Esmeiïn, op. cit, p

nb titan. Dons.

dit dd dd

gner la femme, le mot materfumilias. Cette expression avait créé des difficultés. Materfamilias avait longtemps servi à désigner la femme in manu marili (Cie., Top. 8, 1%). Mais il n’en était plus ainsi au premier siècle. On ne pouvait supposer qu'Auguste avait eu l'intention de protéger seulement les unions accompagnées de conventio in manum.

Le mariage libre, à cette époque, est considéré comme justæ nuptiw, et le terme de materfumilias comprenait aussi bien la femme libre de la puissance maritale que celle qui y était soumise. Mais pouvait-on aller plus loin et considérer que l'uxor injusta était implicitement comprise sous ce terme un peu vague et dont le sens s'était transformé? Sans doute l’uxor injusta n’est pas une materfamilias, mais c'est une uxor, c’est-à-dire une femme qui est engagée dans les liens d’un #atrinonium, union honorable, digne de la protection de la loi. L'intérêt de la cité n'était-il pas du reste évident? Fallait-il que les écarts de conduite de la Romaine, wxor injusta d'un pérégrin,ou de la pérégrine, wxor injusta d'un Romain, restassent impunis? N'y avait-il pas dans un cas un membre de la cité à punir, dans l’autre un citoyen à protéger ? Le droit pénal ne pouvait garder son caractère eivil, et l’on sait que c'est la portion du jus civile qui devint le plus rapidement et le plus complètement juris gentium. Aussi Africain avait-il déjà constaté que hwc lex ad omnia matrimonia pertinet (1. 13, $ 1). Si l'uxor n'est qu'une wxor injusta, Si le malrimonium sine connubio n’est qu'un matrimonium injustum, la volonté des parties n'y

est pour rien. Cela n’est point de leur faute s'ils n’ont pu conclure de justes noces. L'union qu'ils ont contractée implique aussi bien que les justæ nupliæ une estime profonde du mari pour sa femme; la pureté de ce foyer doit être protégée comme celle de tout autre foyer. :

La concubine, au contraire, n’était pas atteinte par la loi Julia, sauf dans un cas particulier. Comme le dit M. Esmein, « en leur donnant ce dernier titre, l'homme avait manifesté son indifférence pour les actes d’infidélité futurs (1). » En l'absence de texte faisant mention du contraire, il est probable queles peines de l'adultera uxor injusta se confondaient avec celles de l’adultera uxor justa. Toutes deux étaient frappées de la relegatio (Paul, Sent., 11,26, 14), de la confiscation de la moitié de la dot et du liers des biens (2).

Ainsi, on s'accordait sur un point: le manquement à la fidélité conjugale devait être puni dans le matrimonium sans s'inquiéter de la question de savoir s'il s'agissait d’un matrimonium justum où injustum. Ce n'était qu'au point de vue de la procédure à suivre que, dans l'opinion de certains jurisconsultes, l’adultère de l'uxor justa différait de celui de l’uxor injusta.-La loi Julia avait fait de l’adultère un crimen publicum. L'accusatio adulterii ne pouvait être intentée tant que durait le matrimonium, elle supposait une répudiation préalable. C’est là une règle

1. Esmein, op. cit. p.100, 2. Esmein, op. cit, p. 110 et suiv.

qui est commune au matrimonium juris civilis et au matrimonium juris gentium. (1. 11, $ 10) (1).

Supposons donc le matrimonium dissous par le divorce: l'accusatio devient possible. Il y en avait deux formes différentes: elle est ou privilégiée, jure mariti aut patris, ou ordinaire, jure extranei. La première est privilégiée à plusieurs points de vue : 1° seule elle peut être intentée pendant les soixante jours qui suivent le divorce; 2° on ne peut opposer à celui qui l'intente certaines incapacités qui seraient prises en considération dans le cas d’une accusalio ordinaire ; 3° au point de vue de la calumnia; 4° au point de vue des peines qui atteignent les fergiversatores eæ S°C° Turpillano ; 5 au point de vue de la torture, qui né peut être appliquée aux esclaves de l’adultera que dans le cas d’une accusatio privilégiée. Elle n’estouverte qu'au père et au mari: elle n'existe au profit du père que si elle est ouverte au profit du mari.

Mais l’accusatio jure mariti et patris ne compète point à tous les maris: aussi voyons-nous dans les textes que ni le patron qui a pour concubina une femme qui a conservé son titre de matrona, ni le filiusfamilias qui s’est marié sans le consentement paternel, à l'égard de l’adultère commis avant que ce consentement soit intervenu, ni même, au dire de Papinien, le citoyen romain qui a épousé sans connubium une pérégrine, dont lépouse est uxor injusta par conséquent, ne peuvent l'intenter (E 13, eod.tit., pr. SG; Paul, Sent., I, 19, 2; Pap. Coll., IV, 5). Ils n’ont à leur disposition que l’accusatio jure extranei

1, Esmein, op. cit, p. 120,-125.

ct n'ont point l'accusatio jure viri aut mariti. Est-ce à dire que le patron, le filiusfamilius, le mari d'un wzor injusta soient tous trois à ce point de vuc dans une situation identique? Non. L'accusatio adulterii, dans le cas d'un mariage du droit de gens est privilégiée aussi, mais à un moindre degré. Le mari qui poursuit la défense de son honneur personnel, qui veut venger sa propre injure (propriam injuriam persequens) n’est pas comme le patronus ou le jilius fanilias confondu avec les autres extranei: Papinien nous apprend qu’on ne peut lui opposer certaines fins de non-recevoir, certaines præscriptiones qui auraient suffi à repousser l'accusatio d'un ertraneus ordinaire (1).

L'ucor injusta ne pourra pas arguer de l'infamie de son mari par exemple, où, s'il est affranchi, de la modicité de sa fortune qui ne dépasse pas 30000 sesterces, ou du fait qu'il n’a pas de fils. (2) De pareils moyens de défense seraient au contraire victorieux dans la bouche de la coneubine qui est une matrona, où de la filiafamilias, épouse non justa, parce que le consentement du père a fait défaut à son mariage. On le voit il ya là une disposition favorable aux mariages conclus entre une civis roanus et une peregrin«.