pris une importance nouvelle, ce sera là un

point que nous réservons et sur lequel nous aurons l’occasion de revenir. ;

23. — 2° Quels sont les territoires que l’on considère comme susceptibles d'occupation ?

Sur ce point la théorie ct la pratique n'ont fait aucun progrès et les généreuses idées de Victoria n’ont point trouvé d’adhérent. Cabot peut s'emparer de « toutes les iles ct terres inconnues à tous les chrétiens. » Voilà la seule réserve que fait le roi d'Angleterre. La même idée se retrouve dans les lettres patentes de sir H. Gilbert. Sir Humphrey n'a pas le droit d'occuper et de découvrir les territoires possédés par un peuple et par un prince chréliens mais bien ceux qui le sont par des païens et des barbares. Francois L° spécifie aussi que Roberval n’est pas autorisé à agir partout de la même facon :ilne peut découvrir etoccuperque les pays cinhabitezou non, possédez et donnez par aucuns princes chrétiens. » Les droits des princes amis Sont aussi sauvegardés. Certaines chartes cependant semblent être plus respectueuses des droits des indigènes et de leurs princes. La charte d'Acadie, par exemple, parait bien reconnaitre qu'ils peuvent posséder des droits de souveraineté, car elle confère au sieur de Monts le droit € de traiter et contracter avec les dits peuples et leurs princes où autres ayans pouvoir et commandement sur EUX. »

Quelques esprits se posèrent cependant la question de

savoir si l’on pouvait avec justice dépouiller Les habitants de leurs terres, les princes de leurs droits de souveraineté. Nous retrouvons sous la plume de Lescarbot (1) les mèmes arguments et les mêmes conclusions que Victoria met dans la bouche de ses adversaires et que nous avons reproduits plus haut. « Comme ainsi soit que Dieu le créateur eût donné la terre à l’homme pour la posséder,il est bien certain que le premier titre de possession doit appartenir aux enfants qui obéissent à leur père et le reconnaissent... » et non pas « aux enfants désobéissants, qui ont esté chassez de la maison comme indignes de lhéritage de ce qui en dépend. »

On ne retrouve pas dansles publications du XVIT siècle, qui se placent surtout au point de vue religieux, de question de principes soulevée et discutée au sujet de la légitimité de la prise de possessions des territoires déjà habités par les Indiens. On n’en trouve aucune trace dans les chartes et dans les lettres patentes. Dans son intéressant mémoire adressé à Richelieu, Isaac de Razilly, qui certes était disposé à la douceur vis-à-vis des indigènes, nese préoccupe point des droits des habitants non chrétiens sur le territoire. Pour lui comme pour tous ses conlemporains, est susceptible d'occupation toute terre sur laquelle une nation chrétienne n’est pas encore établie. azilly passe en revue les lieux les plus propices, encore disponibles, pour fonder des colonies. I recommande « la terre d'EÉldoradde, » la Guyane actuelle, au cardinal de Richelieu. € Il s'y rencontre, dit-il, deux cents lieues de costes,esquelles ne sont encore habitées de éhrestiens...»

121 0. opocit,

Et plus loin il ajoute : «Il n'y a encore auleunschrestions sinon ung nombre infiny d'habittants nuds quy vivent dans l'innocence, touttefoix dans l'erreur et hors de l'Église, n'estant baptisés. » (1)

Sans doute on peut citer de nombreux cas où les droits de souveraineté et de propriété (surtout ces derniers) des indigènes ont été respectés, et où des traités ont été conclus avec eux et religieusement observés. Mais ce sont là des exceptions : l'histoire de la colonisation compte peu de Guillaume Penn. Pendant des siècles on a considéré (et cette idée reparait encore de nos jours sous l’équivoque du mot de civilisation), que le chrétien seul était ca-

pable d’être souverain et d’être propriétaire.

24. — 3° Les actes, signes extérieurs de la prise de possession, varient beaucoup : ce sera le déploiement de l’'étendard où d’autres insignes royaux, parfois une inscription gravée dans un rocher, souvent l'érection d’une CrOIx.

Cest ainsi que Cartier nous raconte dans sa relation comment en 153%, lorsque, quittant les terres par lui découvertes, et sur le point de retourner en France, il voulut comme lous les navigateurs d'alors laisser une marque de son passage, une preuve de la prise de possession, il éleva une croix de trente pieds et y grava un écusson avec trois fleurs de lis. On y lisait aussi les mots: Vive le Roy de France. Puis l’équipage se prosterna et pria. Détail curieux, la valeur et la signification de cette cérémo-

1. Mémoire publié dans la Revue de Géog., novembre et décembre 1886.

nie furent comprises par le cacique de l'endroit : il s'approcha avec d’autres Indiens fit «une longue harangue montrant cette croix... » Puis il montrait toute la terre des environs, voulant indiquer par là qu'elle lui appartenait,

D'immenses territoires étaient ainsi acquis à la couronne, Veut-on savoir comment la baie d'Hudson est tombée sous la souveraineté de Louis XIV? On n'a qu'à lire la pièce suivante :

« Déclaration faite au greffe du conseil souverain de « Québec par le capitaine Jean Bourdon, commandant le « St François Xavier.

« Le 26 août de l'année 1656... lequel a dit et déclaré « qu’... il aurait parcouru toute la coste de l'Abrador et « ayant trouvé par le soixante-troisième degré un pas- « sage ou destroit, Il Y serait entré et aurait trouvé par « delà ledit passage une grande baye avec plusieurs ports « et havres, en plusieurs desquels 11 a mouillé prenant « possession au nom de ladite Compagnie de Canada de « tous les lieux où il touchait. » (1)

Le capitaine Bourdon et la Compagnie du Canada se créaient ainsi un litre ayant date certaine qu'ils pouvaient opposer aux prétentions d'explorateurs postérieurs. La croix ou le drapeau servent de preuve à la fois de la priorité de la découverte et de la volonté chez le navigateur d'acquérir pour son Roi la souveraineté du territoire environnant. Ce n'est point une condition de cette acquisition : certains pays réclamaient en effet la souve-

1. AFF. Etr. Amérique, t. I. p. 453. Pièce reproduite dansla Revue de Géographie, mars 1885.

raineté de contrées où leurs navires n'avaient point abordé et qui par conséquent n'avait pu être acquise qu'oculis et affectu. (D)

Ce ne devait point toujours être une chose facile que de se rendre compte des territoires acquis par occupation fictive, d'en déterminer les limites et l'étendue. Des contestations sans cesse renaissantes devaient résulter du caractère vague et du manque de manifestation extérieure de ces possessions. On cherchait à remédier à ces inconvénients au moyen de bornages et de cartes que l'on dressait aussi exactes que possible. Nous possédons un document intéressant, les additions au mémoire présenté par Franquelin au marquis de Seignelay, dans lequel € l'hydrographe du Roy à Québec » attire l'attention du Vice-Roy « sur l'importance qu'il y a à planter des bor- « nes, arborer les armes du Roy et tirer des lignes sur » les limites des terres qui appartiennent à Sa Majesté € dans la Nouvelle-France. » On pourra profiter de lopération pour agrandir quelque peu le domaine du Roi de France. C'est pourquoi il estopportun de la commencer vers la « Baye du Nord », car les « Anglais n'ayant point « encore pénétré dans les terres qui sont au couchant de « cette baye, 1l serait à propos avant qu'ils ÿ pénétras- « sent, d'en aller prendre possession, en y plantant des « bornes et y arborant les armes de Sa Majesté. (2) »

Ainsi, pendant notre seconde période, comme pendant

1. L'Angleterre, par exemple, prétendail avoir droit à l’'Amérique du Nord parce que Caboto avait navigué le long de la côte, du 560 au 380 de latitude, dès 1496.