Institutes, De usu et habit

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était considérée comme une aumône, 1l fut toujours défendu au titulaire du droit d'habitation de vendre ou de disposer à titre gratuit de son droit (1). Le précaire pouvait, semble-t1l, porter sur les operæ servi : « In hominis usufructu operæ sunt, et ob operas mercedes (2). » L'usufruitier d’un esclave qui ne jouissant pas lui-même des operæ servi pouvait les louer à un tiers, pouvait également, croyons-nous, les concéder en précaire.

Arrivant, après avoir passé en revue les servitudes personnelles, usufruit, usage, habitation, operæ servi, aux servitudes réelles, nous voyons se dresser devant nous de sérieuses difficultés.

Le précaire peut s'appliquer également aux servitudes réelles ; le Digeste nous mentionne les servitudes suivantes : ter, actus parmi les servitudes rurales: séillicidii recipiendi, tigni immittendi, protegendi parmi les servitudes urbaines (3). Le précaire appliqué aux servitudes prédiales, avait pour but de faciliter les rapports de bon voisinage; on pouvait se montrer tolérant et rendre service tout en étant à l'abri des abus. Le droit prétorien avait admis l'acquisition des servitudes par la præscriptio longi temporis ; il y avait, il est vrai, controverse sur le point de savoir quel était le temps nécessaire pour cette prescription et si la bonne foi était exigée, mais l’existence d'une justa causa fut toujours reconnue obligatoire.