Paul, Loi 5, $ 5, De præs. verb. Dig

— Mie

que cette institution (qui, dans sa conception primitive, ne constituait pas un contrat engendrant des droits et des obligations véritables et qui, par conséquent, ne donnait droit à aucune action civile) est sanctionnée par une condictio incerti à l'époque de Julien et par l’actio præscriptis verbis à l'époque d’Ulpien. Nous retrouvons là les mêmes phrases que dans la théorie des contrats innommés ; on peut suivre l'esprit qui présida au développement de ces contrats, dont le précaire fit certainement partie dans le dernier état du droit.

Cette transformation du précaire ne lui fit pas perdre cependant son caractère original ; il reste gratuit et révocable ad nutum.

1° Nous avons la preuve de cette gratuité dans des textes nombreux qui en font un genus liberalitatis ou qui le comparent au commodat ;

2 Il est essentiellement révocable. Le concédant eût-1l accordé un terme exprès, cette convention ne le lierait pas (4). Il n'y a donc de sa part, dit M. Accarias (2), « qu'une libéralité faite en quelque sorte au Jour le jour « et dont il peut à chaque instant arrêter les effets, » Notons en passant que si le terme accordé ne peut être opposé au rogatus, il peut produire certains effets à l'égard du rogans.

« [tem qui precario ad tempus rogavit, finito tempore, eliamsi ad hoc temporis non rogavil, tamen precario possi-

1#Po142,pr. ht 2. Accarias, Loc. cit., p. #19.

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dere videtur : intelligitur enim dominus, cum patitur eum, qui precario rogaverit, possidere, rursus precario concedere » CE

C'est un nouveau précaire qui commence à l'expiration du terme auquel le premier avait été soumis. Cette observation n’est pas sans importance, car les sûretés qui garantissaient le premier précaire peuvent disparaître avec lui sans s'appliquer au second, et si le concédant est devenu fou ou est mort, le précaire ne peut renaître. « Certe, si interim dominus furere cœæperit, vel decesserit, fieri non posse, Marcellus ait, ut precarium redintegretur, et hoc verum est » (2).