‹ Du Mariage Du Droit Des Gens et en Général Des Mariages Sans Connubium: De l'Occupation Des Territoires Sans MaîtreChapitre 17 sur 276 · Bethmann-Hollweg, op. «t., p · texte numérisé non relu

Bethmann-Hollweg, op. «t., p

re

10. L'histoire du développement du mariage romain présente trois grandes difficultés, si étroitement unies entre elles qu'on ne peut guère prendre parti sur l’une sans décider implicitement de la solution à donner aux deux autres.

1° Comment expliquer l’existence simultanée de plusieurs formes différentes destinées à contracter un seul et même acte?

2° Comment comprendre qu’à une époque, relativement reculée, on ait reconnu la validité d’un mariage formé solo consensu ?

3° Comment déterminer l’ordre de leur apparition ?

Si nous nous plaçons sous la République, nous trouvons, d’une part, trois formes de mariage avec manus et, d'autre part, un mariage sans manus reconnus comme juridiquement valables. Tribus enim modis apud veteres nuptiæ fiebant, nous dit Servius (1), et Gaius (2) nous apprend que: Olim itaque tribus modis in manum conveniebant : usu, farreo, coemptione.

La confarreatio est un mariage essentiellementreligieux et patricien ; elle a le caractère d’une cérémonie publique et d’un acteformaliste ; les plus hauts fonctionnaires de la cité, les prêtres, et parmi eux le prêtre de Jupiter, le flamen dialis, y interviennent et veillent à l’accomplissement des rites sacrés dont elle se compose.

La coemptio, au contraire, est un mariage civil : elle a

1” Ad Virg. Geor., À, 31.

2.1, 111. Remarquons-le en passant : il n’y a pas de conséquence à tirer de l’ordre suivi par le jurisconsulte pour la solution de notre troisième difficulté. Rossbach, /. c.; r, 297.

LG

aussi lecaractère d'un acte formaliste etquiritaire ; c'est une vendilio imaginaria, accomplie pas mancipatio. Elle se sépare de la confarreatio par son caractère civil ; elle s’en rapproche, en ceque dans lune comme dans l'autre, la manus ctle mariage prennent naissance en même temps et par un seul et même acte (D).

On a cependant soutenu que dans la coemptio déjà la manus élait distincte du mariage, qu'elle supposait la préexistence d’une union libre, contractée solo consensu, juridiquement valable (2). Cest là une opinion qui ne nous parait pas suffisamment justifiée. Nous pensons que dans la coemptio la manus naissait en même temps quele matrimonium legitimum (3). Nous croyons, en effet, que les consentements s'échangent et s'expriment immédiatement avant que la mancipatio prenne place et que ces deux éléments d’un seul et mème acte (que l'analyse distingue) ne se succèdent que parce qu'ilest impossible de faire deux choses à la fois.

Mais qu'arrivait-il, si la cérémonie était fautive? si quelqueirrégularité dansla forme empêchait la mancipatio de sortir son effet ? Nous nous trouvons alors en présence d'un mariage sans forme, contracté solo consensu, dans lequel la femme ne tombe sous la puissance maritale qu'à partir de l'époque où l'acquisition de la manus usu est admise dans la législation romaine.

Quant à l’usus, 11 nous paraît peu exact d'en faire une forme du mariage: en effet, ce quile caractérise, c’est

Page 1