Voigt, op cit., IL, p

2, Id., p. 380.

quelque autonomie à une province située sur les bords du Nil, à plusieurs centaines de lieues de l'Italie (D).

Après avoir soumis dé vastes territoires, Rome ne pouvait les laisser sans droit. Deux partis s'offraient à son choix ; elle pouvait conserver le droit local, elle pouvait au contraire le détruire et le remplacer parle droit romain. Cette seconde politique était la plus conforme à ses intérêts: mais elle ne putetne voulut pas lappliquér toujours (2).

De quel droit romain s'agissait-il en effet? le jus civile du septième siècle a encore au plus haut point un caractère d'étroitesse nationale: son introduction dans les provinces élait impossible. L'esprit du peuple romain, qui voit dans la faculté d'invoquer le jus civile, l'une des plus belles prérogatives du citoyen, aurait résisté à une concession générale de ce droit faite à des vaincus. De plus il était impossible de transporter un droit aussi original, produit d'une civilisation particulière, dans un autre milieu pour lequel il n'avait pas été fait, par lequel il n'avait pas été créé.

Enfin parmi les provinces, les unes, celles du sud et de l'orient, dépassaient leurs vainqueurs en culture et leur opposaient un droit savant quiconsacrait des institutions inconnues au jus civile ; les autres, celles de l'occident, inférieures en civilisation, ne pouvaient s'accommoder d’un droit aussi subtil que le droit civil romain. (3)

1. Voir sur tous ces points Voïgl, IT, p. 377, 378, 380, etc.

2. C. f. sur l'application du jus peregrinorum le beau travail de M. de Boeck sur le préteur pérégrin, p. 136 et s. (Thèse, Paris 1882).

3, Voigl op, cit., p. 883,

Le jus gentium au contraire semblait naturellement désigné par sa nature même à servir d'introducteur des idées romaines dans les provinces. Son caractère de jus commune omnium liberorum hominum, l'influence de la philosophie grecque sur son développement, (D) le rendaient propre à jouer ce rôle. Aussi, en principe, est-ce bien le Jus gentium qui règle les rapports des pérégrins entre eux ainsi que leurs rapports avec les citoyens romains. A parür de la conquête et jusqu'à l’édit d'Antonin Caracalla du reste, le jus civile sera en progrès constant dans les provinces et cela de deux façons : directement, car le nombre des citoyens qui habitent la province est de jour en jour plus considérable; indirectement enfin, car, d’année en année, les progrès du jus gentium sur le jus civile deviennent plus importants, et de cette manière des insütutions autrefois fermées aux non cives leurs sont accessibles.

Mais, il ne faut pas l'oublier, il est des portions du droit sur lesquels le jus gentium était presque muet à l’époque où nous nous sommes placés, qui ne sont presque pas de son domaine, sur lesquelles en tous cas son développement était et est demeuré insuffisant, Ce sont partüculièrement toutes les parties du droit qui touchent à l'organisation de la famille: le droit du mariage, les successions et les testaments. Sur tous ces points, à défaut du jus civile romain forcément inapplicable, à défaut du jus gentium qui contient une véritable lacune, le droit provincial et le droit civil des liberae civitates a été main-

1, Sur ce point. Voigt, op. cit, IL, $ 81,

tenu. Îla été appliqué aux pérégrins entre eux: il a même servi parfois à régler les rapports des Romains et des pérégrins. (1) On peutramener à deux les principales causes de la persistance des jura peregrinorum en matière de mariage : elle tient, d’une part, à l'insuffisance du jus gentium sur ce point ; le droit des gens, à cette époque, n'est guère qu'un droit relatif aux choses ; elle tient, d'autre part, à l'attachement tout naturel que les populations gardent toujours aux usages, aux coutumes, aux lois qui règlent cette partie du droit.

37. — M. Voigt a tracé un tableau intéressant de la résistance des jura peregrinorum et de leur lutte contre Île droit romain : il distingue à ce point de vue les provinces orientales ct les provinces occidentales. Dans celles-ci, Rome rencontra une civilisation inférieure à la sienne, des institutions et un droit moins développés que les siens : aussi son succès fût-il plus prompt et plus rapide que dans les premières (2). Mais si les idées Juridiques romaines pénétrèrent facilement au dehors en ce qui concerne Île droit des choses et les transactions entre vifs, il en fût autrement en matière de mariage, de droit

1. Voigt, op. cit, App. XVI Voyez plus loin ce que nous dirons de Gaius 1. 92.

2. Voigt, op. cit. sur les provinces orientales en général, $ 50; sur la Sicile,$ 51; surla Cilicie,$ 52; sur les provinces occidentales, SD4, $ 53, 97, $ 58. Le savant auteur arrive à celle conclusion : pour le droit des biens, l'influence romaine dans les provinces a été prépondérante, Mais en malière de droit de famille et de succession, en Orient comme en Occident, la résistance fut prolongée (p. 491). Le droit romain n’a pas remporté la victoire sur ce point, surtout en Orient (p. 425),

de famille et de succession. A l’est comme à l'ouest, les droits locaux se défendirent énergiquement et avec succès ; ils survécurent même, en partie, à l’édit d’Antonin Caracalla.

La communauté partielle des femmes existait chez les Bretons, si l’on en croit César (1); des cas de polygamie se présentaient chez les Celtes et chez les Germains (2). Strabon nous rapporte que les habitants du centre de l'Espagne se marient comme les Grecs et que, chez les Cantabres, ce sont les sœurs qui donnent leurs frères en mariage et les maris qui dotent leur femme (3). Ces quelques passages suffisent pour établir l'existence, au moment de la conquête, de mœurs et de coutumes spéciales qui, au temps de Strabon, n'avaient pas encore disparu. Mais un texte beaucoup plus important, que M. Voigt a produit et commenté dans son ouvrage sur le Jus genlium (4), nous montre un droit local, encore en vigueur au temps de Sénèque, en matière de mariage et de testament dans la ville de Corduba, colonie située en Espagne, qui avait été fondée dans les premières années du VIe siècle.

Ce texte, qui est peut-être emprunté à un traité du philosophe romain, qui ne nous est pas parvenu et qui portait pour titre : De Matrimonio, sur l'authenticité duquel l'auteur allemand semble n’avoir pas de doute, se

HE Cr, Lu.

- B. G., VI, 19. Tacite, Germania, 18.

OHabon)2, 3 p.155; 3, 4 p. 165.

Voigl-ontcit., 1.111 p. 489.

CO à mm

trouve rapporté dans Arnoldi Ferroni, 7n consueludines Burdigalensium comment. de dote (1) :

« Cordubenses nostri, ul maxime laudarunt nuptias, ila qui sine hùs convenissent, excluserunt crelione hærcditatum, eliam pactam ne osculo quidem, nisi Cereri fecissent et hymnos cecinissent, attingi voluerunt, si quis osculo solo, aclo parentibus aul vicinis non adhibitis attigissel, huic abducendæ quidem sponsæ jus erat, ila tamen ut terlia parle bonorum sobolem suam parens si vellel, multaret. »

Il s’agit ici de mariages contractés entre deux personnes qui sont l’une et l’autre membre de la cité de Corduba et soumises à ses lois. Dans cette curieuse législation, toute relation entre les sexes en dehors du mariage est punie par la perte de la cretio hereditatum. Le mariage doit être précédé d’une cérémonie religieuse, de fiançailles solennelles. On chantera des hymnes en l'honneur de Cérès en présence de huit parents ou voisins des futurs époux ; on fera aussi un sacrifice à cette déesse, et, ces rites une fois observés, le mariage pourra être consommé sans qu'il en résulte aucun désavantage pour les parties. Si, dédaigneuses de ces rites sacrés, deux personnes se marient, si même elles se rendent coupables de l’échange d’un seul baiser hors de la présence de huit témoins requis par la coutume, le mariage sera valable il est vrai ; les parties ne perdront pas tous droits héréditaires, comme dans le cas où l'intention matrimoniale est absente ; mais le père de chacun des époux aura

1. Edition de Lyon, 1585, p. 111. — Voy. sur ce passage Burchardi Lehrbuch, $ 117, n. 3; Dirksen, J. de l’Acad. de Berlin, 1848, p. 103 ; 1856, p. 694.

le droit de punir son enfant en le privant du tiers de la portion de ses biens qu'il aurait dû lui laisser sans cela.

On le voit, ce droit si rigoureux et si original n’avait aucune analogie avec le droit romain, soit en matière de Mariage, soit en ce qui concerne les dispositions de dernière volonté. Il punissait le concubinage comme un crime ; il faisait du mariage un acte solennel ; il connaissait bien le testament, mais le testateur qui est père ne peut priver ses enfants de sa fortune par sa seule volonté; il faut qu’il se trouve dans un Cas prévu par la loi. La libre disposition de ses biens n'est aux mains du père qu'une arme que lui fournit la loi Pour punir un citoyen rebelle aux usages de la cité et mauvais observateur de la coutume.

38.— Des textes, en plus grand nombre, nous montrent dans les provinces orientales la famille organisée suivant un droit spécial.

Les Galates ont une patria Dotesias particulière (1) ; la lex Bithynorum connaît une sorte de tutelle des femmes (2), et Gaius nous apprend que dans le droit de toutes les cités les mineurs sont in lutela (3). Un édit du 6 juillet 68, après J.-C., rendu par le préfet d'Egypte, Tib. Jul. Alexander, nous révèle l'existence d’un droit dotal particulier en vigueur dans cette province (4). Nous Savons enfin que, 63 ans avant l'ère chrétienne, la lex