Gaius, 1, 75, 78, Ulp. v

général la règle justi liberi patrem sequuntur, les enfants dans le plus grand nombre des cas suivront la condition de leur père (Gaius, 1, 77 et 92).

2° Le mariage de deux provinciaux appartenant à des provinces différentes ou de deux cives membres de deux civitates liberæ estréglé par le Jus civile du mari. Cest un second cas de matrimonium secundum leges peregrinorum. Ce sera la lex Galatarum, par exemple, qui déterminera les effets du mariage d’une Athénienne et d’un Galate. Le jus civile, comme le jus gentium, ignore cette union qu'il qualifie de non justum.

3° Dans certains cas spéciaux, en vertu d’une loi et à titre de privilége, le mariage de deux personnes de provinces différentes est réglé par le jus civile de la femme. Il s’agit plutôt alors d’un matrimonium secundum legem Pompe Magni, par exemple, que d’un matrimonium secundum leges peregrinorum (1).

Nous avons trouvé deux cas de mariage pérégrin proprement dits, de matrimonium non justum, qui, échappant au jus civile romain, comme au jus gentium, sont soumis au jus civile du mari. Ne devons-nous pas ajouter à ces deux premiers cas celui où une civis romana épouse un peregrinus ? est-ce là un cas de mariage injustum el juris gentium ? N'est-ce pas, au contraire, un matrimonium non

1. Si le mariage dont il s’agit est contracté entre deux personnes soumises toules deux à un jus civile qui consacre le principe matrem sequuntur liberi, ce mariage sera bien un malrimonium secundum leges peregrinorum, ses effets seront réglés par le jus civile du mari, et c'est en vertu de ce qus civile que l'enfant suivra la condition de la mère. Il s’agit, par exemple, d'un Ponticus et d’une Iliensis, l'enfant sera Iliensis ex lege Pontica.

justum, secundum leges peregrinorum, et dont les effets sont réglementés par le jus civile du mari? C'est là une question qui nous paraît fort délicate; on ne saurait la trancher sans avoir étudié l’ensemble des réformes réalisées par Adrien au commencement du IE siècle de notre Crete

39. — Ce prince semble s'être donné pour tâche d’assurer une protection efficace aux droits des pérégrins : l'esprit qui l’anime est large et cosmopolite et ne ressemble en rien à celui qui avait inspiré la loi Minicia. Les temps ont changé depuis lors : les pérégrins sont les sujets du prince comme les citoyens romains, et le devoir de celui-ci est de les protéger. Nous le voyons d‘cider, par exemple, dans un sénatus-consulte (Gaius, 1, 47)que les dispositions de la loi Ælia Sentia relatives aux affranchissements faits in fraudem patroni seront applicables même dans le cas où le patron sera un pérégrin. Il faut réprimer la mauvaise foi, même lorsque celui qui en souffre n’est pas un civis romanus. Sur ce point spécial la lex Ælia Sentia pertinet ad peregrinos, c'est-à-dire que les pérégrins peuvent s’en prévaloir; mais ils ne peuvent pas en invoquer Îles autres dispositions, ils ne peuvent pas par exemple causam probare ex lege, parce qu'aucun texte législatif n’est venu leur conférer cette capacité, et que, de droit commun, lex Romana non pertinet ad peregrinos (2).

1. Cf. sur les réformes d’Adrien la disserlalion de Bethmann- Hollweg, op. cit.

2. Gaius, 1, 47... cetera vero jura ejus legis ad peregrinos non pertinere. CF. $ 35 de cette thèse,

Nous avons déjà eu l’occasion de constater l'esprit de largeur qui anime ce prince et nous ne faisons que rappeler en passant le sénatus-consulte en vertu duquel les Caus® probationes étaient ouvertes aux Latini devenus cives grâce à une décision impériale, mais invito vel ignorante patrono (Gaius. LIT, 72, 73) (1).

Mais c’est surtout à l’occasion du droit du mariage des pérégrins que se manifesta l’activité législative du prince: il rendit à ce sujet une série de sénatus-consultes et d’édits dont quelques dispositions nous ont été conservées par Gaius. Les textes ne nous apprennent ni leur nombre ni l'ordre respectif de leur apparition : il y eutau moins un édit et deux sénatus-consultes (Gaius, [, 30, 55, 94).

Quatre hypothèses différentes ont successivement aturé l'attention de l’empereur: {° le mariage de deux pérégrins cum certa civitate (Gaius, I, 92, TT) ; ® le mariage de la civis romana et du pérégrin (Gaius 1, 77 et peut-être 92); 3° le mariage du Latinus novus et de la civis romana conclu quoquo modo (Gaius,1, 30, 80, 81) : 4° le mariage du Latinus et de la peregrina et celui du peregrinus et de la Latina (Gaius, 1, 81).