Du nantissement, du gage et de l'antichrèse
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 12 h 00 (48 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
ou à de petits spéculateurs qui font fructifier leur argent d'une manière latente et sans contrat. Il est surtout l'expédient lucratif des usuriers de bas étage , qui exploitent les emprunteurs pauvres et honteux, et convoitent l'argenterie, les bijoux, les dentelles , derniers débris d'une ancienne opulence, dernière ressource d'un crédit aux abois. Cette race pernicieuse d'avides et dangereux prêteurs a été dépeint…
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Chapitres
- II IT.HACK15 min
- PRÉFACE. III15 min
- PRÉFACE. V15 min
- PRÉFACE. VII15 min
- PRÉFACE. IX15 min
- PRÉFACE. XIII15 min
- PRÉFACE. XV15 min
- PRÉFACE. XVII15 min
- PRÉFACE. XIX15 min
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- PREFACE. XXIII15 min
- PRÉFACE. XXV15 min
- PREFACE. XXVII15 min
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- II. c15 min
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- VI PREFACE15 min
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- PRÉFACE. XXXIX15 min
- XL PRÉFACE15 min
- PRÉFACE. XLI15 min
- PRÉFACE. XLII15 min
- PRÉFACE. XLV15 min
- DÉCRÉTÉ LE 16 MARS 1804 , PROMULGUÉ LE15 min
- Différence entre les gages conventionnels et les gages15 min
- D1 NANTISSEMENT15 min
- Le pignus avait des avantages dont man15 min
- L. 9, D., Quib, modis. Théophile, loc. cit15 min
- DU NA.MISSI.M! \T15 min
- V. mon comm. du Cautionnement, n15 min
- II15 min
- V. Hering15 min
- L'otage, qui aujourd'hui n'est pratiqué que15 min
- V. art. 161, coût, de Paris, avec le comm. de Brodeau15 min
- DU GAGE15 min
- Du reste, quand les choses se passent entre le débi15 min
- Qu'a fait le Code de commerce15 min
- Preuve de ceci tirée de la loi du 8 septembre15 min
- Troisième pas en dehors de l'art. 93. Quoique l'ar15 min
- Quatrième progrès en dehons de l'art. 93. Quoique15 min
- Ces principes ont été contestés en matière commer15 min
- Les affaires de commission traitées de bonne foi15 min
- L. 21, G., De sacro eccles15 min
- TI15 min
- V. le t. du Code Si res aliéna pignor. dat15 min
- D'un autre côté, si ce débiteur, qui de15 min
- V. mon comra. du Prêt, nos 38 et15 min
- L'article 2279 du Code civil fait incontes15 min
- II. G15 min
- V. ces arrêts dans la collection chronologique de15 min
- IN15 min
- V. Savary, t. 1, p15 min
- Mais, en approuvant au fond l'arrêt du15 min
- V. leur Table, v° Prêt sur consignation15 min
- V. infrà, n15 min
- M\!\ CHAP. L DO G15 min
- Une première question se présentait15 min
- II15 min
- Autre hypothèse15 min
- CHAP. I. 1)1 <.\CE15 min
- Yoici les faits30 min
- Remarquons-le bien toutefois : dans les15 min
- Voici d'abord celle qui s'en rapproche le plus30 min
- Ce point de vue me paraît très étroit15 min
- Reste une autre hypothèse15 min
- IN15 min
- Passons à présent à un autre ordre d'idées15 min
- C'est une raison de plus pour que les15 min
- Il n'y a pas de nantissement de droits réels15 min
- Comme la signification est de rigueur15 min
- ART15 min
- Par exemple30 min
- Un autre système, cependant, a été pré15 min
- Résumons-nous15 min
- Cette précaution est souvent très sage15 min
- V. notre comm. du Dépôt , n15 min
- Quand l'objet donné en gage a un certain15 min
- Et d'abord, en ce qui concerne notre1 h 00
- Le Code de commerce est venu pour ré15 min
- Celui qui a donné ce gage a-t-il le bénéfice de dis15 min
- Quld si l'acheteur ne paie pas15 min
- L. 45, D., De solut15 min
- L. ult., C., De pact, pignor15 min
- II15 min
- Le pacte commissoire est-il valable s'il15 min
- Reste à voir maintenant quel est ce droit commun15 min
- L. 7 et 8, C, De distr. pignor15 min
- Il peut cependant la donner en gige. Du sub pignus15 min
- L. 34, D., De pign. act15 min
- A plus forte raison, le créancier ne peut15 min
- Suite15 min
- La mise en gage de la créance donne au créancier15 min
- Notez, du reste, que la mise en gage15 min
- Il en est autrement quand le débiteur, après avoir15 min
- En voici d'autres preuves15 min
- Et dans la matière même du gage, où la15 min
- Laissons donc à ces deux choses leur rôle spécial15 min
- Pour Le prouver, il suffit de rappeler quelques textes15 min
- Si , du reste , la novation était accompa15 min
- Axpplication de la divisibilité âa. gage au cas où le15 min
- Utilité des monts de piété. Mais leur régime est sus15 min
- Suite15 min
- V. aussi Cujas, III, observât15 min
- IT15 min
- V. aussi Fachin, Controv15 min
- V. arrêt de Rouen du 23 janvier15 min
- V. conclusions de M. Delangle (Dal15 min
- Mais notons-le bien15 min
- L. 11, § 1, D., De pign. et hypoth15 min
- CHAI'. II. DE L'ANTICHRÈSE15 min
- Suite15 min
- L. 6, C, De pignorib. et hypoth15 min
- Ces idées ont été appliquées dans l'espèce suivante15 min
- Suite15 min
- V. suprà, n15 min
- Nous ajouterons seulement que si la15 min
- Suite15 min
- Suite15 min
- JN15 min
- Quand le créancier hypothécaire saisit la chose sou15 min
- TI15 min
- L. 59, D., De mut15 min
- V. suprà, n15 min
- Il y a de bonnes raisons pour qu'il en soit ainsi15 min
- Passons maintenant à d'autres aperçus15 min
- ART. 2091. 5 H15 min
- Acte de nantissement. Formes qu'il doit contenir. 158, 186 et suiv15 min
- La possession de l'antichrésiste empêche la15 min
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