CHAPITRE SECOND

1)K LA PROPRIÉTÉ TERRITORIALE EN FRANCE, DEPUIS LA RÉVOLUTION, EN 1789, JUSQU’A CE JOUR.

Par l’esquisse qui précède , on voit que toutes les parties , qui composaient le gouvernement anglais , marchèrent d’accord du premier moment ; que le clergé , le souverain , les seigneurs , la magistrature et l’administration eurent et épousèrent les mêmes intérêts. La monarchie débarqua toute laite et s’établit en un jour, tandis que la France s’est formée pièce à pièce ; c'est dans l’intervalle de plusieurs siècles que , par acquisition , conquête ou alliance , ses diverses provinces ont été réunies ; mais les seigneurs des fiefs $ qui les composaient, faisaient des conditions ou avaient des prétentions différentes. Le climat et la culture , aussi variés en France qu’ils sont uniformes en Angleterre , avaient diversifié les usages et les moeurs. Cette force des choses , qui a empêché toutirwnjformité de s’établir dans l’administration de chaque province , a aussi empêché qu’il ne s’en établît dans leurs relations cntr’clles , puisque toutes avaient des fondateurs et des fondations diverses. Quand les grands seigneurs, après cinquante ans de guerres civiles, curent avorté

dans leur» tentatives de simplifier et de purifier la religion, en pillant lesbiens du clergé, les parlemcns unirent leurs efforts à ceux du cardinal de Richelieu et ensuite de Louis XIV pour étouffer l’inslitution de la noblesse.

Alors une partie considérable de la superficie de la France était cultivée , et l’on peut juger combien désastreuse devint l’application de celles de ces ordonnances rendues sous les Valois , qui donnaient aux créanciers des droits dont l’effet menait aux partages des fiefs. À l’époque où elles furent rendues, elles avaient présenté plutôt des avantages que des inconvénicns , puisque les fiefs et les fermes étaient d’une trop grande étendue. Le droit de substitution, qui faisait la base de toutes les alliances , fut d’abord limité , puis anéanti. Le droit de primogéniture ,

. l’âme de la féodalité , l'image de la monarchie dans chaque famille, fut presqu’aboli. C’est ainsi que s’établit dès-lors, en France , une vaste république; en deux mots, voici quelle fut la loi dans la presque totalité delaFrance : il était, il est vrai, très rare dans les pays de droit écrit qu’un père mourût sans faire de testament ; mais enfin , dans ce cas , ses héritiers partageaient également les terres. 11 en était de même pour les héritiers naturels des gens non mariés. Cependant l’usage, plus fort que la loi, décidait généralement les propriétaires à tester ; alors celui qui n’avait pas d’enfans, pouvait donner ses terres à qui bon lui semblait et, en général, il ne les partageait pas; mais un père de famille était obligé de parta-

ger egalement entre tous ses enfans la moitié de son bien ; il disposait à son gré do l’autre moitié, et cette disposition était presque toujours eu faveur du fils aîné ; si la famille se composait de quatre enfans , cet aîné avait donc les cinq huitièmes des terres, et il en avait les sept douzièmes , s’il y avait six enfans.

Cette législation dévorante , mise en pratique en France pendant plusieurs générations, a commis bien plus de ravages qu’elle ne l'eût fait dans le nord, où la qualité des terres est presque uniforme. La France, coupée de tant de montagnes et de coteaux, varie à chaque pas dans la nature et la valeur de son feol; les enfans majeurs ou représentons de mineurs exigeaient donc leur part dechaque qualité de terres de l'héritage ; sous l’empire d'une pareille législation, un propriétaire allait-il construire sesbâlimens ruraux dans le centre d’une ferme qui devait être démantibulée à sa mort? Certes, non; il se logeait, ainsi que son cheptel, dans le village voisin. Aussi, n’est-ce qu’en France, comme tout voyageur peut l’observer , que les roules sont couvertes de villages et de bourgs qu’habitent les agriculteurs; de-là, ils partent tous les matins pour aller travailler dans des champs épars , situés à de grandes distances les uns des autres : ainsi ils perdent leur îçmps et leur engrais; eux et leurs bestiaux se fatiguent inutilement. Nous devons excepter de cet état lie choses quelques parties de la France , et surtout |a Normandie; elle avait naturellement conservé chez

elle les lois qu’elle avait établies en Angleterre, quand elle en fit la conquête ; aussi , je ne crois pas qu’il y ait dans cette île un seul fermier dont les bàtimens ne soient pas situés dans le centre des champs qu’il cultive; en France, au contraire, il est même de très grands et très riches propriétaires dont toutes les terres sont divisées en parcelles, et parsemées dans les plaines, à la grande diminution de leur revenu.

Mais si l’agriculture est la seule source des richesses d’un empire , qui donc a pu , malgré un pareil dissolvant , soutenir la France dans cet état continuel de guerres, dans ses effrayantes dépenses de bàtimens en palais comme en forteresses, dans ses entreprises de canaux, de routes, dans ses manufactures, son commerce et ses colonies? le clergé, et toujours le clergé. Il avait d'immenses possessions en terres , et comme il ne pouvait jamais mourir , vendre , échanger , donner , partager et détruire , ses terres étaient à l’abri des lois calamiteuses qui frappaient les biens laïques.

Les parlemens n’eurent pas fini de ruiner la noblesse qu’ils voulurent gouverner le clergé ; de-là , naquirent ces maximes ridicules , connues sous le nom de libertés de l’église gallicane , libertés qui étaient pour le clergé ce qu’est aujourd’hui la liberté de la presse pour tout le monde , c’est-à-dire la plus vile des tyrannies; car, pour moi, toutes les libertés modernes se ressemblent. Le clergé chercha et réussit à se maintenir dans sa fortune pendant plusieurs siècles, lorsqu’en 1 74^ , le chancelier

d’Aguesseau fit rendre un arrêt par lequel il fut défendu aux corps religieux de faire aucune nouvelle acquisition territoriale. Vingt ans plus tard , les parlement firent chasser les jésuites , de manière à fixer des limites, tant dans l’ordre intellectuel que dans l’ordre matériel , à cette population de la France qui s’accroissait tous les jours. Le pouvoir ne s’arrête jamais dans ses usurpations. Si les parlemcns attaquèrent le clergé , on peut bien s’imaginer qu’ils ne ménagèrent pas les autres corps de l’état. Les corporations qui gouvernaient les villes et les bourgs ■> celles qui régissaient les arts et métiers, les universités et les académies , les réglcmens même de police civile ou militaire tombèrent bientôt sous leur discipline. Alors, investis de tousles pouvoir, ils attaquent le pouvoir supérieur , la royauté ; le souverain ne pouvait plus faire un édit ni mettre un impôt que cette bourgeoisie parvenue ne voulût les contrôler , suspendre ou arrêter. Ils s’étaient faits à la fois juges, jurisconsultes , législateurs , administrateurs , financiers , théologiens et enfin rois.

Arrive ce qu’on appelle la révolution. Depuis cinquante ans , l’état de l’atmosphère- annonçait la foudre et comme elle ne menaçait que le pouvoir, elle frappa , d’après les lois de l’attraction , d’abord les parlemens : ils furent pulvérisés. Les terres du clergé , qui étaient presque les seules en grande culture , devinrent la proie , non pas de la noblesse dont les propriétés étaient destinées au même sort , mais du peuple. Ses chefs , pour se multiplier des complices , les vendirent en lots aussi petits que le

permettaient les localités. Mais enfin cette division ne s’opérait qne depuis sept ans, lorsque la France , affaiblie par la guerre et dévorée par l’anarchie , demanda un maître à genoux : Bonaparte se présenta.

Jamais maître n’obtint une obéissance plus passive et plus dévouée. Pour établir une législation sur la propriété torritoriale , il s’entoura des jurisconsultes et des administrateurs les plus exercés. Il est à ma connaissance que la discussion fut très longue , très animée et très lumineuse. Les membres du conseil, après un grand nombre de séances , se divisèrent également. C’était une question de vie ou de mort pour la monarchie ou la démocratie ; le maître la décida en faveur du parti populaire , c’est-à-dire révolutionnaire ; et ceux des jurisconsultes qui y réfléchirent , éprouvèrent la même conviction que moi , que c’est ce même code qui l’a détrôné , code qui porte le cachet d’une médiocrité officiellement constatée , car il a été le fruit de longues délibérations et de mures réflexions : je m’abstiens de tout autre commentaire , crainte d’offenser mon lecteur en offensant son idole. Voici textuellement ce code :

« Les libéralités , soit par acte entre-vifs , soit par testament , ne peuvent excéder la moitié des biens du disposant , s’il ne laisse qu’un enfant légitime ; le tiers , s’il laisse deux enfans ; le quart , s’il en laisse trois ou un plus grand nombre.

» Un propriétaire ne peut disposer de plus de la moitié de ses terres , si à défaut d’enfans il laisse un ou plusieurs ascendans dans chacune des lignes

paternelle ou maternelle ; mais il peut disposer des trois quarts , s'il ne laisse d’ascendans que dans une seule ligne. »

Les dispositions du code à l’égard de la communauté ou séparation des biens entre époux , furent toutes aussi destructives, car en fait de propriétés territoriales, division est synonyme de destruction.

Sous nos rois , le sol de la France était soumis à plusieurs sortes de tenures, suivant les diverses lois ou coutumes des provinces ; cependant , partout les terres du clergé ainsi que celles des corporations civiles, étaient sous une tenure monarchique , c’està-dire perpétuelle. Conséquemment elles étaient toujours exploitées par les mêmes fermiers, en grandes fermes et en grande culture.

Généralement parlant , et faisant les exceptions à part , les terres des particuliers, même celles de la noblesse , étaient sous une tenure républicaine. La presque totalité du sol était susceptible d’être vendue; peu ou point de droit de primogéniture; et les substitutions finissaient par passer pour des actes frauduleux. Attaquées devant les parlemens , elles étaient annulées. Permis à chacun de ruiner sonnom, sa famille , sa postérité ; je dirai même, pour le peu que j’ai eu le temps d’en voir dans ma jeunesse, que la chute d’une famille ancienne , ou son extinction, était une espèce de triomphe dans la magistrature. Les terres se dégradaient donc en passant de la grande à la petite culture. La révolution vint , et Bonaparte à sa suite pour en régler la marche.

Voulant s'assiircv du mouvement que produirait

sa législation, il se lança dans l’entreprise gigantesque du cadastre. Il s’agissait de faire dessiner sur un atlas de plus de quatre cent mille feuilles, les champs de toute espèce de culture , d’en faire un état qui, en i83o , s’était successivement élevé à cent soixante millions de parcelles , nombre qu’on peut supposer n’avoir été que de cent quinze millions en 1 8 15 , et de cent millions en 1790; il s’agissait ensuite de conserver , dans près de quarante mille registres publics , le dénombrement de toutes les propriétés individuelles , de suivre ensuite ces centaines de millions de lambeaux dans leurs nouveaux dépècemens et accroissement de nombre ; ensuite , dans leur continuelle mobilité d’un individu à l’autre.

On estima que ce travail devait durer vingt ans , coûter un capital de cent millions de francs et une somme annuelle considérable pour les mutations. Car , comme l’observe le rapporteur du cadastre , l’échange d’un seul morceau de terre entre deux propriétaires qui en possèdent chacun cent, occasioneun nouvel enregistrement des deux centsmorceaux. Cette immense absurdité fut faite avec une immense pompe. MM. Delambre et Delaplace , comme principaux membres de l’Académie des sciences , furent chargés d’organiser ce travail de concert avec une foule d’arithméticiens , de jurisconsultes et d’administrateurs. Ils couvrirent la France de géomètres et d'arpenteurs. Ceux-ci , suivis des préfets , des souspréfets , des maires d’une part , et de l’autre des propriétaires procédèrent pendanthuit ans et firent

un rapport de leur travail ; il prouva que le fisc perdait au lieu de gagner, les propriétaires ayant toujours été appelés à discuter leurs intérêts contradictoirement. Mais comme les discussions contradictoires ne convenaient guère au tempérament de Bonaparte , tout ce qui était fait fut regardé comme non avenu.

Si la restauration , ou plutôt les souverains de l’Europe , n’eussent pas été d’un aveuglement que l’univers a bien raison de déplorer aujourd'hui, que serait devenu ce travail? supposons qu’on fut revenu dans des intentions de construire , et qu’on eût indiqué et donné aux corporations l’eligieuscs , ainsi qu’aux familles particulières , les moyens de consolider leur existence en formant des fermes qui auraient aggloméré cent hectares d’un seul tenant, chacune de ces terres eût circonscrit quelquefois deux mille de ces lambeaux de terre , surtout dans le voisinage de Paris et des autres grandes villes du royaume.

Loin de là ; il a fallu redoubler d’activité, et cela pour faciliter les partages , pour rendre , dans l’intérêt du fisc, les ventes de terres plus fréquentes, et ainsi mobiliser ce que tous les peuples , comme toutes les familles, ont toujours cherché à fixer à perpétuité. Aussi le produit des droits d’enregistrement a-t-il beaucoup augmenté, à la grande gloire de nosimbécilles d’administrateurs qui, au contraire, auraient dû regarder ces mutations répétées , comme une décomposition de la famille et de la société. Mais on ne s’arrêta pas plus que ne s'était arrêté Bonaparte , qui avait ordonné un travail sur des bases différentes.

Voici donc l’état de nos familles proprietaires de terres , en 1 8 1 4 :

2 1 ,456 familles possédaient, les unes

portant les autres . 88o hect.

168,643 id. 62 id.

217,817 id 22 id.

a56,533 id 12 id.

258,45a id. 8 id.

361,711 id 5 id.

567,687 id 3 id.

85 1,280 id. 1 id. 213

1,101,421 id » » ip

3,8o5,ooo id. propriétaires de terres.

406,000 id. vivant comme fermiers ou jour-

naliers , mais ne possédant pas de fonds.

4,21 1,000 familles vivant par l’agriculture.

Sur le seul aperçu de ce tableau , tout homme qui a la moindre connaissance des travaux de l’agriculture et même de quelques travaux que ce soit , voit d’ici, près de trois millions de familles , c’est-àdire plus de la moitié de la France , dont l’existence est d’une irrémédiable misère. Mais qu’il attende donc , sur nos cinquante millions d’hectares , il en est un tiers à peu près d’incultes ; et ce n’est qu’à l’aide de ce tiers , dans lequel sont compris les bois, les étangs , les forêts , les landes , enfin les superficies dont le revenu imposable est évalué, par les

agens du fisc de trois à sept francs l'hectare, qu’on a pu représenter dans le tableau précédent 21, 45 fi familles possédant 880 hectares , et encore ce nombre est tombé à 17,166 depuis l’année 18 15 ; mais enfin ce tiers n’a pas été susceptible de division. Comme les propriétés rurales en Angleterre sont en la possession de 3o,ooo familles , on pourrait croire que les 21,456 familles, qui ont encore de grandes étendues de terrain , ont maintenu quelque grande culture ; mais malheui'eusement il n’en n’est rien. La politique des roisde’France fut toujours d’attirer leur noblesse dans les villes et surtout à Paris; ils voulaient par là diminuer son influence au profit des parlemcns qui soutenaient le pouvoir delà couronne, parce qu’ils l’exploitaient. Une partie de la noblesse, pour soutenir son rang , tirait le plus de revenu possible de ses terres, et à cet effet, les louait en détail , ce qui les réduisait à la petite culture. Le clergé seul maintenait de grandes exploitations rurales et vivait sur scs terres : c’était la fortune de la France. Mais les terres des familles privées s’étaient divisées et se divisent tous les jours, d’après les raisons que j’ai établies tout à l’heure , de manière à être arrivées , en i83o , à ce qu’il ne reste pas de propriétaires de terre qui n’eussent leur héritage, quelqu’étroit qu’il fut , partagé en lambeaux épars dans leur paroisse ; et d’après nos lois , on peut préjuger que moins une famille a de terre , plus cette terre est divisée , puisqu’elle est le résultat de quelques centaines d’années de partages entre les

familles qui , sortant de la même souche , se sont successivement multipliée».

. Le lecteur peut voirxjue le nombre des familles qui forment les deux dernières lignes du tableau précédent , s’élevaient à 1,952,101 ; mais aujourd'hui, en i836 , elles dépassent celui de 2,200,000; entre elles toutes, elles ne possèdentpas deux millions d’hectares , et encore ces deux millions d’hectares se trouvent, suivant le cadastre, divisesen 45, 000, 000 de morceaux épars ; qu’on ajoute , en surcroît, que la plupart de ces 2,200,000 familles vivent sous le joug des usuriers qui , acheteurs en gros des biens volés à l’église et à la noblesse , ont détaillé à crédit ces mêmes biens aux malheureux paysans. Pour obtenir, à cet égard, une idée juste , il faut voir le frontispice de la première publication du cadastre. Le rapporteur , pour parler aux yeux du maître et lui adoucir l’amertume de la dépense de 3o, 000, 000 déjà faite et de 70,000,000 à faire , lui donne l’image qui représente la division commune de chaque hectare de terre cultivée en France.

Cet ordre -matériel , dont le principe était malheureusement dans les lois de la monarchie française , mais que Bonaparte a empiré de tout son pouvoir , scra-t-il sans effet sur l’ordre intellectuel ? non , certes, il ne le sera pas; ces 2,200,000 familles , faisant précisément le tiei’s de la population en France, seront toutes, et sans exception , républicaines ; isolées de la société , chacune d'elles ne

dépend de personne et personne ne dépend d’elles; chacune d’elles n’a aucun intérêt commun avec ses supérieurs : chacune d'elle* est donc sans protecteurs , et bien entendu sans protégés ; ne pouvant tomber plus bas , elles n’ont pas d’inférieurs ; renferméesdans le cercleétroitdeleur unité individuelle, elles comprendraient aussi facilement une formule algébrique qu’une idée monarchique.

J'ai à présenter une série d’idées si contraires à celles qu’a répandues, depuis un demi-siècle , cette tourbe de législateurs connus sous le nom de députés, journalistes ou pairs, que j’ai voulu disposer l’esprit demonlecteurà m’écouter avec patience, " en présentant des faits officiels dont l’authenticité est hors de toute controverse. Je veux à présent établir une théorie qui est, je crois, également indisputable , et nous reprendrons ensuite l’historique des faits.

L’homme n’est que la première partie de luimême; sa subsistance en est la seconde. Si la Providence avait voulu que les moyens de reproduction de chacune de ces deux parties de nousmêmes fût égale , l’harmonie de la société ne serait jamais troublée à cet égard; l’accroissement du nombre des consommateurs serait toujours suivi ou plutôt précédé de l’accroissement des objets de consommation ; mais il n’en est pas ainsi, et même bien loin de là. La possibilité de l'accroissement dans les besoins, c’est-à-dire la possibilité de

l’accroissement du nombre des hommes, est décuple, est centuple de la possibilité de l’accroissement des subsistances ; et la société fait, comme les jeunes personnes, un beau roman de la vie, si elle croit être libre de vivre sous telles ou telles institutions qu’il plaità son orgueil d’adopter; elle peut faire des tentatives., nous le savons, nous ne le voyons que trop, mais c’est au péril de son existence et aux dépens de son bonheur. M. Malthus a dit que la population pouvait s’augmenter dans une progression géométrique , tandis que les subsistances ne pouvaient s’accroître que dans une progression arithmétique.

L'une et l’autre de ces deux assertions est des plus incorrectes, et je vais mettre deux calculs positifs

en regard l’un de l’autre; ils établissent les possibilités de reproduction de chacune des deux parties de nôus-mêmes, c’est-à-dire de l’homme et de sa subsistance.

Euler a calculé que le nombre des hommes pouvait se doubler tous les onze ans sous le 50mc degré de latitude ; il y a certaines localités dans les Etats-Unis où le fait a prouvé que ses calculs étaient justes. Les voici pour HOans à partir du nombre de 1 ,000 habitants.

A l’époque où il fut mis en Angleterre un impôt sur tous les revenus, on lit constater officiellement quel était l’accroissement possible de la production des subsistances dans une ferme précédemment cultivée. En voici l’échelle pour 110 ans, à partir du nombre supposé de 1,000 rations; elle est de 12 p. °/# tous les 11 ans.

Années

1800 1,000 habitants ont

1811 2,000 auraient

1 ,000 rations de subsist.