DES PRÉCAIRES AU MOYEN-AGE

Les lois barbares et les lois canoniques nous offrent l'exemple d'une institution qui à première vue, semble la reproduction de la théorie romaine que nous venons d'étudier. Il est incontestable qu'outre la similitude des noms, ces deux institutions ont entre elles des liens de ressemblance, cependant de profondes différences les séparent. Sans vouloir faire ici l’histoire de ces concessions et étudier leur influence sur le régime féodal, nous rechercherons rapidement si le precarium du droit romain élargi et transformé a pu être l’origine de la precaria du moyen-àge.

Ces concessions émanées souvent d’un souverain, d’un seigneur ou d’un simple particulier prennent le nom de bénéfices ; mais faites par le clergé elles s'appellent precaria. Les biens des églises et des monastères étaient inaliénables, on pouvait cependant en concéder une jouissance temporaire. Ces concessions consenties pour un temps déterminé ou pour la vie du concessionnaire, n'étaient jamais absolument gratuites et presque toujours se résolvaient en un enrichissement pour le clergé.

Les precaria ne se présentaient pas toujours sous la même forme ; la plus ancienne paraît remonter à une constitution de l’empereur Léon, rendue en #70, mentionnée au Code de Justinien (1) et confirmée par les novelles 7 cap. 4 et 120 cap. 2.

Cette constitution autorisait les églises à céder temporairement l’usufruit de leurs terres ; mais à cette concession d’usufruit on ajoutait généralement une clause par laquelle le concessionnaire s’obligeait à l'expiration de sa jouissance à remettre en toute propriété entre les mains du clergé, outre l’immeuble reçu, un autre immeuble d’un revenu équivalent.

Un exemple nous fera bien saisir l'explication que nous venons de donner : « Je vous ai demandé et votre bonté « m'a accordé de tenir par votre bienfat, cette terre qui « est à vous ; en échange de cette jouissance et aussi « pour le salut de mon âme, je vous ai fait donation de « telle terre qui était ma propriété par héritage. Tant « que je vivrai, J'aurai la tenure et la jouissance de ces « deux terres; je ne pourrai ni les aliéner ni en diminuer « la valeur ni en tirer autre chose qu’un légitime usage ; « à ma mort, l’une et l’autre seront reprises par vous. » Telle est la formule de la demande, voici celle de la réponse : « D’après votre prière, notre bonté s’est réso- « lue à vous faire le bienfait de notre terre ; de votre « côté pour reconnaitre notre bienfait, vous nous avez