‹ Du Mariage Du Droit Des Gens et en Général Des Mariages Sans Connubium: De l'Occupation Des Territoires Sans MaîtreChapitre 79 sur 276 · Reprenons successivement ces différents cas et · texte numérisé non relu

Reprenons successivement ces différents cas et

1. Certains jurisconsultes atiribuaient aussi à Adrien une modification dans les conditions de l’erroris causæ probatio : on aurait, en se fondant sur un rescrit de cet empereur exigé, le filius anniculus au lieu du filéus natus. Gaius (I, 73), qui mentionne cetle opinion, la repousse. Il est probable que dans l’hypothèse sur laquelle avait statué le rescril l'enfant élait déjà parvenu à l’âge d'un an et que l’empereur s'élait servi du mol «nniculus pour le désigner. Cf, Krüger sur le $ 73 du Gaïus Studemund,

tâchons de bien faire ressortir quelles furent les modifications apportées par Adrien au droit antérieur.

Première hypothèse. — Nous avons déjà eu l’occasion de nous occuper de ce premier cas. Il s’agit de peregrini cum certa civitate, de pérégrins qui appartiennent à une civitas libera faisant partie de l’orbis romanus. Dès la fin de la République cette union était soumise à la loi pérégrine,et le jus civile romain comme le jus gentium l'ignorait complètement (Ulp. Dig. 50, 1, 1, $ 2). Mais dans le courant du premier siècle, à une époque que nous ne pouvons préciser autrement qu’en la plaçant avant Adrien (Gaius, 1, 77, « hoc tempore »), cette union, qui jusque-là avait été qualifiée de non juste, fut qualifiée de juste. Le droit civil romain en reconnut la validité et les effets juridiques. Si, pour préciser les idées, nous supposons le mariage d’un Galate et d’une Galate, cette union sera considérée même à Rome comme juste, comme donnant naissance à la patria potestas Galatarum (1) ; en un mot, le préteur pérégrin assurera à cette union tous les effets juridiques qu'elle comporte d’après le jus civile des parties.

Il'en sera de même si les époux appartiennent a des cités différentes : le Jus civile du mari sera compétent pour régler tous les effets du mariage (2). En un mot, dès la fin du I‘ siècle de l'ère chrétienne, le matrimonium secundum

1. Il ressort de Gaius I, 94 rapproché du $ 77, qu? l'union de deux pérégrins,quoique qualifiée de juste,ne donne pas naissance à la patria potestas romaine. Elle aura pour effet la potestas Galatarum ($55),par exemple, potestas qui sera reconnue el protégée par le préteur pérégrin.

2. SicVoigt, op. cit. IV, p. 309 ; contra de Boeck. op. cit. p. 141, en nole.

leges peregrinorum est un matrimonium Jjustum dont les effets sont réglés par le jus civile peregrinorum.

Sur ce point l'esprit réformateur et large d’Adrien trouvait une œuvre déjà accomplie : en vertu d’un acte législatif antérieur à ce prince, le mariage de deux pérégrins est un justum matrimonium.

Mais Adrien se préoccupa d’une hypothèse spéciale : (1) prægnante muliere, le père est devenu citoyen romain. A la naissance de l'enfant nous nous trouvons en présence de ce cas de mariage sans conubium que le droit a tou- Jours vu d’un œil défavorable, de l’union d’un civis romanus et d'une peregrina. Le matrimonium Jjustum en vertu du sénatus-consulte antérieur à Adrien, dont les effets devaient être réglés par le jus civile du mari, se trouve transformé pendant la grossesse de la femme en un matrimonium injustum, juris gentium : l'enfant sera peregrinus et injustus ex lege Minicia, car il doit suivre la condition de sa mère au moment de sa naissance.

L'empereur, abrogeant sur ce point la loi Minicia, par une dérogation formelle, mais contraire à tous les principes, décide que l'enfant naîtra civis romanus et justus, c'est-à-dire qu’il suivra la condition de son père au jour de sa naissance et non pas au jour de sa conception, au lieu de suivre,soit la condition de sa mère au Jour de sa naissance, si on le considérait comme injustus, soit celle de son père au jour de sa conception, si onle considérait comme jus{us. La première solution sembla trop dure à l’empereur, et la seconde aurait conduit à ce résultat

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