Accarias. Voir Th. des contrats innommés, p

2e: ii condictio admise en plusieurs cas et donnaient même l’action de dol. lei, selon cette école, il est fort probable que le précaire avait été assimilé au commodat.

Aucun texte ne semble justifier la croyance de ceux qui regardent le précaire comme un pacte prétorien ; le nombre de ces derniers était restreint et l’on ne peut guère citer que le constitut et l'hypothèque.

Nous terminerons ce chapitre par un rapprochement entre la loi 19 $ 2 de precario et la loi 2 $ 2 du même titre. Dans la loi 19 $ 2 Julien s'exprime ainsi : « Cum quid precario rogatum est, non solum interdicto uti possumus, sed et incerti condictione (id est) præscriptis verbis. » Dans la loi 2 $ 2 Ulpien accorde purement et simplement l’actio præscriptis verbis. Une chose certaine tout d’abord, c’est que les deux jurisconsultes reconnaissent au concédant une action proprement dite. Mais est-ce la même action qu'ils accordent l’un et l’autre au rogatus? Savigny n'hésite pas à répondre affirmativement ; mais il est douteux que Julien admit l’actio præscriptis verbis dans cette circonstance, puisque la plupart des Sabiniens la rejettaient comme inutile dans tous les autres cas. Il est plus probable que les mots qui terminent la loi 19 $ 2 «id est præscriptis verbis » ont été ajoutés par quelque

glossateur, peut-être même par les commissaires de Jus-

tinien. Julien, en effet, n'aurait pas désigné sous le nom de condictio incerti l’action præscriptis verbis, car cette ac-

tion étant de bonne foi n'appartient pas à la catégorie

A0 des condictiones. Telle est aussi l'opinion de M. Accarias (1).

Nous croyons donc que dans ce cas, Julien devait accorder une condictio incerti, indépendamment de l’interdit de precario. Il s'agissait en effet pour le concessionnaire de retransférer la possession, or « vacuam possessionem tradi obligatio ad faciendum, non ad dandum » ne saurait donner lieu à une condictio certi. Ulpien, au contraire, accorde sans hésiter au concédant l'actio præscriptis verbis; cela s'explique si l’on considère que lorsqu'Ulpien apparut au Il° siècle, la théorie des contrats innommés était complètement formée.

« Œuvre de la pratique et de la jurisprudence, cette « théorie ne naquit pas formée de toutes pièces, dit « M. Accarias. » On sanctionna d’abord les pactes adjoints à une dotion, parce que «la dation est essen- « tiellement un acte juridique, c’est-à-dire que la loi en « détermine les formes, les conditions et les effets. » Il n’en était pas de même pour les faits : Quod si faciam ut des, et posteaquam feci cessas dare, nulla erit ciniis actio, sed ideo de dolo dabitur » (2). La jurisprudence, par un motif de sévérité très justifiable, refuse lactio præscriptis verbis el accorde l’action infâmante de dol ; dans le dernier état du droit, tous les contrats innommés sans EXCeption sont sanctionnés par l’actio præscriptis verbis.

Si maintenant nous examinons le précaire, nous voyons