QUELQUES MOTS SUR LA SOUVERAINETÉ

L'homme , en sa qualité d'être à la fois moral et corr rompu , juste dans son intelligence , et pervers dans sa volonté, doit nécessairement être gouverné; autrement il serait à la fois sociable et insociable , et la société serait à la fois nécessaire et impossible.

On voit dans les tribunaux la nécessité absolue de la souveraineté ; car l'homme doit être gouverné précisément comme il doit être jugé , et par la même raison , c'està-dire, pai'ce que^ partout où il n'y a pas sentence, il y a combat»

Sur ce point , comme sur tant d'aulres , l'homme ne saurait imaginer rien de mieux que ce qui existe , c'est-àdire une puissance qui mène les hommes par des règles générales, faites non pour un tel cas ou pour un tel homme , mais pour tous les cas , pour tous les temps ^ pour tous les hommes.

L'homme étant juste, au moins dans son intention, tou* tes les fois qu'il ne is'agît pas de lui-même, c'est ce qui rend la souveraineté , et par conséquent la société possi-

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blés. Car les cas où la souveraineié est exposée à mal Elire yolontairement , sont toujours , par la nature des choies, beaucoup plus rares que les autres, précisément, pour suivre encore la même analogie , comme dans Tadministration de la justice les cas où les juges sont tentés de préyariquer , sont nécessairement rares par rapport aux autres. S'il en était autrement, Padministration de la justice serait impossible comme la souveraineté.

Le prince le plus dissolu n'empêche pas qu'on poursuive les scandales publics dans ses tribunaux, pourvu qu'il ne s'agisse pas de ce qui le touche personnellement. Hais comme il est seul au-dessus de la justice , quand même il donnerait malheureusement chez lui les exemples les plus dangereux, les lois générales pourraient toujours être eiécQtées.

L'honune étant donc nécessairement associé et nécessairement gouverné , sa volonté n'est pour rien dans l'établissement du gouvernement; car, dès que les peuples n'ont pas le choix et que la souveraineté résulte directement de la nature humaine , les souverains n'existent plus far la grâce des peuples; la souveraineté n'étant pas plus le résultat de leur volonté , que la société même.

On a souvent demandé si le roi était fait pour le peuple, ou celui-ci pour le premier? Cette question suppose , ce me semble, bien peu de réflexion. Les deux propositions sont fausses prises séparément , et vraies prises ensemble. Le peuple est fait pour le souverain , le souverain est fait pour le peuple ; et l'un et l'autre sont hits pour qu'il y ait une souveraineté.

Le grand ressort , dans la montre , n'est point fait pouf le balancier, ni celui-ci pour le premier; mais chacun d'eux pour l'autre ; et l'un et l'autre pour montrer l'heure.

Point de souverain sans nation , comme point de naUot

lans souTerain. Celle-ci doit plus au soitveràià , qae h souverain à la nation ; car elle lui doit rexbtence sociale et tous les biens qui en résultent ; tandis que le prince ne doit à la souveraineté qu'un vain éclat qui n^a rien de commun avec le bonheur , et qui Te^clut même presque toujours.

GHAPITAE n.

inCONVENIENTS DE LA SOUTERAlNETé*

Quoique la souveraineté n^ait pas d'intérêt plus grand et plus général que celui d'être juste » et quoique les cas 011 elle est tentée de ne l'être pas, soient sans comparaison moins nombreux que les autres, cependant ils le sont malheureusement beaucoup; et le caractère paurticulier de certains souverains peut augmenter ces inconvénients, au point que, pour les trouver supportables, il n'y a guère d'autre moven que de les comparer à ceui^ qui auraient lieu , si le souveram n^existait pas*

n était donc impossible que les hommes ne fissent pas de temps en temps quelques efforts pour se mettre à l'abri des excès de cette énorme prérogative; mais sur ce point, l'univers s'est partagé en deux systèmes d'une diversité tranchante.

La race audacieuse de Japhet iCa cessé *, s'il est permis de s'exprimer ainsi , de graviter vers ce qu'on appelle la liberté, c'est-à-dire vers cet état où le gouvernant est aussi peu gouvernant, et le gouverné aussi pea gouverné qu'il est possible. Toujours en garde contre ses maîtres , tantôt l'Européen les a chassés, et tantôt il leur a o|h

(i) [Aadax hpefigeikus. Horal. I. Od. lit, 27.]

posé des lois. Il a tout tenté , il a épuisé toutes les formes imaginables de gouvernement , pour se passer de mal' très, ou pour restreindre leur puissance.

L'immense postérité de Sem et de Cham a pris une autre route. Depuis les temps primitif jusqu'à ceux que nous voyons, toujours elle a dit à un homme : Faites tout ce que vous voudrez, et lorsque nous serons las, notu vous égorgerons.

Du reste , elle n'a jamais pu ni voulu comprendre ce que c'est qu'une république; elle n'entend rien à la balance des pouvoirs , à tous ces privilèges , à toutes ces lois fondamentales dont nous sonunes si fiers. Chez elle l'homme le pins riche et le plus maître de ses actions, le possesseur d'une immense fortune mobilière , absolument libre de la transporter où il voudrait , sûr d'ailleurs d'une prol>ection parfaite sur le sol européen , et voyant déjà arriver à lui le cordon ou le poignard, les préfère cependant au malheur de mourir d'ennui au milieu de nous.

Personne sans doute n'imajcinera de conseiller à l'Europe le droit public , si court et si chu* , de l'Asie et de l'Afrique; mais puisque le pouvoir chez elle est toujours craint, discuté, attaqué ou transporté; puisqu'il n'y a rien de si insupportable à notre orgueil que le gouvernement despotique, le plus grand problème européen est donc de savoir : Comment on peut restreindre le pouvoir souverain sans le détruirer

On a bientôt dit ; « /Z faut des lois fondamentales , il faut une constittUion. » Mais qui les établira , ces lois fondamentales, et qui les fera exécuter? le corps ou l'individu qui en aurait la force , serait souverain , puisqu'il serait plus fort que le souverain ; de sorte que , par l'acte tnétde de l'établissement , il le détrônerait. Si la loi con-^ ^tutionnelle est une concession du souverain , b question

ï^ecommence. Qui empêchera un de ses successeurs de h violer? II faut que le droit de résistance soit attribué à un corps ou à un individu ; autrement il ne peut être exercé que parla révolte, remède terrible, pire que tous les maux.

D'ailleurs , on ne voit pas que les nombreuses tentatives faites pour restreindre le pouvoir souverain , aient jamais réussi d'une manière propre à donner Fenvie de les imiter. L'Angleterre seule, favorisée par l'Océan qui l'entoure, et par un caractère national qui se prête à ces expériences , a pu faire quelque chose dans ce genre ; mais sa constitution n'a point encore subi l'épreuve du temps ; et déjà même cet édiGce fameux qui nous fait lire dans le fronton , M. DGLXxxviii , semble chanceler sur ses fondements encore humides. Les lois civiles et criminelles de cette nation ne sont point supérieures à celles des autres. Le droit de se taxer elle-même , acheté par des flots de sang , ne lui a valu que le privilège d'être la nation la plus imposée de l'univers. Un certain esprit soldatesque , qui est la gangrène de la liberté , menace a^ez visiblement la constitution anglaise ; je passe volontiers sous silence d'autres symptômes. Qu'arrivera-t-il? je l'ignore; mais quand les choses tourneraient comme je le désire, un exemple isolé de l'histoire prouverait peu en faveur des monarchies constitutionnelles, d'autant que l'expérience universelle est contraire à cet exemple unique.

Une grande et puissante nation vient de &ire sous nos yeux le plus grand efifort vers la liberté , qui ait jamais été fait dans le monde : qu'a-t-elle obtenu? Elle s'est couverte de ridicule et de honte pour mettre enfin sur le trône un gendarme corse à la place d'un roi français ; et chez le peuple , la servitude , à la place de l'obéissance. Elle est tombée ensuite dans l'abime de rhumiliation ; et

n*ayant échappé à ranéantissement politique que par ua miracle qu'elle n'avait pas droit d'attendre , elle s'amuse^ sous le joug des étrangers ^ , à lire sa charte qui ne fait iioimeur qu'à son roi , et sur laquelle d'ailleurs le temps n^â pu s'expliquer.

Le dogme catholique , comme tout le monde sait, proscrit toute espèce de révolte sans distinction ; et pour défendre ce dogme , nos docteurs disent d'assez bonnes raisons , philosophiques môme , et politiques.

Le protestantisme , au contraire , partant de la souveraineté du peuple , dogme qu'il a transporté de la religion dans la politique , ne voit , dans le système de la non-ré^ sistance y que le dernier avilissement de l'homme. Le docteur Beattie peut être cité comme un représentant de tout son parti. Il appelle le système catholique de la non-rë^tVtance, une doctrine détestable. Il avance que l'homme , lorsqu'il s'agit de résister à la souveraineté , doit se détei> mifter par les sentiments intérieurs d'un certain insUnt^ mord dont it a la conscience en lui-même , et qu^on a tort ie confondre avec la chaleur du sang et des esprits vitaux \ n reproche à son fameux compatriote , le docteur Barkeîey , d'avoir méconnu cette puissance intérieure , et d'avoir cru que Vhomme, en sa qualité d'être raisonnable ^ doit se hiêier diriger par les préceptes fune sage et impartiale raison K

(1) ^e rappelle au lecteur que j'ëcrivais ceci en 1817.

(8) Thoae instinctÎYe senlimeiito of morality were of men are coiudoM ascribing them to blood and spiriis, or to éducation and babit. (BeaUie, on Irolh.Part. II, chap. XII, p. 408. London, 'mS,)Je n'ai jamii» ▼« tant de mots employés pour erprimer Torgueil.

(3) En effet, c'est un grand blasphème. (Asserting that the eonduet ol

ralional beings is to be direoted not by those instinctiTe sentiments, but by

Ibe dieUles of sober and impartial reason.) Beattie, ibid. On voit ici bien

clairement eeiU chaleur it êttnff, que rorgoeil appelle initinet moral, 9f9*

]>UPAP£. 11

J^admire fort ces belles maximes ; mus elles ont le défaut de ne fournir aucune lumière à Tesprit pour se décider dans les occasions difficiles^ où les théories sont absolument inutiles. Lorsqu'on a décidé (je Taccorde par supposition) qu'on a droit de résister à la puissance souveraine^ et de la faire rentrer dans ses limites, on n'a rien fait encore , puisqu'il reste à savoir ^pmnd on peut exercer ce droit, et quels-hommes ont celui de Texercer.

Les plus ardents fauteurs du droit de résistance conviennent (et qui pourrait en douter?) qu'il ne saurait être justifié que par la tyrannie. Mais qu'est-ce que la tyrannie? Un seul acte, s'il est atroce, peut-il porter ce nom? s'il en faut plus d'un , combien en faut-il , et de quel genre ? Quel pouvoir dans l'état a le droit de décider que le cas de résistance est arrivé? si le tribunal préexiste, il était donc déjà portion de la souveraineté , et en agissant sur l'autre portion , il l'anéantit; s'il ne préexiste pas, par quel tribunal ce tribunal serait-il établi? Peut-on d'ailleurs exercer un droit , même juste , même incontestable^ sans mettre dans la balance les inconvénients qui peuvent en résulter ? L'histoire n'a qu'un cri , pour nous apprendre que les révolutions commencées par les hommes les plus sages , sont toujours terminées par les fous ; que les auteurs en sont toujours les victimes, et que les efforts des peuples pour créer ou accroître leur liberté , finissent presque toujours par leur donnor des fers. On ne voit qu'abîmes de tous côtés. '

Mais, dirait-on^ voulez-vous donc démuseler le tigre, et vous réduire à l'obéissance passive? Eh bien ! voici ce que fera le roi : « Il prendra vos enfants pour conduire «c ses chariots ; il s'en fera des gens de cheval et les u fera conduire devant son char ; il en fera des officiers « et des soldats; il prendra les uns pour Ubourer ses

« champs et recueillir ses blés, et les autres pour lui £l* c briquer des armes. Il fera de vos filles des parfut meuses, des cuisinières et des boulangères à son usage;' t il prendra pour lui et les siens ce qu'il y a de meilleur t dans vos champs , dans vos vignes et dans vos vergers, « et se fera payer la dîme de vos blés et de vos raisins t pour avoir de quoi récompenser ses eunuques et ses « domestiques. Il prendra vos serviteurs, vos servantes^ « vos jeunes gens les plus robustes et vos bétes de somme « pour les faire travailler ensemble à son profit; il pren- « dra aussi la dlme de vos troupeaux, et vous serez ses

« esclaves V

Je n'ai jamais dit que le pouvoir absolu n'entratne de grands inconvénients sous quelque forme qu'il existe dans le monde. Je le reconnais au contraire expressément, et ne pense nullement à les atténuer ; je dis seidement qu'on 88 trouve placé entre deux abîmes.