CHAPITRE PREMIER

Dans les campagnes, les vilains ne pouvaient rien con- Blre les exactions des seigneurs. Les villes, au contraire, fêtaient des centres de résistance. Nombreux dans la même ■.enceinte, les bourgeois étaient liés par la solidarité des inriérôts ; les colères provoquées par les abus du seigneur, ■par ses levées de deniers, s'amassaient là plus fortement ii'ailleurs. A un moment donné, elles pouvaient faire ex- Eplosion, et entraîner dans un mouvement de révolte toute me population compacte. Un danger existait là pour les ttreigneurs et l'événement l'a bien prouvé. En 1066, Le Mans e soulève. Cambrai en 1076, Beauvais dans les premières ^nnées du XII° siècle, Laon en H09, Amiens en 1113, Vézelai en 1132. Les bourgeois se réunissaient, se coali- "■saient, fondaient chez eux un petit gouvernement auquel ils juraient d'être lîdèles et de porter secours; ils se proclamaient libres, affranchis des taxes arbitraires du sei- Ineur. Les barons ont résisté d'abord, ils ont essayé d'éraser l'insurrection, mais ils ont fini par être obligés de onsentir à l'autonomie des bourgeois et à l'établissement e la commune. Leur consentement était alors solennellelenl constaté dans un acte public ou charte. Bien que ces chartes soient présentées comme une concession, en réalité elles sont de véritables contrats synallagmatiques, plutôt imposés par la ville au seigneur que par lui à la ville. Si l'on sait lire sous les formules, ce n'est pas le seigneur qui fait la loi, mais lui qui la reçoit. Jusque vers le milieu du SII" siècle, le mouvement communal parait avoir un caractère violent, agressif contre la féodalité : les villes sont

lasses de toujours payer ; elles sont mécontentes de la jus-

Sce du baron, impatientes de sortir de ce filet qui les

étreint, elles passent de force entre les mailles; puis, effrayées de leur coup ii"audace ou trop faibles encore pour conserver une pleine liberté politique, elles transigent avec leur ancien maître qui, moyennant une certaine somme, consent k les laisser dans une demi indépendance. Les chartes de cette nature sont de simples traités, elles ne contiennent que des dispositions concernant les ^apports ultérieurs du seigneur avec la commune et l'organisation de celle-ci, en m^me temps que de sa juridiction, (Voir la charte de Beauvais du commencement du XII' siècle rapportée par Aug, Thierry dans sa 23'' lettre sur l'histoire de Franc )

On sait quel courant circula dans les villes au XII" siècle, elles étaient surexcitées partout, en Italie, en Angleterre comme en France, par l'esprit de liberté ; elles voulaient leur affranchissement.

Les seigneurs ne s'y trompèrent pas ; soit dans le dessein de prévenir des troubles imminents, soit dans l'espérance d'obtenir une somme plus élevée en reconnaissance de leur générosité, on les voit les uns après les autres offrir spontanément aux habitants des bourgades une charte d'affranchissement. Seulement, comme elles sont rédigées k loisir et qu'elles le sont, en définitive, dans l'intérêt de ceux à qui elles sont destinées, les barons ne se bornent plus à reconnaître sèchement les nouvelles communes. Outre les rapports politiques entre eux-mêmes et les communautés, ils déterminent avec soin la compétence des représentants de la commune, et à cette occasion, quelques règles de droit qui régiront les habitants, lespeines que les maires et échevins devront appliquer aux délits commis dans la ville et

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dans les faubourgs. Ces règles de droit sont la plupart du temps l'expression des usages reçus depuis longtemps dans la contrée ; mais le baron ne se borne plus à les rédiger servilement ; il les modiBe, il réforme ceux qu'il croit vicieux, il interprète ceux qui sont incertains, il étend et complète ceux qu'il juge insuffisants. Ou bien, au lieu de se donner la peine de rédiger péniblement des dispositions neuves et de faire une enquête sur les usages du pays, il donne à ses bourgeois une charte toute faîte, empruntée à une baronniedu voisinage, Louis le Gros avait accordé des coutumes à Lorris et à d'autres communautés de ses domaines; peu à peu ses barons les copièrent, entre antres Pierre de France, qui les donna aux babitants de Montargis et de plusieurs antres lieux. Ce fait (rapporté par la ïbaumassière, loc. cit. infrà) prouve que si le roi était à la tCte du mouvement d'alîranc hissera enl, du moins les barons même de ses domaines restaient libres d'affranchir leurs villes quand ils le voulaient et de choisir les dispositions de droit qui les régiraient. Alors commence l'exercice régulier de la puissance législative de la féodalité. Au début, l'action de cette puissance est encore bien faible , elle est timide, gênée, restreinte à unpetit nombre d'articles, et ne se produit que dans une circonscription très limitée {l'étendue d'une bourgade), mais il est incontestable qu'une manifestation législative se produit dès le commencement du SU" siècle. Oa la voit s'accentuer peu à peu, devenir plus constante sous Philippe- Auguste, plus considérable et plus générale sous St Louis : mais on ia constate déjà sous Louis le Gros. Telle est l'opi-

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nion de la Thaumassière {Commentaires sur les covtumes de Berry et de Lorris, chap. I, p. 2).

Après le déclin de la race de Cbarlemagne, les seigneurs el gentilshommes prirent une telle autorité qu'ils s'arrogèrent le pouvoir de donner des lois, des coutumes et des privilèges à leurs sujets... ce qui a été joraï/çu^ sous Louis le Gros et jusqu'au temps de St Louis et après.... Ces coutumes étaient appelées Lois.

De tout temps, les seigneurs ont donc été investis du pouvoir législatif, en ce sens que personne ne pouvait l'exercer chez eux ; mais longtemps ce pouvoir est resté paralysé, ils ne le mettaient véritablement pas en œuvre. Ils ne faisaient que donner des ordres; au X1I° siècle seulement, ils commencent à donner des lois.

On comprend combien les chartes étaient accueillies avec empressement par les bourgeois, puisqu'en même temps ils recevaient la liberté et des statuts dans lesquels il était pourvu aux principales nécessités de leurs relations intérieures.

Si insuffisantes qu'elles nous semblent, ces notions de droit étaient précieuses pour des individus longtemps abandonnés à l'entière discrétion d'un maître qui aurait dû ôtre un gardien et un juge, et qui était presque toujours un oppresseur. Aussi les bourgeois attachaient-ils un prix infini à l'observation des garanties de la charte ; ils la faisaient jurer au baron, ils la juraient eux-mêmes. Dès que, dans une province, une ville avait reçu une charte de franchise, les autres villes en demandaient aussi. Souvent à court d'argent, surtout lorsqu'il allait partir pour une croisade, le sei-