Nousdevonsattirer l'attention surquelquespoints

1. Muirhead op. cit, p. 35 n. 33.voit aussi dans la faculté d'usurpatio une concession faite aux idées plébéiennes, 2. À cette époque, l’année était de dix mois.

douteux que nous avons déjà implicitement résolus, mais sans donner une raison suffisante de notre opinion.

a. Cette transformation était-elle volontaire ou forcée? Ya-t-il (oujours eu un moyen d'y échapper? Lorsque l'acquisition de la manus par usus fut admise dans le droit de la cité, organisa-t-on immédiatement le jus trinoctü ? Nous le pensons. Un plébéien vit maritalement avec une plébéienne : trois cas peuvent se présenter.

4° Il s'agit d’une union sérieuse contractée liberorum queærendorum causa. Les deux parties sont d'accord : lanimus usucapiendi existe chez l'homme ; la femme au bout d'un an a confiance en son mari. Il administre bien, 1llui témoigne assez d'affection pour qu'elle n’ait pas l’idée de chercher dans le régime dotal une garantie contre une velleité injuste de divorce. Elle n’usera pas du jus trinoctü ; elle fera le sacrifice de ses intérêts pécuniaires pour acquérir une situation morale supérieure ; elle perdra son indépendance, mais elle deviendra une wxor just.

2° L'union dont il s'agit a été contractée libidinis causa. Un an se passe ainsi. La liaison passagère va-t-elle devenir un véritable mariage? Non. L'animus usucapiendi manque à l'homme : l’affectio maritalis est complètement absent. Nous trouverons sous l'Empire la même situation et la même exigence dans un des cas de causæ probatio.

3° Il s'agit d'une union sérieuse, la femme s’est attachée à son mari; mais son affection ne va pas jusqu'à lui faire le sacrifice de sa fortune. Elle tient à son indépendance ; que lui importe de n’ètre qu'une uxor injusta ? Elle ne pourra pas s'approcher de l’autel de Junon,déesse

des mariages patriciens, mais elle ira au temple de Cérès

qui protège les mariages plébéiens. Elle manifestera sa volonté de ne pas être usucapée, elle cessera pendant un temps toutes relations conjugales. Nous ne savons pas si dès l’abord le jus trinoctit à reçu la règlementation que nous trouvons dans la loi des XIE Tables. Mais nous pensons que jamais l’usus n'a pu s'accomplir sans la volonté tacite de la femme. Le mariage en effet repose sur le consentement et la femme qui à consenti à une union sans manus peut ne pas se soucier d'être engagée dans les liens d'une union avec manus. Remarquons-le en effet, le jus trinoctii est une institution organisée en faveur de la femme. Le mari ne peut pas s'en prévaloir ; son absence prolongée du domicile conjugal n'a aucun effet juridique. Il faut donc que la femme eût parfois intérêt à user du jus trinoctü: elle conservait, par ce moyen, son indépendance et sa dot. Il faut aussi que l’opinion publique ne fit pas une grande différence entre l’uxor justa et l'uxor injusta. Sans cela ces dernières, bien loin de se prévaloir de lusurpatio, eussent mis tous leurs soins à l’éviter. Nous le pensons en effet, bien qu'injusta, elle est honorée, et elle est honorée parce qu'elle est dotée.

b. — Quel caractère assignerons-nous à lunion qui précède l'acquisition de lamanus par usus ? Faut-il voir là le mariage libre déjà reconnu et ayant une valeur civile? Est-ce la première forme du concubinat (1)? N'est-ce pas plutôt le matrimonium juris gentium, le mariage plé-

1. Sic Blünlschli, Schweizer, Museum für Hist. Wissensch, 1837, Der:

béien tel qu'il nous est apparu à l'époque précédente ? Toutes ces opinions ont été soutenues.

On s'accorde à penser aujourd'hui, malgré le sentiment de Rossbach (1), qui fait dater la reconnaissance du mariage sans manus du jour où l'usus a été introduit dans la législation romaine, que, jusqu'à la loi des XIT Tables tout au moins, il n'y a point là un matrimonium justum, mais une situation comparable au mariage (pro matrimonio) que la femme libre n’est pas une épouse véritable, mais passe pour telle (uxoris loco). M. Mommsen a même cherché à établir qu'il en a été ainsi jusqu'à la fin de la République (2). M. Kuntze (3) pense qu'il y a là une union illégitime qui remplit le rôle joué plus tard par le concubinat. Cela nous parait inadmissible, car ce qui caractérise le concubinat, c’est l'absence d’affectio maritalis. Ce n’est pas là la situation en face de laquelle nous nous trouvons (4). Si l'opinion de Kuntze était exacte, qui de l’homme ou de la femme aurait avantage à user du jus trinoctiü ? L'homme, bien évidemment; or, cette institution est une prérogative de la femme, elle seule peut s’en prévaloir. Il faut done que l'union qui précède l'acquisition de la manus fût une union honorée; qu'il fût possible pour une femme de vivre un an apud virum matrimoni causa, sine

1.0p. cit., p. 156 et s.. p. 243. Servius, ad Geo., 1, 31, nous dit: Nuptiæ fiebant usu, ce qui paraît directement contraire à l’opinion de Rossbach.

BR Gi, 1,05 1, POS NP AFS D 48.» 40-41 appuie cure Op. 0, Lé.