Tite-Live I, 4. Fustel op. cit., p. 821 ets

2, TiteLive. X, 8. 9. Vos so os gentein habere.C. {. Voigt, XI Taf. 1, $ 169, r. 6.

I y avait en matière de mariage deux progrès successifs à accomplir : il fallait commencer par admetttre que les plébéiens pouvaient conclure entre eux un justum matrimonium, il fallait ensuite admettre le même principe dans le cas d’un mariage mixte. La première étape fut franchie sous les Rois ; la seconde, en 309, sous la République.

Il y avait deux façons possibles d'accorder au mariage entre plébéiens une valeur juridique :

a. On pouvait leur ouvrir l'accès de la manus ;

b. On pouvait regarder le mariage sans manus comme étant civilement valable.

Ces deux principes furent successivement admis ; mais c'est le premier, nous le croyons du moins, qui fut reconnu tout d'abord. Nous avons ici pour la première fois un fait positif, une date certaine, un point fixe sur lequel nous pouvons nous appuyer ; nous le constatons avec un certain soulagement. En 303 (1) le droit positif consacre l'acquisition de la manus par l’usus et le jus trinoctii.

Nous pensons que le changement de la législation eut le caractère d'une transaction entre les deux droits et s'opéra de la manière suivante, On admit que la qualité de citoyen suffirait pour acquérir la manus; de quiritaire qu'elle était auparavant, la manus devint une institution civile. On applique ce vieux principe de toutes les législations en vertu duquel l'écoulement du temps a l'effet de changer un état de fait en un état de droit. Les vieilles idées plébéiennes s’affirmèrent sur deux

1 203 /a8Ù. GC = GIPANE

points : 1° on admit que la manus pourrait s'acquérir sans forme par la posssession prolongée pendant un an; 9° l'acquisition de lamanus ne fut pas inévitable, on imagina la faculté d’usurpatio (D). On s’écartait le moins possible du droit pléhéien qui voyait dans le mariage une union libre accompagnée d’une dot et un contrat consensuel, Mais le principe patricien se fait sentir en un point: le véritable mariage reconnu par la cité estle mariage avec manus .

Au bout d'un an, si la femme n'a pas fait usage du jus trinoctii, l’état de fait se change en état de droit : le mariage du droit des gens devient un mariage civil; l'uxor injusta et dotata une uxor justa ; la dot tombe forcément et sans retour dans le patrimoine du mari; les enfants à naître seront des justi liberi. Mais quelle était la situation de l'enfant né dans le 9° ou dans le 10 mois du mariage (2), c'est-à-dire avant l’accomplissement de l'usus ? Il naissait injustus et sui juris; mais il est probable qu'il devenait justus et alieni juris si le jus trinoctii n’était pas observé. Nous trouvons là, dans le plus ancien droit de Rome une analogie curieuse avec la cause probatio : la transformation d’une union contractée liberorum quærendorum causa, mais qui n’est qu'un matrimonium juris gentium, en un matrimonium justum ; des enfants nés injusti et sui juris qui tombent après coup sous la puissance paternelle.