AD TEMPUS" OU " A TERME

SECTION I

Exposé

L'explication de la substitution par la notion de propriété « Ad Tempus » forme, pourrait-on dire, le second stade de l'étu-de de cette institution. Non pas second stade dans le temps, car nombre d'auteurs et la jurisprudence continuèrent, bien après la naissance de cette théorie, à expliquer la substitution par la théorie des droits conditionnels. Mais second stade dans la pensée des auteurs. Il est remarquable que tous les partisans de cette théorie l'exposent et prennent parti pour elle, après avoir constaté l'insuffisance du système de la condition.

Le plus illustre représentant de cette théorie, et le premier aussi, pourrait-on dire, fut M. DEMOLOMBE. Le passage suivant qui se trouve dans son Traité des Donations entre vifs et Tes-tamentaires, t. 1er, p. 99 est devenu célèbre :

« Non la propriété du grevé n'est pas résoluble dans la vé-rité juridique des termes, c'est tout simplement une propriété « Ad Tempus » qui finit, qui meurt lorsque la substitution vient à s'ouvrir, mais qui n'est pas résolue ; elle finit, dis-je, donc elle a duré ; elle meurt, donc elle a vécu. Le droit du grevé, en un mot, si j'osais m'exprimer ainsi, a fait son temps ».

Beaucoup à sa suite reprirent la théorie et répétèrent les termes de propriété « Ad Tempus » et de propriété temporaire. Mais il faut se méfier de l'emploi de ces termes, et bien saisir la pensée de l'auteur qui les écrit. Ils sont nombreux ceux qui n'entendent par le terme de « propriété temporaire » qu'une propriété conditionnelle résoluble ou non, mais plus souvent non résoluble.

C'est ainsi qu'on trouve dans POTHIER le passage suivant : « Le tiers acquéreur ayant acquis le droit de propriété tel que l'avait alors le grevé...., c'est-à-dire un droit de propriété durable jusqu'au temps de l'accomplissement de la condition apposée à la substitution, il ne peut pas être dépouillé de ses héritages avant ce temps, puisqu'il en a acquis la propriété jusqu'à ce temps ». (POTHIER. - Subst., section VI, art. I, par. 2, éd. Bugnet, t. VIII, p. 520, n° 191).

Il en est de même de THÉVENOT d'EssAULE, qui, rappro-chant le fidéicommis du droit de retour conventionnel de l'as-cendant, qui s'opère de l'avis de tous par l'effet d'une condi-tion résolutoire, s'exprime ainsi : « Une pareille disposition n'est autre chose qu'une donation faite pour un temps, « Ad Tempus » après lequel expiré, le donateur rentre dans sa chose sans qu'il soit question de fidéicommis ». (THÉVENOT. - Subs., 240 à 243 ).

Il est évident que ces termes « la propriété acquise pour un temps », de « propriété temporaire » sont employés pour exprimer la durée d'une propriété sous condition résolutoire, et non pas l'existence d'une propriété « Ad Tempus ». On ne pourrait donc trouver chez les anciens auteurs des antécédents à la théorie de M. DEMOLOMBE.

En général, les auteurs ne font qu'énoncer ce système sans insister, et sans le justifier.

M. ROCHE écrit : « La vérité est que le grevé devient seul propriétaire, mais « Ad Tempus », ce qui constitue une situa-tion anormale, explicable par ce fait qu'on est ici en matière exceptionnelle ». (Op. Cit., p. 78).