Cf. sur cette périole les ch, I'et IL

ni

L'hospitium, au contraire, est un rapport d'égalité, dans lequel les droits et ies devoirs comme la situation des deux parties sont identiques. Le Romain et le pérégrin auront tous deux à leur tour la position de protecteur ou de protégé suivant que l’un et l’autre seront dans leur cité ou sur territoire étranger.

Il est facile de le comprendre, ces deux procédés étaient insuffisants : la clientèle supposait un peregrinus vaincu aspirant à entrer dans la cité ; l’hospitium n'offrait qu’une protection de courte durée à l'étranger de passage et se bornait à lui assurer une protection momentanée pour sa vie, pour ses biens et pour ses transactions commerciales.

Aussi, admit-on très généralement que l’on pourrait, au moyen de traités, conférer à l'étranger des fragments de capacité civile. On distingua la faculté de contracter en matière de mariage de la faculté de contracter en tout autre matière , et sous le nom d’actio ou de recuperatio, on admit pour le pérégrin la possibilité de se faire rendre justice par un tribunal autre que celui de sa cité d'origine.

Dans cette première période, par conséquent, le principe que la capacité juridique est attachée à la qualité de citoyen est maintenu; mais on y admet des exceptions nombreuses qui résultent soit d’un contrat privé, soit d’un contrat publie. Sont donc incapables dans ce système : 4° l'étranger qui appartient à un pays avec lequel il n'y a pas où il n’y a plus de traité; c’est l'hostis, dans le second sens qu'a eu ce mot; 2° l'étranger qui est sine certa civitate, soit qu'il n’en ait Jamais eu, comme

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l'apolide, soit qu'il l'ait perdue par l'effet d’une capitis deminutio media ; 3° le peregrinus, c'est-à-dire l'étranger qui appartient à une cité avec laquelle il y a un traité, sur tous les points sur lesquels ce traité n’est pas venu créer une capacité artificielle et sauf les ressources qu'il peut trouver dans l’hospitium ; 4° le latinus qui n’est qu'un peregrinus appartenant à la même nationalité que le Romain qui parle la mème langue mais qui est membre d'une autre cité ; il faut en dire en droit ce qu'on dit du peregrinus ordinaire ; mais en fait c’est un peregrinus privilégié (Gaius, 1. 79) ; 5° le peregrinus dedititius : c'est-à-dire l’homme libre qui vit toléré sur le territoire mais qui n’a pas reçu le droit de cité ; à cette situation il n’y a qu'un remède: la clientèle publique ou privée; c’est la position dans laquelle se trouvent les plébéiens à l’origine de Rome: 6° le servus : mais ici ce qui manque à l’esclave pour qu'il soit capable, ce n’est pas seulement la qualité de citoyen, mais celle d'homme.

Deuxième période(1). — On le voit dans cette première période le principe de la souveraineté personnelle et nationale du droit n’est pas attaqué de front : on cherche par différents moyens à lui échapper; on y parvient dans une large mesure grâce à de nombreux traités; cependant la quantité des incapables est toujours considérable. Elle devait augmenter encore.

Un foedus suppose deux cités souveraines et amies : le nombre en allait toujours décroissant. De jour en jour la suprématie de Rome s’affirmait davantage ; de jour en

UT IORAO

re

jour le nombre des peregrini dedititii devenait plus important. Encore s'ils avaient vécu, isolés et à part sur les ruines de leur cité détruite. Mais il n’en est pas ainsi : lorsqu'une civitas à suecombé, Rome, qui dès ses origines à poursuivi avec une énergie admirable un double but: dépouiller les vaincus de leur caractère national, se les assimiler peu à peu par la conformité des mœurs et des intérêts, puis quand ils seront devenus moralement des Romains, en faire réellement des eitoyens en leur ouvrant peu à peu l'accès de la cité, Rome transporte ses habitants au loin, les dissémine sur le territoire, les sépare les uns des autres afin d'empêcher qu'ils n’entretiennent vivant le souvenir de leur ancienne patrie. Ces incapables vivent done au milieu de gens capables : de cc rapprochement de tous les jours, de cette vie en commun, devaient naître forcément des relations de commerce, et souvent aussi des relations d’un autre genre. Le droit put quelque temps les ignorer ; mais elles devinrent de plus en plus nombreuses : l'intérêt de la eité elle-même voulat qu'on les réglementät (1). Comment pouvait-on faire rentrer dans le domaine du droit ces différentes relations ? Fallait-il renoncer au second principe, reconnaitre dans une certaine mesure Île droit pérégrin? Mais ce droit est le droit de vaincus qui appartiennent à des civitales diverses, détruites depuis longtemps peut-être et dont la législation avait dès lors disparu. Enfin on aurait réglementé dans ce système les relations des pérégrins entre eux ;on aurait laissé de côté

les relations des pérégrins et des citoyens romains,