CHAPITRE PREMIER

de chevaliers ; puis lorsque les baillis furent créés, ils furent admis à siéger à la Cour (1) parce que, chargés de rendre la justice, ils avaient l'habitude des affaires. Au surplus, leur qualité même leur donnait le droit d'en faire partie, car au début surtout, et si nous en jugeons par ceux qui sont devenus célèbres (2), les baillis étaient pris dans la noblesse. On appela aussi de bonne heure des clercs : à mesure que le ressort de la Cour s'étendait, les affaites devenaient plus nombreuses, les coutumes à connaître plus variées. Or les clercs, hommes de basse extraction, mais instruits dans les cloîtres et dans les Cours d'Eglise étaient familiarisés avec les difficultés du droit privé romain et coutumier, et avec les règles de la procédure. On leur fit préparer les causes : cela facilitait la besogne des barons, auxquels ils soufflaient ce qu'il y avait à dire.

Bien des auteurs (3) ont prétendu que les seigneurs avaient fini par se lasser de ce rôle mesquin, qu'ils s^étaient retirés du Parlement, où ils avaient été remplacés par les légistes, et que cette révolution avait été accomplie sous le règne de St Louis.

(1) Ce que je dis là est en partie une conjecture, mais elle est très vraisemblable, et même devient une certitude à partir de la 2* moitié du XIII» siècle.

Au Parlement de la Chandeleur 1260, les Olim mentionnent la présence de 10 baillis qui prirent part aux arrêts. (Klimrath, Trav, sur Vhist. du droite i.% p. 108 et suiv). De plus en 1269 le rédacteur des Olim rapporte qu'un bailli embarrassé de donner une solution à une affaire portée à son assise, vint consulter la Cour du roi, qu'il désigne par une périphase : i4Zio5con«iWaro« ctomini r^gfis. Donc lui, bailli était un conseiller du roi (Olim, t. 1, p. 783, n<» 31).

(2) Pierre de Fontaine et Philippe de Beaumanoir, Tun bailli de Vermandois, l'autre bailli de Clermont en Beauvoisis.

(3) Notamment M. Mignet, De la féodalité et des inst. de St Louis.

Nous ne croyons pas que cela soit parfaitement exact. Jean de Montluc donne rarement la composition des Parlements, mais les quelques renseignements qu'il nous a laissés à ce sujet autorisent à conclure que les seigneurs se rendaient encore assidûment au Parlement pendant tout le Xin« siècle. Ils n'y étaient pas toujours en majorité, il est vrai: voici en 1258 un arrêt rendu par 7 clercs, 4 chevaliers etplures alii. — En 1260 un arrêt rendu par 13 clercs (parmi lesquels un archevêque, un évêque, un abbé) et 11 laïcs, comtes ou chevaliers. En 1260, un autre arrêt a été rendu par 9 clercs, 10 seigneurs et 10 baillis (1).

Enfin en 1283 pour le procès entre Philippe le Hardi et son oncle Charles, roi de Sicile, à l'occasion de l'apanage d'Alfonse de Poitiers, la Cour du roi se composait de 13 clercs, cités (parmi eux 3 archevêques, 3 évêques, l'abbé de St-Denis), de 18 seigneurs nommés (entres autres le duc de Bourgogne, le comte de Flandres, Simon de Nesle etc.), « et plures alii clerici et laïci et balivi ». (Brussel, preuves, p. XLIX).

Cette statistique démontre d'une part que les seigneurs laïcs et ecclésiastiques étaient encore nombreux, au Parlement, surtout pour les affaires importantes ; d'autre part, qu'il n'y avait rien de fixe dans la composition de la Cour : elle dépendait des circonstances et de la volonté du roi ; rien de fixe non plus ni relativement au lieu des sessions, ni relativement à leur durée et à leur nombre (2).

(1) Olim rapporté par Klimrath, Tr, sur Vhist, du droite t. 2, p. 108.

(2) En fait, bien avant Philippe le Bel, la Cour siégeait habituellement à Paris, V. Klimrath, loc, cit. et Beugnot, préface du t. I des Olim, p. 57

et s.