‹ Du Mariage Du Droit Des Gens et en Général Des Mariages Sans Connubium: De l'Occupation Des Territoires Sans MaîtreChapitre 20 sur 276 · Graius, I · texte numérisé non relu

Graius, I

5, Genz. das Pat. Rom., p, 27.

plébéiens. Ce sont là des affirmations que nous espérons Jusüfier où tout au moins rendre vraisemblables par les pages qui vont suivre.

1. —- À côté du mariage avec manus, nous trouvons dès un temps fort reculé, un mariage sans manus, conlracté solo consensu et qui est reconnu comme juridiquement valable. Il se présente à nous dépouillé de tout élément juridique autre que le consentement.

Le matrimonium sine conventione in manum mariti est une véritable anomalie, (1) C’est un contrat consensuel et sans forme : or, dans l'ancien droit, c’est de l'observation scrupuleuse des formes que dépend en général lexistence de l'acte juridique. La législation romaine en particulier est nettement formaliste. (2)

Dans ce mariage, la femme ne fait point partie de l’organisme familial, elle n’a point de part aux sacra de son époux, il n’y a entre elle et lui, entre elle et ses enfants, aucun intérêt pécuniaire commun, elle ne sort pas de la famille où sa naissance l’a placée; elle reste justicisble de son tribunal et le lien qui l’unit à son mari est si fragile qu'il peut à tout instant se rompre par la volonté de son paler familias. Le mariage sans manus est la base d’une famille tout autre que celle qui est conforme à l'idéal romain, d’une famille sans unité, sans culte commun, sans patrimoine unique. C'est une union où le fait est en désaccord avec le droit; où la puissance paternelle peut se trouver en opposition perpétuelle avec Ta puis-

4, Voigt. XII Taf. If, p.702. 705 ; id op, cit., IT, n. 105, 2. Voigt XIITaf. If, $ 38,

No.

sance maritale de fait du mari; dans laquelle la femme est censée n'avoir pas quitté son ancien domicile, alors qu'elle fait maison commune avec son époux.

Comment expliquer qu'une institution pareille ait pris de très bonne heure sa place dans le droit du mariage romain? qu'elle ait gagné de jour en jour en importance ? qu'elle ait lutté avec succès contre le mariage avec manus ? et qu'enfin après s'être transformée et avoir dépouillé la manus de quelques-unes de ses prérogatives, elle soit restée seule maîtresse du champ de bataille?

N’est-il pas évident qu'une évolution pareille ne peut s'être accomplie que sous l'influence de nécessités pratiques et qu’on n’en peut donner qu'une explication historique ?

L'origine du mariage sans manus, c'est le mariage des plébéiens, le mariage sans connubium, le mariage du droit des gens (1). L'étroitesse des règles sur le connubium, qui faisait défaut dans des cas où une union sexuelle légitime s’imposait, l'existence d’une conception du mariage particulière aux premiers habitants du sol, caractérisée par la parenté maternelle et par l'institution de la dot, explique sa naissance, son développement et sa grande fortune. Le mariage sans manus ne s’est développé que grâce à la dot et concurremment avec elle ;

1. Muirhead, op. cd... p. 3% à 36. — Cf. Schrader, Augo's civ. Mag., 5,9, p. 1814. — Wächter, 1822. UberE'hescheidungen bei den Rümern. Marquardt, op. cit., VIL, p. 36, dit avec beaucoup de nelteté que les plus anciennes unions conclues en dehors dela communaulé patricienne n’ont pas été des jus{a matrimonia et ont certainement été des mariages sans manus.

ie

comme on l’a dit, «la dot a fleuri sur les ruines de la manus » (1).

12.— Pour établir cette filiation, nous sommes forcés de nous appesantir quelque peu sur l’origine et sur la situation des plébéiens dans le très ancien droit romain. La difficulté de la question vient surtout de la coexistence de deux traditions contradictoires dans l’histoire de Rome : la tradition plébéienne et la tradition patricienne (2).

Dans la première, qui est celle que suit Tite-Live au commencement de son récit, populus et plebs sont deux mots de mème valeur; les patres,ce sont seulement les sénateurs ; les plébéiens sont qualifiés de cives et de Quirites et font partie de l’armée romaine (3).

Dans la seconde, la seule dont se soit inspiré Denys d'Halicarnasse, qui se fait déjà une place au second livre de Tite-Live et qui est prédominante au troisième, les patres et les plébéiens sont deux communautés hostiles, en lutte l'une avec l’autre, deux touts séparés qui ne se fondront l’un dans l’autre qu'après de nombreux et de sanglants combats. Populus et plebs, dans cette tradition, ne se confondent plus ; les patriciens, ce sont les vainqueurs ; ils ont la suprématie,et, appuyés sur les clients, ils oppriment les plébéiens, race différente et vameue. Ceux-ci ne sont pas qualifiés de cives et de Quirites. Les relations des deux ordres sont des relations internatio-

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