CHAPITRE IV
La Substitution et la Stipulation pour autrui
SECTION PRÉLIMINAIRE. — Vraisemblance, de ce rapproche--
ment d'après la rédaction d'u Code 237
SECTION I. — Structure de la Substitution :
Paragraphe I. — Situation du Disposant et du Grevé.
L'engagement du disposant et du grevé 240
Objet de l'engagement du disposant et du grevé, nais--
sance du droit de l'appelé
Paragraphe II. — Situation de l'appelé --
L'appelé pourra ne pas être conçu 24 3
L'appelé n'a pas à accepter. Son droit ne peut être 247
révoqué que par le disposant ..........-.........-..--" SECTION II. — 06 jet de l'engagement du grevé et du droit
de l'appelé :
Paragraphe I. — 1) La charge de rendre 251
Action en dommages-intérêts ... 252
Action hypothécaire 252
Action en dommages-intérêts con--
tre le tuteur 258
Action Paulienne 259
Actions en Responsabilité 259.
2) Exigibilité de la charge de rendre 260
Paragraphe II. — La charge de conserver
Existence 261
Consistance 263
Le grevé et l'usufruitier ; 264
Exigibilité 266
La stipulation pour autrui : seule explication de la
charge de conserver 268 SECTION III. — Justification de la Théorie do la Stipulation
pour autrui :
Paragraphe I. — Justification historique 271
Paragraphe II. — Justification doctrinale 274
Paragraphe III. — Justification; légale et jurispruden--
tielle 278
Le droit de l'appelé n'est pas un droit de succession 279
L'appelé tient son droit du disposant 280
Le substituant doit imposer une obligation civile au
grevé et attribuer à l'appelé un droit correspondant 280
La personne de l'appelé doit être déterminable 282
L'appelé a le droit d'exiger du grevé la prise de mesu--
res conservatoires 282
Pour révoquer l'acte du grevé, la Jurisprudence prend
en considération l'état de fraude chez ce dernier et
l'état de mauvaise foi des tiers intéressés 283
Nouvelle manière d'envisager la charge de conserver
et de rendre ................................................ 283 SECTION IV. — Avantages de la Théorie de la Stipulation
pour autrui :
Elle explique parfaitement le statut de la substitution et
en précise chacun des éléments 286
La théorie de la stipulation pour autrui ne dénature aucun
concept juridique traditionnel 289
La théorie de la stipulation pour autrui permet de quali--
fier le droit de l'appelé 290
La théorie de la stipulation pour autrui donne une expli--
cation plus juridique et plus rationnelle de la substi--
tu tiOll 292
La théorie de la stipulation pour autrui accroît la sécurité
du droit de l'appelé, et améliore la situation des tiers. 293
