TITRE I

La Théorie du Droit Successoral de l'appelé

SECTION I. — Exposé 117

SECTION II. — Etude de Jurisprudence 121

SECTION III. — Critique de la Théorie du Droit successoral

de l'appelé :

Particularités du droit de l'appelé difficilement eonci--

liables avec l'idée d'un droit de succession 12")

L'appelé ne tient pas son droit du grevé, il le tient du

disposant 126

L'appelé a le droit d'intervenir dans la gestion du grevé 131

Dans l'Ancien Droit, le Droit de l'appelé n'était pas un

droit de succession 134

En restreignant l'application des substitutions, le Code

n'en a pas changé la nature juridique 136

SECTION IV. — Précisions sur l' « Ordo Successivus » 138

CONCLUSION ......................................................... 143