Tome I

cellence et sur lesquels nous devons par conséquent donner quelques explications.

IV. Des billets de banque. — Les billets de banque sont des titres par lesquels une banque s’engage à rembourser une certaine somme à présentation et au porteur. L’émission de ces billets ne peut être faite ordinairement que par des banques publiques, sous la surveillance de l’Etat, et moyennant certaines conditions.

La supériorité des billets de banque sur les effets de commerce est facile à démontrer. Effectivement, les effets de commerce ne peuvent être réalisés qu’à une échéance fixe, ils ne circulent qu’au moyen d’endossements qui entraînent une responsabilité pour chacun des endosseurs ; et il en résulte qu’ils ne peuvent être d’un usage général et régulier, et qu’ils finissent par rester, après deux ou trois mutations, dans le portefeuille du banquier qui a fait l’avance de leur valeur et qui les garde jusqu’à leur échéance. Les billets de banque remédient à cette imperfection. En effet, « au lieu de se borner, comme les banquiers particuliers, à apposer leur signature à titre de garantie sur les billets qu’elles reçoivent, pour les rendre ensuite à la circulation, les grandes compagnies de banque les retirent à elles, les gardent dans leur portefeuille, et remettent à la place dans la circulation d’autres billets créés par elles-mêmes avec leur signature unique. L’obligation d’une série d’endossements individuels, difficiles, bien plus, très souvent impraticables, disparaît

DES BANQUES

devant cette déclaration que ces billets, reposant ainsi sur une masse d’effets de commerce et sur tous les moyens de solvabilité que présente la banque, seront payables au porteur. Le billet payable au porteur est, grâce à ce caractère, une sorte de titre public, à l’usage de tous, accepté à l’égal de la monnaie, circulant libre de formalités longues, gênantes, coûteuses et de responsabilités successives. Si toutefois le billet était au porteur et non payable à la première présentation, une imperfection, au point de vue de la facilité de la circulation, subsisterait encore. Elle naîtrait de la difficulté qui résulte d’une échéance fixe. On s’en est affranchi en déclarant le billet payable à mie,, c’est-à-dire à la simple présentation qui en est faite ^ .

La théorie du billet de banque se résume dans cette idée qu’il doit être accepté à première vue comme de la monnaie, en raison de la certitude où l’on est qu’il sera payé par la banque à bureau ouvert. De là, la nécessité d’en réglementer l’émission de manière à ce qu’elle présente les garanties les plus solides.

Et d’abord les émissions doivent être calculées de telle sorte que la banque soit toujours prête à liquider, que le billet 'puisse être remboursé immédiatement en monnaie métallique. S’il en était autrement, si, par exemple, le billet de banque n’était garanti que par des propriétés immobilières, comme les assignats créés en 1789, il ne pourrait donner satisfaction à ceux qui ont besoin de numéraire, et d’ailleurs, dans les