A plus forte raison, le créancier ne peut

(1) Instit., De oblig. quœ ex delicto, § 6. L. 54, D.', De furtis.

Mon comm. du Dépôt, n°* 97, 98 .

(2) Arg. de l'art. 1930 C. c.

Mon comm. du Dépôt, n° 100.

Infrà, n<> 438.

(3) Infrà, no 438.

392 CHAI». I. DU Qà&E.

ni vendre la chose engagée, ni la faire servir h des usages abusifs.

423. 11 peut cependant la mettre en gage (1). C'est ce qu'on appelle sous-gage , ou en latin sub-pignus. Si ce sub-pignus a été contracté en connaissance de cause par le sous-gagiste, ce dernier n'a pas plus de droits que son propre créancier (2).

Mais si la chose engagée a été donnée en gage comme sienne par le créancier, il est de règle que le sous-gagiste a tous les droits d'un premier créancier. Nous avons vu ailleurs les preuves de cette proposition ; elle est usuelle dans le commerce (3). Elle est fondée sur ce sage et tutélaire principe du droit français : les meubles n'ont pas de suite. Il ne reste au débiteur frustré dans ses droits que l'action pigneratice contre celui qui a abusé de sa confiance.

(1) L. 1, C, Si pignus pignori datum sit. L. 13, § 2, D., De pignorib.

(2) Saprà, n° 82.

(3) Suprà, n° 83.

art. 2080. 393

Article 2080.

Le créancier répond , selon les règles établies au titre des Contrats et des Obligations conventionnelles en général , de la perte ou détérioration du gage qui serait survenue par sa négligence.

De son côté, le débiteur doit tenir compte au créancier des dépenses utiles et nécessaires que celui-ci a faites pour la conservation du gage.

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