‹ Du Mariage Du Droit Des Gens et en Général Des Mariages Sans Connubium: De l'Occupation Des Territoires Sans MaîtreChapitre 37 sur 276 · RE · texte numérisé non relu

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pour contrarius actus la diffarreatio, la coemptio et l'usus une remancipalio : un divorce sans remancipatio suppose un mariage libre. M. Karlowa, qui présente cet argument, en fait lui-même remarquer le peu de solidité : pourquoi ne pas admettre en effet que la déclaration de divorce faite dans les formes prescrites opérait par elle-même la dissolution de la manus ?

On le voit, les opinions sont différentes : pour M. Rossbach, dès que l’usus a été reconnu comme un acheminement vers la manus, le mariage libre a été reconnu comme civilement valable ; pour M. Esmein, ce n’est qu'avec le jus trinoctiù que ce changement dans le droit s’est opéré ; M. Karlowa pense que la loi des XII Tables a connu cette nouvelle législation ; et M. Mommsen est disposé à lui assigner une date de beaucoup postérieure.

forme du mariage avec anus : la coemplio, bien que

Nous n'avons pas encore parlé de la troisième

nous ayons pris engagement plus haut de nous expliquer à ce sujet.

La coemptio est un mariage civil et pourtant quiritaire dans lequel la manus naît en mème temps que le mariage, ou du moins immédiatement après. C'est un contrat solennel qui se conclut par mancipatio. Quel est l'objet de cette imaginaria venditio? est-ce la femme, est-ce la manus? Nous n'avons pas à nous occuper de ces questions de détail qui sont encore aujourd’hui vivement débattues. Nous croyons, du reste, que la seconde opi-

nion est la mieux fondée : la femme joue, en effet, le rôle de partie dans ce contrat (1°.

D'où vient cette forme du mariage avec manus? A quels besoins répondait-elle (2)? Nous avons eu loccasion d'indiquer l'opinion de M. Rossbach sur ce point. De l'avis unanime des auteurs, la coemptio a le caractère d’un acte non patricien et cependant quiritaire; 1l en résulte pour nous, avec une certitude presque entière, que la coemptio, avant de servir à la conclusion des unions plébéiennes, a été la forme spéciale du mariage des clients entre eux. A l’époque où les plébéiens vivaient en dehors de la cité, hommes libres et sans droits reconnus, confondus avec les pérégrins, à l'intérieur de la cité, et faisant partie de l'organisation patricienne, vivait toute une classe d'hommes à moitié libres et régis par le droit quiritaire. Ils n'avaient point, en effet, de droit spécial. Or, le droit des Quirites ne reconnaissait qu'une seule forme de mariage, la confarreatio, forme qui, comme aux plébéiens et pour les mèmes raisons, leur était interdite. Pas plus que ces derniers, ïls n'avaient le connubium avec les patriciens. Mais ceux-ci avaient intérêt à leur accorder le connubium entre eux, c'est-à-dire à considérer le mariage de deux clients comme un matrimonium justum. A fallait, par conséquent, créer une nouvelle forme de mariage qui répondit à cette situation, et il fal-

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