CHAPITRE VIII

aux propriétaires de se retirer sur eux-mêmes. Ces perrons, quelle qu'en soit la forme, ne pourront, sous aucun prétexte , excéder un mètre de saillie , tout compris , ni approcher à plus d'un mètre de distance de la ligne extérieure des arbres de la contre-allée.

9. Il est permis d'établir des bornes aux angles saillants des maisons formant encoignures de rue ; mais, lorsque ces encoignures seront disposées en pan coupé de soixante centimètres au moins et d'un mètre au plus de largeur , une seule borne sera placée au milieu du pan coupé.

Section m. — Grands balcons.

10. Les permissions d'établir de grands balcons ne seront accordées que dans les rues de dix mètres de largeur et au-dessus , ainsi que dans les places et carrefours , et ce d'après une enquête de comniodo et incommodo.

S'il n'y a point d'opposition , les permissions sont délivrées. En cas d'opposition , il sera statué par le conseil de préfecture, sauf le recours au Conseil d'état.

Dans aucun cas , les grands balcons ne pourront être établis à moins de six mètres du sol de la voie publique.

330 DE i.v poi.iri:.

Le préfet de police sera toujours consulté sur rétablissement des grands et petits balcons.

Section iv. — Constructions provisoires , échoppes.

il. 11 pourra être permis de masquer par des constructions provisoires ou des appentis tout renfoncement entre deux maisons, pourvu qu'il n'ait pas au-delà de buit mètres de longueur , et que sa profondeur soit au moins d'un mètre. Ces constructions ne devront, dans aucun cas , excéder la hauteur du rez-de-chaussée , et elles seront supprimées dés qu'une des maisons attenantes subira retranchement.

Il est permis de masquer par des constructions légères , en forme de pan coupé , les angles de toute espèce de retranchement au-dessus de huit mètres de longueur , mais sous la même condition que ci-dessus pour leur établissement et leur suppression .

Le préfet de police sera toujours consulté sur les demandes formées à cet effet.

12. Il est expressément défendu d'établir des échoppes en bois ailleurs que dans les angles et renfoncements hors de l'alignement des rues et places.

Toutes les échoppes existantes qui ne sont point conformes aux dispositions ci -dessus , seront