V. Usure, Prêt à intérêt

Intérêts dus au prêteur à titre de dommage pour retard dans le remboursement, 300 et suiv.

Lieu delà restitution de la chose prêtée, 275, 297. Du lieu qui doit être pris en considération pour l'estimation d'une chose,

Zl56 TABLE ANALYTIQUE.

Louage. Différence, en principe, du louage et du commodat , 27. Autre différence en ce qui concerne la restitution de la chose, 154. Ya-t-il louage dans le prêt à intérêt ? 309, 320, 321 et suiv. On ne loue pas les choses fongibles, 326. Confusion, dans le langage du monde, entre le louage et le prêt à intérêt, dans lequel on voit un loyer des capitaux, 327.

Legs. Rente de don et legs, 427, 486, ^94,498.

Mandant, Mandataibb, Le premier répond du second, 110. Exception que les jui isconsultes ont faite à cette règle dans un cas de commodat. Valeur de cette exception, 111.

MoHATBA. Définition de ce contrat célèbre dans la matière des usures, 364.

MoMSAiB. Variation dans le cours des monnaies; leur influence sur le paiement de la somme que Ton doit, 230. Danger de l'altération des monnaies, 230, 236.

MuTUtM. Origine de ce mot, 9, 181. V. Prêt de consommation. Définition, 181.

N Nullité. Effets de la nullité d'un emprunt par un incapable, 50.

Obligation. Absence de droit, sans obligation, 254.

Paiement en monnaie. Influence des variations de monnaies, 228 et suiv.

Paiement de la somme prêtée, 271.

Paiement des arrérages des rentes constituées, 449 et suiv. Perte de la chose prêtée à commodat ; conséquence pour l'emprunteur, 86 , S7 et suiv.; de la perte occasionce par vol , incendie , etc., etc. Elle peut n'être pas exempte de faute, 87. Moyen de justification de l'emprunteur, 87. De la perte de la chose dans le muiuum , 266.

TABLE ANALYTIQUE. /i57

PuKCATKE. Comparaison du précaire et du commodat, 28. Est-il transmisbiblo aux hériliiTS, 46.

Restitution de la chose dans le précaire , 155. PaESCBiPTio^i de l'action pour fait d'usure, 898. Imprescriptibiiilé de la faculté de rachat dans la rente constituée ,441. Limitation ,441.

rEÉsoMPTiON de paiement des intérêts, 414. PuÈT EN GÉNÉRAL. Il cstcontratde bienfaisance, 3. Est gratuit, tantôt par essence, tantôt par nature, 4. Est du droit des gens, 5. Est parfait par la chose , G. N'est pas bilatéral proprement dit , 7.

Division du prêt en prêt à usure ou com?«otta^ et prêt de consommation , s et 9.

Voyez Commodat pour ce qui concerne la première branche de cette division, et, pour la seconde branche , voyez Mutuum , Fœnus , Prêt de consommation , Intérêt et Prêt à intérêt.

Pkêt de commerce , 362.

Prêt de consommation. Il porte sur les choses qui se consomment par l'usage , 170. Différence avecle commodat, 177. On l'appelle miiticum ^ 9 , 181. Définition, 182 et suiv. La tradition est de son essence, 183, 185. Il transmet la propriété de la chose prêtée , 186. Miituum de la chose d'autrui , 187. Le ?«M/««<m est gratuit par sa nature, 191. Mais non pas par son essence. Quand on y introduit un prix , il change de nature et devient un autre contrat, appelé^^ré^ à intérêt^ 325. Prêt a intérêt , 305 et suiv. Historique, Préfacent n" 311. Les Romains appelaient l'intérêt usura , 306 et 307. Nature de l'intérêt, 309, 320 et snW. L'intérêt est un prix et aussi un fruit, 309. Légitimité du prêt à intérêt par le droit naturel, 310 et suiv. L'intérêt est le prix du droit d'abuser conféré à l'emprunteur, 327. Différence entre le prêt à intérêt et une cession de billets , 387. Formes du prêt à intérêt , 408. Rapports du prêt à intérêt avec la constitution de rente, 422. Différences, 429 et suiv. Clauses d'où résulte plutôt un prêt qu'une constitution de rente , 431 , 432. Le prêt à intérêt se rapproche de la vente, 422. Le prêt à intérêt peut se masquer sous divers contrats, cession de billets, 387. Vente à réméré , 388. Antichrèse, 389. Contrat pignoratif , 890. Cau-

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