Loi 2 $ 3 etloi 3. Dig. h. t

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relles ; cependant le préteur dès le premier siècle de notre ère, sentit le besoin d'étendre une quasi-possession aux servitudes tant réelles que personnelles (1). Nous n’insisterons pas sur le développement de la théorie possessoire en ce qui concerne les choses incorporelles. Ge qui est hors de doute, c’est que le titulaire d’un droit peut bien transmettre à un tiers l’exercice de ce même droit et que la possessio juris fut reconnue au précariste. Le précaire à l’origine intimement Hé à la théorie de la possession, parvint dans la suite à comprendre dans son domaine l’usagede droits autres que le droit de propriété ou le droit de possession.

En ce qui concerne les servitudes personnelles, lusufruit seul, comportait l'établissement d’un précaire : « Usufruituarius vel ipse frui ea re, vel al fruendam concedere, vel locare, vel vendere potest : num et qui local, utitur et qui vendit utitur. Sed et si al precario concedat, vel donet, puto eum uti : atque ideo retineri usufructum ; et hoc Cassius et Pegasus responderunt et Pomponius libro quinto ex Sabino probat ».(2)

Dans cette hypothèse, 1l est à peine besoin de faire remarquer que l’objet de la convention n’est pas la possession de la chose elle-même qui appartient au nu-propriétaire el non à l’usufruitier, mais bien la quasi-possessio juris, l'exercice du droit d'usufruit. L'usufruitier que dans le texte ci dessus, nous voyons pouvoir louer ou

4. Loi 40 pr. Si servit viad. Dig. 8. 5. — Loi 20 Dig. 8. 4. 2. Loi 12 $ 2. De usuf. Dig. 7. 1.

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vendre l'exercice de son droit, peut certainement en faire l’objet d’une concession précaire. D'ailleurs cette combinaison ne porte aucune atteinte au principe général de l'incessibilité des servitudes. En effet, l’usufruit continue à résider sur la tête du titulaire, en ce sens qu'il continue à s'éteindre par la mort ou la renonciation de l'usufruitier à qui seul appartenait l’action confessoire.

Ainsi done, le fait de concéder un droit d’usufruit à titre précaire est une convention parfaitement valable.

Tout autre était la situation de l'usager. Son droit est essentiellement personnel, en conséquence, l'exercice même n'en est pas aliénable ; la manière d’user des choses change avec les individus et lusus est un droit concédé intuitu personæ. On permet par faveur à l’usager, lorsque son droit porte sur une maison, d'y recevoir son conjoint, ses amis, ses affranchis et toutes les personnes libres ou esclaves qui le servent (1), mais il lui est absolument interdit, au dire de Gaïus — jus ulli aut vendere aut locare, aut gratis concedere. — Une concession de précaire sur le droit d'usage était donc impossible. Dans le principe, le droit d'habitation devait se confondre avec l’usage d’une maison, mais peu à peu, la jurisprudence le classa à part comme un droit origimal et accorda au titulaire le droit de louer à autrui sans habiter lui-même (2).

Probablement, dit M. Maynz, parce que l'habitation