‹ Du Mariage Du Droit Des Gens et en Général Des Mariages Sans Connubium: De l'Occupation Des Territoires Sans MaîtreChapitre 9 sur 276 · Voigt. op. cit. App. X · texte numérisé non relu

Voigt. op. cit. App. X

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impossible de distinguer le atrimoniun non justum du matrimoniuim injustum. La confusion en cet!e matière est extrème : elle résulte de ce que les textes se placent tantôt au point de vue du jus gentium, tantôt au point de vue du jus civile, et de ce que la signification du mot juste à varié suivant les époques et suivant les doctrines des Jjurisconsultes. Ce qu’il est essentiel d’avoir présent à l'esprit, c'est le caractère tout relatif de ce mot. Quant à nous, s'il est absolument nécessaire d'avoir une opinion sur ce point, nous qualifierons, en nous plaçant au point de vue du jus civile, l'union contractée entre deux pérégrins cum certa civitate de non juste, parce que, les deux parties étant étrangères à la cité dans ce cas là, le jus civile n’a pas à s’en occuper, et d'injuste, union dans laquelle l’un des membres fait partie de la cité. Le premier cas échappe complètement au droit civil qui ne peut que constater le fait que cette union n’est pas juste (non justum) : le second cas au contraire rentre dans son domaine, aussi le déclare-t-il injuste (injustum) (D).

Les textes nous fournissent encore les expressions de matrimonium non legitimum, qui est l'équivalent exact de matrinonium non justum, et de mariage inégal, matrimonium impar, qui sert aussi parfois à désigner Île concubinalus (Boëce, sur Cicéron, Top. 4, 20... ex impari malrimonio… ; Apulée, Met. 6. (2) ; Ulp. R.7, 4; Code 5, 27,3; Call. D. 50, 1, 37,$9 ; etc.) La femme qui est engagée dans une union de ce genre est désignée sous le nom d’uxor injusta par le jurisconsulte Ulpien (D.48,5,13,$ 1),

1, Voyez Voigt, op. cit,, I, p. 4.

2. Nuptias non impares, sed legilimas et jure civili congruas.

Per er La langue des littérateurs est moins précise : ils emploient le mot wror sans qualificatif pour désigner soit l’uxor peregrina soit l'uxor civis romana. Térence nous en fournira la preuve. Nous trouvons ces vers dans le premier acte de l’Andrienne :

Comperisse, Pamphilum

pro uxore habere hanc peregrinam

On accuse Pamphile d’avoir pro uxore V'Andrienne, citoyenne en réalité, mais que tout le monde croit être une peregrina. Et quelques lignes plus loin Simon s'ex-

prime ainsi :

SE propler amorem uxorem no'et duxere.

Or il s’agit ici d’une civis c’est-à-dire d'une uxor justa. Au second acte enfin Dave s’écrie en parlant de l’étrangère Andria :

[lc Andria,

SE ista uxor sire amica’st, gravida e Pamphilo'st.

Ce passage offre un certain intérêt par le rapprochement et l'opposition dans le même vers des mots wror (et il ne saurait s'agiricique d'une wxor injusta) et amica. La même expression wxor se rencontre aussi, à l'occasion de mariages qui ne peuvent être que des mariages sine connubio, dans des diplômes militaires dont nous aurons l’occasion de parler plus haut. (1)

Les mots de nubere et de nuptiæ semblent réservés spécialement aux unions romaines légitimes : on n’a jamais

1. Marquardt. ZJandb, d. R, Alt.,t. 5, p. 364 et 365; C. f. plus bas, Ch. 4, IIT,

PRE) De

dit, bien que Cujas emploie cette expression, injustæ nuptiæ : ce sont là deux termes qui ne peuvent pas aller ensemble. Cependant Cicéron se sert du verbe nubere dans le cas d’un mariage sans connubium (Top. #, 20) ; Gaius au contraire oppose constamment le terme wrorem ducere, dans le cas d’un mariage sans connubium, à celui de nubere dans celui d’une union qui en est accompagnée (L. 75, T6, 77, T8). Il dit cependant aussi uxorem ducere en parlant du mariage cum connubio d'un civis romanus et d'une peregrina. L'intime relation qui existe entre les mots matrimoniun etuxorem ducere, nubere et nuptiæ, ressort avec évidence d’un texte de Julien ($ 11 de ritu nupt.) qui les oppose les uns aux autres.

6. Matrimonium juris gentium. — L'expression mariage du droit des gens a été inventée par les commentateurs; on ne la trouve nulle part dans les textes des jurisconsultes. Un passage de Tryphoninus pourrait, il est vrai, servir de base à une division du mariage en mariage du jus civile et mariage du jus gentium (1). Mais ce serait là un point de vue inexact; aussi pensons-nous que celte façon de désigner le mariage sans connubium est malheuheuse et ne nous en servirons-nous que parce qu'elle est commode et généralement en usage. Ce terme a le désavantage de ne pas être aussi large que celui de matrimonium sine connubio : il ne saurait être employé, par exemple, pour désigner le cas du mariage d’un patricien et d’une plébéienne conclu avant la loi Canuleïa, et autres

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