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» pour avoir l’œil sur la culture des terres, pour exiger » ma part des fruits et pour les garder. D'ailleurs, il n’est » nul genre de revenu plus juste que celui qui nous » vient de la fertilité de la terre, de la température de » l’air et de l’ordre des saisons ; cela demande des gens » sûrs, vigilants et en nombre. Je veux pourtant essayer » ettenter comme dans une maladie invétérée, tous les » secours que le changement de remède pourra donner. » (Lib. IX, epist. 37. Traduction de M. de Gasparin, du Métayage, p. 19).
L'agriculture en était arrivée à cet état presque désespéré et la nécessité de cultiver en partageant les produits du sol se présenta comme un remède aux maux dont elle souffrait. L'usage de cette tenure ne tarda pas à se répandre dans toutes les provinces de l’Empire, à ce point qu’au temps de Constantin, c'était le mode de culture le plus généralement usité.
Les Barbares, en se répandant sur le territoire de Rome, ne touchent en rien à l’état de choses qu’ils trouvent organisé. Ils demandent à vivre près d’une population indigène qu'ils ne songeaient pas à asservir.
Aussi M. Fustel de Coulanges peut dire, en terminant son Domaine rural : « Nous avons observé la nature et l'organisme du Domaine rural depuis le 1v° siècle jusqu’au 1x° siècle. La première chose qui nous frappe dans cette étude est la continuité des faits et des usages. Tel il était au 1v° siècle, tel il est encore au 1x°. »
A partir du 1x° siècle ou même plus exactement dès le vusiècle, les documents que nous possédons sur l'Economie rurale d’alors nous sont fournis par Îles registres des abbayes tenus pour les biens ecclésiastiques.
Charlemagne voulant connaître l’état des terres et l’état des sujets de son Empire, fit procéder à une sorte
de recensement destiné à fixer la nature des terres avec leur étendue et à déterminer la situation sociale de
chaque habitant. Ses instructions furent exécutées sur les domaines du fisc et sur ceux des évêchés et des monastères; nous ignorons si ce travail s’étendait aux propriétés particulières.
Pour les seigneurs, la terre était un moyen de puissance plutôt que de subsistance : ils se souciaient peu d'arriver à une production agricole plus abondante, sachant que ce résultat aurait eu pour effet d'attirer sur leurs domaines des rivaux avides de pillage qui leur auraient anéanti le fruit de leurs labeurs.
Les immenses possessions ecclésiastiques étaient, au contraire, protégées par une crainte salutaire à leur conservation et jouissaient d’une sorte d’immunité due en partie aux services rendus par l'Eglise. |
À cette époque, des milliers de domaines eurent leur description ; l'objet ainsi inventorié était un manse, propriété qui comprenait la partie réservée au propriétaire, c’est-à-dire une maison d’habitation et les bâtiments nécessaires à l'exploitation d’une terre, des champs et des pâtures ; ce manse deviendra plus tard la métairie. Une description bien établie devait relever soigneusement la contenance exacte de chaque manse avec la nature des terres qui la composaient, et mentionner le nom de chaque tenancier, celui de sa femme et de ses Rae Ce qui était surtout indiqué avec précision,
étaient les redevances de chaque tenancier ainsi que É services auxquels il était tenu.
On comprend facilement la raison d’être de ces derniers renseignements. Pourquoi, d’autre part, rechercher si minutieusement la contenance et la nature de la terre ainsi que le nom des tenanciers si ce n’était pour assurer
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à la famille de ces derniers une transmission qui devait être la récompense des services rendus par leur auteur ? Lés descriptions des divers domaines se trouvaient réunies dans un registre à plusieurs feuillets que l’on nommait un polyptique. Les polyptiques de Saint. Germain-des-Prés et de Saint-Remi de Reims nous fournissent des détails précieux sur le métayage dont nous nous eflorçons de suivre les traces à travers le Moyen- Age.
Le premier a été rédigé au temps de l’abbé Irminon, vers la fin du règne de Charlemagne ; le second est un peu postérieur.
L'abbaye de Saint-Germain-des-Prés possédait de vastes domaines dans le nord de la France reconaus par 1646 exploitations cultivées chacune par une famille de cultivateurs ; le polyptique consacre un chapitre spécial à chacune de ces exploitations ; un dixième seulement sont aux mains de métayers. Dans cette région d’une grande fertilité, le métayage n’a jamais été’très répandu.
Parmi l’énumération des tenures à mi-fruits, nous
relevons les mentions suivantes :
26° « Tenet eum Adalgardis. Arat illum ad me dhclatem ».
230 « Tenet eum nunc Amailaicus colonus et uxor ejus colona, nomine Winerada, homines Sancii Germar. Arat ipsam ierram ad medietaiem. Donat quatuor denarios de capite suo, pullos et ova.
Les redevances étaient-elles promises volontairement et après discussion préalable ? Faisaient-elles partie du contrat ? On peut croire que chaque manse avait ses usages et ses coutumes ; que le concessionnaire, une fois promesse faite, transmettait ses engagements au nouvel exploitant qui lui succédait. Nous serons plus affirmatif
en ce qui concerne la partie volatile du cheptel que nous
attribuerons en toute propriété au concessionnaire puisqu’il donne, outre la moitié des fruits de la terre, quatre deniers, quelques poules et des œufs, le tout provenant de sa basse-cour, de capile suo.
Le polyptique de l’abbaye de Saint- Remi de Reims fut rédigé sous l’apostolat d’Incmar, archevêque de Reims de 806 à 862 Les contrats mentionnés dans ce registre ont pour objet des concessions de vignobles ; il est à remarquer que la quote-part du partiaire y est du tiers et n’est jamais qu’une condition accessoire de lexploitation. Nous trouvons qu’en échange de la jouissance qui lui est accordée, le colon promet du travail, des poulets et des œufs.
Dans les domaines des abbayes, le colonage ne paraît pas en honneur : c’est que ce genre de tenure exige constamment et surtout au Moyen- Age, une grande surveillance de la part du bailleur.
« Les supérieurs ecclésiastiques, dit M. Rérolle (Traité du colonage partiaire, p. 175) ne pouvaient permettre aux religieux sous leurs ordres de se laisser
absorber par le souci des affaires temporelles, au grand
détriment des choses spirituelles qu’ils s'étaient données pour occupation exclusive. Ils préféraient les autres systèmes d'exploitation qui avaient le double avantage de leur assurer des revenus moins variables et de les désintéresser de toute transaction commerciale. Cette tendance était si accentuée que les règlements de l’ordre des Prémontrés considéraient comme également blâmable de faire du commerce et d’avoir des partiaires. »
Ce n’est pas seulement sur les propriétés ecclésiastiques que le métayage avait peine à prendre racine,
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les biens seigneuriaux lui opposaient la même résistance. Les guerres de Charlemagne et de ses successeurs décimèrent les hommes libres et presque tous les tenanciers devinrent serfs. |
Ce fut vers le x° siècle que les affranchissements commencent à devenir plus fréquents : on rencontre le medietarius intervenant comme témoin dans les actes ; il est fait mention de lui dans les censiers et dans les polyptiques à titre de redevable. Toutefois la situation précaire qui était faite aux nouveaux affranchis, était loin d’être propice au développement du colonage; ne
devaient-ils pas se procurer les instruments nécessaires
à leur culture, le cheptel et tout ce qui est indispensable à la mise en valeur du sol ? Ils ne pouvaient, dans ces conditions, devenir fermiers indépendants. Ils s’adresseront au seigneur qui leur fournira tout ce dont ils auront besoin pour exploiter la terre, et ils accepteront d’être ses métayers. Leur condition va s'améliorer et la surveillance du maître leur paraîtra bien douce s’ils la comparent aux droits du seigneur sur ses serfs, droits dont ils viennent de s’affranchir.
Le contrat de métayage ne devait pas suffire à toutes les exigences d’une société en peine d’organisation. Parmi les nobles, nous voyons recourir au métayage ceux-là seulemeut que les goûts simples, un domaine peu considérable, des ressources modestes retenaient sur leurs terres. Cette fraction de la noblesse était loin d’ailleurs d’être négligeable. Les autres, désireux de vivre à la ville, d’obtenir un emploi public et de se décharger de l'exploitation de leurs biens, recouraient à des combinaisons différentes suivant les pays. La variété de ces combinaisons était grande et chacune d’elles revêtait un caractère emprunté aux diversse situations des concédants.
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De toutes ces tenures, la plus répandue paraît avoir été le métayage qui ne prit un essor remarquable en roue qu'après les guerres de religion.
En 1599 s’imprimait le « Théâtre d'Agriculture et Mesnage des champs » d'Olivier de Serres. À ce moment le fermage était le mode d’exploitation le plus usité en France, il était seul en honneur dans les propriétés du roi, des princes, des grands seigneurs, des communautés, des pupilles et autres. Etait-ce un système modèle apportant l’aisance dans les campagnes et procurant au propriétaire les revenus auxquels il pensait avoir droit ? Il suffit de lire les écrits d'Olivier de Serres, dit M. Rérolle, (p. 187), pour se convaincre que ce mode d’exploitation était plutôt considéré comme un régime vieux et démodé, comme un obstacle au développement agricole.
« Si choisissés riche vostie fermier, comme de nécessité faut qu’il ait du moyen pour fournir vostre domaine de bestail, d'outils, de semences, de meubles, de vivres, d'argent, et d’autres choses requises, voudra avoir vostre bien à trop bon marché et n’y entrera qu’avec asseurance’ de grand profit, sous conditions rudes et pour vous peu avantageuses. Joinct qu’y estant, son ignorance, son orgueil, son irrévérence et autres siennes incivilités vous importuneront ».
» Si pauvre, pour qu’en jouissiés comme voudrés, vous en promettant bon prix, serés contraint, non seulement d'attendre ce qui aura esté convenu entre vous, mais aussi de lui fournir deniers, blé, meubles, bestail pour avancer vos affaires, autrement demereurait-il en arrière, avec danger d’en estre mal rembourcé, à cause de sa pauvreté qui lui oste le moyen d’attendre
la vente de ses fruicts, dont bien souvent n’en peut-il tirer la raison. »
Après avoir montré que le fermier appauvrit nécessairement le domaine qui lui est loué et signalé l’inconvénient qu’il y a pour le bailleur à laisser le preneur posséder des terres près de celles de la métairie, terres qui seront l’objet d’une sollicitude toute spéciale, labourées et fumées beaucoup mieux que celles du maître, Olivier de Serres nous indique à quel déplorable résultat on finit par arriver ; il nous montre ces domaines qui, quoique beaux de nature, ayant demeuré quelque temps entreles mains de telles gens, deviennent laids et hideux, comme portant le deuil pour l'absence de leurs maistres ». Et, comme conclusion, il conseille le métayage comme étant le meilleur mode d'exploitation.
Ces paroles sont l’écho, lointain déjà, des plaintes dont Pline adressait l’éloquente expression à son ami Paulin. Pour le proconsul romain comme pour le conseiller du roi de France, c’est le même remède proposé aux souffrances de l’agriculture à ces deux époques. Si nous étions appelé à revoir ces temps difficiles, nous aimerions à nous souvenir que nous avons tenté de donner la formule de ce remède en commentant dans les pages qui vont suivre les dispositions de la loi du 18 juillet 1889.
Il nous reste à rechercher si, depuis Olivier de Serres et plus particulièrement à partir du xviu® siècle, le métayage était aussi répandu qu’on veut bien le dire. Il est assez difficile d'établir une statistique exacte : dans le langage de cette époque, les expressions « métayer », « métairie » ne présentent pas un sens précis ; aussi est-il arrivé aux auteurs de prendre le colonage pour le fermage et vice versa par suite d’une regrettable confusion entre les redevances fixes en nature et les redevances proportionnelles également en nature : pour
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eux, le mot « métairie » s'applique à tous les biens ruraux, que lque soit le mode dont les preneurs se servent pour les faire valoir. Pothier emploie le mot métairie
dans ce sens général (1) ;le code civil n’a pas échappé
à cette défectueuse terminologie (Voir art. 1819, 1821,
1824, etc). Quoiqu'il en soit, l’illustre jurisconsulte nous
dit, toujours dans son contrat du Louage (IV, p. 302) :
« Les métairies se louent souvent pour une certaine
quantité de grains par chacun an, les vignes pour une
certaine quantité de vin, les terres plantées en oliviers
pour une certaine quantité d'huile. Ces fermes s’ap-
pellent moissons. » « Quelquefois aussi les héritages
s’afferment pour une portion aliquote des fruits qui se
recueillent par exemple à la charge que le fermier donnera au locateur la moitié des blés qui seront
recueillis par chacun an, ou le tiers ou le quart : ces sortes
de baux se nomment baux partiaires. Ces expressions
indéfinies « quelquefois » et « souvent » sont précisées
par les plus célèbres économistes à ce point que, pour
Adam Smith le colonage, à la fin du xvur siècle, aurait
couvert les 5/6 du territoire. Arthur Young porte cette
fraction aux 7/8. »
Ces économistes doivent comprendre dans leurs calculs sous le nom de métayage les tenures dans lesquelles la redevance consistait en une quote-part des fruits si minime fût-elle et celles qui, comme le champart et le terrage, s’en approchaïent le plus. Pour Turgot qui pouvait se procurer des renseignements plus précis, le colonage s’étendait sur les 4/7 du royaume.
Le métayage se retrouve dans l’Anjou et dans les provinces voisines, où il s'appelle « closerie », « loca-
(1) Louage, 3° partie, ch. I art. 2. Et titre des cheptéls p. 661ets.